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[Colloque]
LES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES ET LE DROIT ADMINIS...
Prix habituel 90,00 €Prix habituel -
Anonyme
MANUEL DE DROIT CIVIL, coll. La préparation adm...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
POILLOT-PERUZZETTO (Sylvaine) et LUBY (Monique)
LE DROIT COMMUNAUTAIRE APPLIQUÉE À L’ENTREPRISE
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
CHAPUS (René)
DROIT DU CONTENTIEUX ADMINISTRATIF, 2ème éd.
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
CALAIS-AULOY (Jean) et STEINMETZ (Frank)
DROIT DE LA CONSOMMATION, 6ème éd., coll. Préci...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
[Organisation judiciaire]
Loi PORTANT QUE LES PLACES DE PRÉSIDENT & DE GR...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
GAVALDA (Christian) et PARLÉANI (Gilbert)
DROIT COMMUNAUTAIRE DES AFFAIRES
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
PIÉDELIÈVRE (Stéphane)
DROIT DE LA CONSOMMATION, coll. Corpus Droit Pr...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
[Collectif]
POLITIQUE DES LOIS EN EUROPE, LA FILIATION COMM...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
D’AGUESSEAU Henri François
ESSAI D’UNE INSTITUTION AU DROIT PUBLIC RÉÉDITÉ...
Prix habituel 14,00 €Prix habituel -
[Thèse non publiée], MONÉGER (François)
RÉFLEXIONS SUR LE PRINCIPE DE LA COMPÉTENCE DE ...
Prix habituel 70,00 €Prix habituel -
FRANCESCHI (Magali)
DROIT ET MARCHANDISATION DE LA CONNAISSANCE SUR...
Prix habituel 35,00 €Prix habituel -
MAY (Gaston), LEFEBVRE (Charles), GIDE (Charles)
Cours professés à la Faculté de droit de Paris ...
Prix habituel 90,00 €Prix habituel -
MARTIN (Michel L.) et CABANIS (André)
DROIT - SCIENCES POLITIQUES, 1ère éd., coll. L’...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
MAY (Gaston), LEFEBVRE (Charles), GIDE (Charles)
Cours professés à la Faculté de droit de Paris ...
Prix habituel 90,00 €Prix habituel -
PINOTEAU (Charles)
LE CODE DES SOCIÉTÉS, DISPOSITIONS PÉNALES (Loi...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
[Mélanges Hamon]
ITINÉRAIRES, ÉTUDES EN L’HONNEUR DE LÉO HAMON, ...
Prix habituel 120,00 €Prix habituel -
JACQUOT (Henri) et PRIET (François)
DROIT DE L’URBANISME, 5ème éd., coll. Précis Dr...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
OLIVIER (Jean-Michel)
LES SOURCES ADMINISTRATIVES DU DROIT PRIVÉ, Thè...
Prix habituel 75,00 €Prix habituel -
[Colloque]
« VIVE LA LOI ! », Actes du colloque organisé à...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
COLIN (Ambroise) et CAPITANT (Henri) et JULLIOT DE LA MORANDIÈRE (Léon)
DROIT CIVIL d’après le Traité de Droit civil d’...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
ROBINEAU (Matthieu)
CONTRIBUTION À L’ÉTUDE DU SYSTÈME RESPONSABILIT...
Prix habituel 35,00 €Prix habituel -
[Code]
CODE DES OBLIGATIONS ET DES CONTRATS mis à jour...
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[Commission des Communautés Européennes]
TRENTE ANS DE DROIT COMMUNAUTAIRE
Prix habituel 40,00 €Prix habituel
![[Colloque] – LES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES ET LE DROIT ADMINISTRATIF FRANÇAIS, Travaux des Journées d’études organisées les 15 et 16 octobre 1971 par le Centre de droit public interne et le Centre de documentation européenne de l’Institut de rech. jur. pol.](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/46149-1.jpg?v=1766943395&width=533)
![[Organisation judiciaire] – Loi PORTANT QUE LES PLACES DE PRÉSIDENT & DE GREFFIER DU TRIBUNAL CRIMINEL, SONT INCOMPATIBLES AVEC CELLES DE JUGE & DE GREFFIER DU TRIBUNAL DE DISTRICT. Donnéé à Paris, le 12 Septembre 1791. Signé Louis M. L. F. Duport. Départ](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/3601-1.jpg?v=1766939479&width=533)
![[Collectif] – POLITIQUE DES LOIS EN EUROPE, LA FILIATION COMME MODÈLE DE COMPARAISON, sous la direction de Louis Assier-Andrieu et Jacques Commaille, coll. Droit et Société, t. 11](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/47034-1.jpg?v=1766943980&width=533)
![[Thèse non publiée], MONÉGER (François) – RÉFLEXIONS SUR LE PRINCIPE DE LA COMPÉTENCE DE LA LOI LOCALE EN MATIÈRE DE RESPONSABILITÉ DÉLICTUELLE (Étude de Droit Comparé : France, États-Unis, Angleterre…), Thèse pour le Doctorat présentée et soutenue Publiq](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/45640-1.jpg?v=1766943099&width=533)
![[Mélanges Hamon] – ITINÉRAIRES, ÉTUDES EN L’HONNEUR DE LÉO HAMON, Présentation Gérard Conac, Herbert Maisl et Jacques Vaudiaux, Coll. Politique Comparée](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/57510-1_441a4cd5-f755-4c03-9b64-e394c0bf77c4.jpg?v=1788854844&width=533)
![[Colloque] – « VIVE LA LOI ! », Actes du colloque organisé à l’initiative et sous la présidence de M. Christian PONCELET, Président du Sénat, en partenariat avec le Centre d’Études constitutionnelles et politiques de l’Université de Paris II, le 25 mai 20](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/45789-1.jpg?v=1766943295&width=533)
![[Code] – CODE DES OBLIGATIONS ET DES CONTRATS mis à jour suivant les lois en vigueur, édition 2001](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/45587-1.jpg?v=1766943013&width=533)
![[Commission des Communautés Européennes] – TRENTE ANS DE DROIT COMMUNAUTAIRE](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/8867-1_d93fb313-f6ab-4e7e-a139-571f0568182f.jpg?v=1790508165&width=533)
