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[Colloque]
LA JURISPRUDENCE EUROPÉENNE APRÈS VINGT ANS D’E...
Prix habituel 17,00 €Prix habituel -
[Haut Comité consultatif de la population et de la famille]
INFORMATION DE L’OPINION SUR LES PROBLÈMES DÉMO...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
[Colloque]
QU’EN EST-IL DU CODE DE COMMERCE 200 ANS APRÈS ...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
[Haut Comité consultatif de la population et de la famille]
L’ACCUEIL DES ÉTRANGERS EN FRANCE. Rapport au P...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
JOBARD-BACHELLIER (Marie-Noëlle) et BACHELLIER (Xavier)
LA TECHNIQUE DE CASSATION, POURVOIS ET ARRÊTS E...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
[Colloque]
REPORT OF THE FORTY-NINTH CONFERENCE, Hamburg 1...
Prix habituel 12,00 €Prix habituel -
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TIMBAL (Prosper)
DES DONATIONS RÉMUNÉRATOIRES EN DROIT ROMAIN ET...
Prix habituel 80,00 €Prix habituel -
RICARD (Jean-Marie)
TRAITÉ DES DONATIONS ENTRE-VIFS ET TESTAMENTAIR...
Prix habituel 550,00 €Prix habituel -
ANCEL (Bertrand)
LES CONFLITS DE QUALIFICATIONS À L’ÉPREUVE DE L...
Prix habituel 180,00 €Prix habituel -
RAGON (C. - F.)
THÉORIE DE LA RÉTENTION ET DE L’IMPUTATION DES ...
Prix habituel 68,60 €Prix habituel -
SENTOU (André)
DU RÉGIME DES DONATIONS DÉGUISÉES EN DROIT FISC...
Prix habituel 50,00 €Prix habituel -
STIÉNON (Paul)
LIBÉRALITÉS ENTRE ÉPOUX – GAINS DE SURVIE ET AV...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
POTHIER (Robert-Joseph)
TRAITÉS DES DONATIONS ENTRE-VIFS ; TRAITES DES ...
Prix habituel 152,45 €Prix habituel -
CODE DES SUCCESSIONS, OU RECUEIL DES DÉCRETS, d...
Prix habituel 121,96 €Prix habituel -
LA ROUVIÈRE (Arnaud de)
TRAITÉ DU DROIT DE RETOUR DES DOTS, DES DONATIO...
Prix habituel 300,00 €Prix habituel -
BOUYSSOU (Marguerite)
LES LIBÉRALITÉS AVEC CHARGES EN DROIT CIVIL FRA...
Prix habituel 140,00 €Prix habituel -
AFTALION (Marcel)
DES LIBÉRALITÉS ENTRE ÉPOUX DE LEUR IMPUTATION ...
Prix habituel 40,00 €Prix habituel -
BONNET (Armand)
DES DISPOSITIONS PAR CONTRAT DE MARIAGE ET DES ...
Prix habituel 152,45 €Prix habituel -
ROUAST (André)
RÉPÉTITIONS ÉCRITES DE DROIT CIVIL APPROFONDI E...
Prix habituel 137,20 €Prix habituel -
[Mélanges Chevallier]
HISTOIRE DES IDÉES ET IDÉES SUR L’HISTOIRE, Étu...
Prix habituel 90,00 €Prix habituel -
CATALA (Nicole)
LA NATURE JURIDIQUE DU PAYEMENT, Préface de Jea...
Prix habituel 200,00 €Prix habituel -
D’AGUESSEAU (Henri François)
RECUEIL DES QUESTIONS DE JURISPRUDENCE, Concern...
Prix habituel 240,00 €Prix habituel -
NAUROIS (Louis de)
MARIAGE RELIGIEUX ET MARIAGE CIVIL, Esprit et V...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel
![[Colloque] – LA JURISPRUDENCE EUROPÉENNE APRÈS VINGT ANS D’EXPÉRIENCE COMMUNAUTAIRE, VIème Congrès international de droit européen du 24 au 26 mai 1973 à Luxembourg organisé par l Fédération internationale pour le droit européen (F.I.D.E.), coll. Kölner S](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/17165-1.jpg?v=1766918964&width=533)
![[Haut Comité consultatif de la population et de la famille] – INFORMATION DE L’OPINION SUR LES PROBLÈMES DÉMOGRAPHIQUES. Rapport au Premier Ministre par les rapporteurs M. de Chambure, démographe, et M. Puissochet, Auditeur au Conseil d’État](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/29320-1.jpg?v=1766930350&width=533)
![[Colloque] – QU’EN EST-IL DU CODE DE COMMERCE 200 ANS APRÈS ? État des lieux et projections, Actes du colloque des 27 et 28 octobre 2007, dir. Corinne Saint-Alary-Houin, Les travaux de l’IFR Mutation des normes juridiques, n° 8](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/56284-1.jpg?v=1788854541&width=533)
![[Haut Comité consultatif de la population et de la famille] – L’ACCUEIL DES ÉTRANGERS EN FRANCE. Rapport au Premier Ministre par les rapporteurs MM. Roux et Le Vert, Auditeurs au Conseil d’État](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/29321-1.jpg?v=1766930353&width=533)
![[Colloque] – REPORT OF THE FORTY-NINTH CONFERENCE, Hamburg 1960, of the International Law Association](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/24436-1.jpg?v=1766927777&width=533)
![[Mélanges Chevallier] – HISTOIRE DES IDÉES ET IDÉES SUR L’HISTOIRE, Études offertes à Jean-Jacques Chevallier](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/57478-1_07a88fde-4f2f-4020-afb3-6d69f56fca10.jpg?v=1789983121&width=533)
