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  • RODIER (Marc-Antoine) – QUESTIONS SUR L’ORDONNANCE DE LOUIS XIV, DU MOIS D’AVRIL 1667, RELATIVES AUX USAGES DES COURS DE PARLEMENT, ET PRINCIPALEMENT DE CELUI DE TOULOUSE, nouvelle éd., corrigée et augmentée

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  • MAUDUIT (Hippolyte de) – RÉVOLUTION MILITAIRE DU DEUX DÉCEMBRE 1851, Précédée de la vérité quand même à tous les partis, Et de curieux entretiens de l’auteur avec le Prince Louis-Napoléon, Nouvelle éd.

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  • SALLÉ (Jacques-Antoine) – L’ESPRIT DES ORDONNANCES ET DES PRINCIPAUX ÉDITS ET DÉCLARATIONS DE LOUIS XV, EN MATIÈRE CIVILE, CRIMINELLE ET BÉNÉFICIALE, Nouvelle éd. revue, corrigée et augmentée

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  • MARKESINIS (Sir Basil) – JUGES ET UNIVERSITAIRES FACE AU DROIT COMPARÉ, Histoire des trente-cinq dernières années, Traduit de l’anglais par Micheline Aubrémont-Jestaz, Préface de Guy Canivet

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  • D’AGUESSEAU (Henri François) – ŒUVRES DE M. LE CHANCELIER D’AGUESSEAU  t. I (1759, CXLVII-622 p.) : Les Discours pour l’ouverture des audiences, Les Mercuriales, Les Réquisitoires et autres discours faits en différentes occasions, Les Instructions sur les

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  • DODU (Gaston) – LE PARLEMENTARISME ET LES PARLEMENTAIRES SOUS LA RÉVOLUTION (1789-1799), Origines du régime représentatif en France, 2e éd.

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  • SAUTEL (Gérard) – HISTOIRE DES INSTITUTIONS PUBLIQUES DEPUIS LA RÉVOLUTION FRANÇAISE, Administration - Justice - Finances, 5e éd., coll. Précis Dalloz

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  • COPPER-ROYER (Eddy) – LE DROIT NOUVEAU DES OBLIGATIONS d’après le Décret-Loi du 30 octobre 1935, Revue spéciale de doctrine et de jurisprudence concernant les sociétés, nos 8 et 9, Août et septembre 1936

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  • BESNIER (Robert) – LA REPRÉSENTATION SUCCESSORALE EN DROIT NORMAND, Université de Caen - Faculté de droit

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  • EXPILLY (Claude) – PLAIDOYEZ DE MRE. CLAUDE EXPILLY, CHEVALIER, CONSEILLER DU ROY EN SON CONSEIL D’ÉSTAT, & PRÉSIDENT AU PARLEMENT DE GRENOBLE : ENSEMBLE PLUSIEURS ARRÊTS & RÉGLEMENTS NOTABLES DUDIT PARLEMENT. Revue, corrigé & augmenté, outre les précéden

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  • RICARD (Jean-Marie) – ŒUVRES DE M. JEAN MARIE RICARD. T. II [seul] contenant LES TRAITÉZ DU DON MUTUEL, DES DISPOSITIONS CONDITIONNELLES, & DES SUBSTITUTIONS DE LA REPRÉSENTATION & DU RAPPEL, en matière de Successions & plusieurs autres traités trouvé dan

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  • GOSSET (François) – INVENTAIRE DES ARRÊTS DU CONSEIL DU ROI (Janvier-Février 1760), Thèse (Président : Olivier-Martin ; Suffragants : Petot, Regnault), Université de Paris - Faculté de droit

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  • LLOBET (Gabriel de) – LE REGISTRE DES INFORMATIONS DES CONSULS DE FOIX (1401-1402), édition de l’auteur, avec la collaboration de Jacqueline Hoareau-Dodinau, Préface de Jean-Marie Carbasse, Cahiers de l’Institut d’Anthropologie Juridique, n° 5

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  • SAUVAGEAU (Michel) - DU FAIL (Noël) [DUFAIL de la Hérissaye] – COUSTUME DE BRETAGNE, AVEC LES COMMENTAIRES ET OBSERVATIONS pour l’intelligence & l’usage des Articles obscurs, abolis & à réformer, suivant les Edits, Ordonnances & arrests de Reglemens rendu

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  • ÉTUDES D’HISTOIRE DU DROIT PRIVÉ EN SOUVENIR DE MARYSE CARLIN   Contributions réunies par Olivier VERNIER, Michel BOTTIN et Marc ORTOLANI   Avec le concours de l’Université de Nice-Sophia Antipolis

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  • LIÉNART (Joseph) – DE LA RÉVISION DE LA LÉGISLATION SUR LES ALIÉNÉS, Thèse (Président : M. Tissier ; Suffragants : Paul Gaudemet, Moulin), Université de Dijon - Faculté de droit

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