Résultats de la recherche
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MESNARD (André-Hubert)
DROIT ET POLITIQUE DE LA CULTURE, coll. Droit f...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
LEVÉ (A.)
CODE CIVIL ESPAGNOL promulgué le 24 juillet 188...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
[Code]
LÉGISLATION DE LA CONSTRUCTION de 1960 à 1968 e...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
STRYKIO (Samuele) [STRYK (Samuel)]
TRACTATUS DE SUCCESSIONE AB INTESTATO, In quo N...
Prix habituel 800,00 €Prix habituel -
[Collectif]
LE PROVISOIRE EN DROIT PUBLIC, dir. Ariane Vida...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
[Colloque]
MENSCHENRECHTE IM STAATSRECHT UND IM VÖLKERRECHT
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
DUBOUIS (Louis) et GUEYDAN (Claude)
GRANDS TEXTES DE DROIT COMMUNAUTAIRE, 2ème éd.
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
LES NOUVELLES TRANSFORMATIONS DU DROIT PUBLIC S...
Prix habituel 36,00 €Prix habituel -
ROSSET (P.-R.)
LES TENDANCES DU NOUVEAU DROIT SUISSE DES SOCIÉ...
Prix habituel 35,00 €Prix habituel -
AUBRY (Charles) et RAU (Charles-Frédéric)
COURS DE DROIT CIVIL FRANÇAIS, 6e éd. par É. BA...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
BARRÉ (Martine)
L’ACCESSION À LA PROPRIÉTÉ D’UNE MAISON INDIVID...
Prix habituel 90,00 €Prix habituel -
TROTABAS (Louis)
MANUEL DE DROIT PUBLIC ET ADMINISTRATIF conform...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
[Mélanges Colliard (Claude-Albert)]
DROIT ET LIBERTÉS À LA FIN DU XXe SIÈCLE, INFLU...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
LIET-VEAUX (Georges)
LEGISLATION DE LA CONSTRUCTION, recueil de text...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
JOLY (André)
LES SOCIÉTÉS DE CONSTRUCTION RÉGIES PAR LES LOI...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
[Collectif]
LA CONFECTION DE LA LOI, Rapport du groupe de t...
Prix habituel 80,00 €Prix habituel -
JOBBÉ-DUVAL (Émile)
LES IDÉES PRIMITIVES DANS LA BRETAGNE CONTEMPOR...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
TOULLIER (Charles-Bonaventure-Marie)
LE DROIT CIVIL FRANÇAIS SUIVANT L’ORDRE DU CODE...
Prix habituel 350,00 €Prix habituel -
GROUTEL (Hubert)
LE RECOURS DES ORGANISMES SOCIAUX CONTRE LE RES...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
CAMUSE (S.-E..)
MANUEL DE PROCÉDURE CIVILE AVEC RÉSUMÉ QUESTION...
Prix habituel 50,00 €Prix habituel -
AUBY (Jean-Marie) et AUBY (Jean-Bernard)
CODE DE DROIT PUBLIC, Textes usuels de Droit co...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
MOURY (Jacques)
DROIT DES VENTES ET DES CESSIONS DE DROITS SOCI...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
ANDRÉ (Paul), MARIN (F.) et BRANCION (H. de)
LA LOI SUR L’ORGANISATION MUNICIPALE DU 5 AVRIL...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
[Travaux de l’Association Henri Capitant]
LE DROIT PATRIMONIAL DE LA FAMILLE : RÉFORMES A...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel
![[Code] – LÉGISLATION DE LA CONSTRUCTION de 1960 à 1968 et 1970, 1972 , recueil de textes établi par le Service Juridique de Conseil Supérieur de l’Ordre des Architectes, sous la direction de Georges Liet-Veaux, coll. Techniques et Architecture](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/36426-1.jpg?v=1766934707&width=533)
![STRYKIO (Samuele) [STRYK (Samuel)] – TRACTATUS DE SUCCESSIONE AB INTESTATO, In quo Non tantum Ordinaria in Allodiis & Feudis succedendi ratio, sed & Extraordinariæ illæ Successiones Prætoriæ, Statutariæ, Fideicommissariæ, Pactitiæ omnis generis, subjuncta](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/52590-1.jpg?v=1766952571&width=533)
![[Collectif] – LE PROVISOIRE EN DROIT PUBLIC, dir. Ariane Vidal-Naquet](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/54956-1.jpg?v=1774860549&width=533)
![[Colloque] – MENSCHENRECHTE IM STAATSRECHT UND IM VÖLKERRECHT](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/22654-1.jpg?v=1766926075&width=533)
![[Mélanges Colliard (Claude-Albert)] – DROIT ET LIBERTÉS À LA FIN DU XXe SIÈCLE, INFLUENCE DES DONNÉES ÉCONOMIQUES ET TECHNOLOGIQUES, ÉTUDES OFFERTES À CLAUDE-ALBERT COLLIARD](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/50785-1.jpg?v=1766948047&width=533)
![JOLY (André) – LES SOCIÉTÉS DE CONSTRUCTION RÉGIES PAR LES LOIS DES 28 JUIN 1938 ET 7 FÉVRIER 1953, Extraits du Dictionnaire de Droit des Sociétés Anonymes, t. I : Régime juridique et fiscal, [mq. t. II]](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/52939-1.jpg?v=1766953321&width=533)
![[Collectif] – LA CONFECTION DE LA LOI, Rapport du groupe de travail de l’Académie des sciences morales et politiques, dir. Roland Drago](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/56481-1.jpg?v=1774863584&width=533)
![[Travaux de l’Association Henri Capitant] – LE DROIT PATRIMONIAL DE LA FAMILLE : RÉFORMES ACCOMPLIES ET À VENIR, Journées nationales, tome IX / Strasbourg](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/36211-1.jpg?v=1766934482&width=533)
