Résultats de la recherche
-
[Organisation judiciaire]
Loi PORTANT QUE LES PLACES DE PRÉSIDENT & DE GR...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
TROTABAS (Louis)
MANUEL DE DROIT PUBLIC ET ADMINISTRATIF conform...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
DARD (Henri Jean-Baptiste)
CODE CIVIL, avec des notes indicatives des lois...
Prix habituel 450,00 €Prix habituel -
PEREGRINI (M. Antonii) [PELLEGRINI (Marcantonio)]
DE FIDEICOMMISSIS PRÆSERTIM UNIUERSALIBUS, TRAC...
Prix habituel 500,00 €Prix habituel -
COLIN (Ambroise) et CAPITANT (Henri)
PRÉCIS DE DROIT CIVIL, t. I, 3ème éd.
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
LAURENT (François)
PRINCIPES DE DROIT CIVIL, 4e éd., t. I
Prix habituel 40,00 €Prix habituel -
BRIDREY (Émile)
LES DERNIÈRES ANNÉES DE L’ANCIENNE FACULTÉ DES ...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
LECLERCQ (Claude)
DROIT CONSTITUTIONNEL ET INSTITUTIONS POLITIQUE...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
MARCADÉ (Victor-Napoléon)
EXPLICATION THÉORIQUE ET PRATIQUE DU CODE NAPOL...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
BOULOUIS (J.) et CHEVALLIER (R.-M.)
GRANDS ARRÊTS DE LA COUR DE JUSTICE DES COMMUNA...
Prix habituel 26,00 €Prix habituel -
LARROUMET (Christian)
DROIT CIVIL, 2e éd., t. I : Introductions à l’é...
Prix habituel 180,00 €Prix habituel -
ZEYS (Ernest)
LÉGISLATION ABADITE : LE NIL : CHAPITRE DES SUC...
Prix habituel 100,00 €Prix habituel -
GRENIER (Jean)
TRAITÉ DES DONATIONS, DES TESTAMENS, Et de tout...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
[DESSERTEAUX (Marc) et ROPERS (L.)]
REVUE CRITIQUE DE LÉGISLATION ET DE JURISPRUDEN...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
[Collectif]
ANNUAIRE EUROPÉEN, Vol. I, European Yearbook, p...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
DAVID (Marcel)
ÉTUDES SUR L’INTERDIT QUOD VI AUT CLAM, Annales...
Prix habituel 35,00 €Prix habituel -
SLESSER (Sir Henry)
THE ADMINISTRATION OF THE LAW
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
ELLUL (Jacques)
HISTOIRE DES INSTITUTIONS, t. I-2 : L’ANTIQUIT...
Prix habituel 50,00 €Prix habituel -
PETIT-LAURENT (Philippe)
LES FONDEMENTS POLITIQUES DES ENGAGEMENTS DE LA...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
REULOS (Alexandre)
MANUEL DES SÉQUESTRES, Recueil des Lois, Décret...
Prix habituel 70,00 €Prix habituel -
GUICHARD (Aug. Ch.)
CODE DES EXPROPRIATIONS, ou INSTRUCTIONS ET FOR...
Prix habituel 100,00 €Prix habituel -
BERTAULD (Alfred)
QUESTIONS ET EXCEPTIONS PRÉJUDICIELLES EN MATIÈ...
Prix habituel 80,00 €Prix habituel -
RUDDEN (Bernard) et WYATT (Derrick)
BASIC COMMUNITY LAWS, second edition
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
CALEB (Albert)
DE LA RESPONSABILITÉ DES ADMINISTRATEURS dans l...
Prix habituel 40,00 €Prix habituel
![[Organisation judiciaire] – Loi PORTANT QUE LES PLACES DE PRÉSIDENT & DE GREFFIER DU TRIBUNAL CRIMINEL, SONT INCOMPATIBLES AVEC CELLES DE JUGE & DE GREFFIER DU TRIBUNAL DE DISTRICT. Donnéé à Paris, le 12 Septembre 1791. Signé Louis M. L. F. Duport. Départ](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/3601-1.jpg?v=1766939479&width=533)
![PEREGRINI (M. Antonii) [PELLEGRINI (Marcantonio)] – DE FIDEICOMMISSIS PRÆSERTIM UNIUERSALIBUS, TRACTATUS FREQUENTISSIMUS, M. ANTONII PEREGRINI, PATAVINI, Serenissimæ Reipublicæ Venetæ Iurisconsulti, & Equitis. Omnibus tam in Scholis, quam in causarum Foro](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/52324-1.jpg?v=1766951987&width=533)
![[DESSERTEAUX (Marc) et ROPERS (L.)] – REVUE CRITIQUE DE LÉGISLATION ET DE JURISPRUDENCE publiée sous le patronage de Ch. Lyon-Caen H. Capitant et G. Ripert ; t. LIII, 1933](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/20344-1.jpg?v=1766924568&width=533)
![[Collectif] – ANNUAIRE EUROPÉEN, Vol. I, European Yearbook, publié sous les auspices du Conseil de l’Europe, version franco-anglaise](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/24066-1.jpg?v=1766927505&width=533)
