Résultats de la recherche
-
MITSOU (T.)
LES RAPPORTS ENTRE CONVENTION COLLECTIVE ET SEN...
Prix habituel 40,00 €Prix habituel -
BLAISE (Jean-Bernard)
LE STATUT JURIDIQUE DES ENTENTES ÉCONOMIQUES DA...
Prix habituel 76,22 €Prix habituel -
PROCEZ VERBAL DES CONFÉRENCES TENUES PAR ORDRE ...
Prix habituel 304,90 €Prix habituel -
MODERNE (Franck)
LA RESPONSABILITÉ DÉCENNALE DES CONSTRUCTEURS E...
Prix habituel 140,00 €Prix habituel -
GUYÉNOT (Jean)
LES CONTRATS DE CONCESSION COMMERCIALE, Droit f...
Prix habituel 90,00 €Prix habituel -
MORON-PUECH (Benjamin)
L’ACTE JURIDIQUE, UNE RÉPONSE À LA CRISE DU CON...
Prix habituel 35,00 €Prix habituel -
LAZARD (Didier)
LES ENTENTES ÉCONOMIQUES IMPOSÉES OU CONTRÔLÉES...
Prix habituel 106,71 €Prix habituel -
MALDIDIER (Guy)
LA RÉSILIATION SANS FAUTE DES MARCHÉS DE FOURNI...
Prix habituel 45,73 €Prix habituel -
THALLER (Edmond)
TRAITÉ ÉLÉMENTAIRE DE DROIT COMMERCIAL À L’EXCL...
Prix habituel 40,00 €Prix habituel -
CHARMONT (Joseph)
LES TRANSFORMATIONS DU DROIT CIVIL, coll. Le mo...
Prix habituel 120,00 €Prix habituel -
JOSSELIN-GALL (Muriel)
LES CONTRATS D’EXPLOITATION DU DROIT DE PROPRIÉ...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
DREVET (Paul)
LA PROCÉDURE DE RÉVISION DE LA CONSTITUTION DU ...
Prix habituel 80,00 €Prix habituel -
LESCUYER (Georges)
LE CONTRÔLE DE L’ÉTAT SUR LES ENTREPRISES NATIO...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
MAJOROS (Ferenc)
LES CONVENTIONS INTERNATIONALES EN MATIÈRE DE D...
Prix habituel 120,00 €Prix habituel -
COHEN (Maurice)
LE DROIT DES COMITÉS D’ENTREPRISE, Préface de J...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
[Code civil]
CODE CIVIL et principaux textes complémentaires...
Prix habituel 90,00 €Prix habituel -
HUGUET (André)
L’ORDRE PUBLIC ET LES CONTRATS D’EXPLOITATION D...
Prix habituel 140,00 €Prix habituel -
[Code civil]
CODE CIVIL ANNOTÉ D’APRÈS LA DOCTRINE ET LA JUR...
Prix habituel 140,00 €Prix habituel -
BOITEAU (Paul)
LES TRAITÉS DE COMMERCE, Texte de tous les trai...
Prix habituel 140,00 €Prix habituel -
PELLERIN (Albert)
COMMENTAIRE DE LA LOI DES 18 AVRIL - 13 MAI 186...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
COCRAL (Françoise) et RIEDMATTEN (Léon de)
LES RESPONSABILITÉS CIVILES DIVERSES ET LE CONT...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
LACOUR (Léon)
PRÉCIS DE DROIT COMMERCIAL, 9ème éd. entièremen...
Prix habituel 22,87 €Prix habituel -
BONNARD (Roger)
PRÉCIS DE DROIT ADMINISTRATIF, 3e éd. augmentée...
Prix habituel 140,00 €Prix habituel -
BULLETIN DES LOIS n° 12 DU 23 AVRIL 1814, CONVE...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel
![THALLER (Edmond) – TRAITÉ ÉLÉMENTAIRE DE DROIT COMMERCIAL À L’EXCLUSION DU DROIT MARITIME, t. II [mq. le t. I], 8e éd. revue et mise à jour par Jean Percerou](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/2917-1.jpg?v=1785852012&width=533)
![[Code civil] – CODE CIVIL et principaux textes complémentaires, Avant-propos de M. André Rouast, nouvelle éd. mise à jour par René Roblot](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/51054-1.jpg?v=1766948719&width=533)
![[Code civil] – CODE CIVIL ANNOTÉ D’APRÈS LA DOCTRINE ET LA JURISPRUDENCE AVEC RENVOIS AUX PUBLICATIONS DALLOZ, 44e éd. entièrement refondue et mise à jour](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/51051-1.jpg?v=1766948694&width=533)
