Résultats de la recherche
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PHILLIPS (Dr.)
DU DROIT ECCLÉSIASTIQUE DANS SES SOURCES, CONSI...
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FREESTONE (David), IJLSTRA (Ton)
THE NORTH SEA : PERSPECTIVES ON REGIONAL ENVIRO...
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BONNARD (Jérôme)
LA TRANSMISSION DE LA PME, aspects juridiques e...
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[Colloque]
QU’EN EST-IL DU CODE DE COMMERCE 200 ANS APRÈS ...
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CARBONNIER (Jean)
DROIT CIVIL, t. II - LES BIENS ET LES OBLIGATIO...
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GUÉZOU (Olivier)
TRAITÉ DE CONTENTIEUX DE LA COMMANDE PUBLIQUE, ...
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JUGLART (Michel de), IPPOLITO (Benjamin), DUPICHOT (Jacques) & GUÉVEL (Didier)
TRAITÉ DE DROIT COMMERCIAL, t. II : Les effets ...
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HURÉ (Maurcie)
LA PREUVE DES REPRISES MOBILIÈRES DES ÉPOUX, d’...
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FRÉJAVILLE (Marcel)
DES MEUBLES PAR ANTICIPATION, Questions juridiq...
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DUGUIT (Léon)
LES TRANSFORMATIONS DU DROIT PUBLIC 2e tirage ...
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VINEY (Geneviève)
LES OBLIGATIONS, LA RESPONSABILITÉ : CONDITIONS...
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OPPETIT (Bruno)
DROIT DU COMMERCE INTERNATIONAL, coll. Thémis, ...
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DELAYEN (Gaston), HOMBURG (R.) et CHOTIAU (Gaston)
DES MARCHÉS COMMERCIAUX, Additum : Supplément d...
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WALINE (Marcel)
OBSERVATIONS SUR LA GRADATION DES NORMES JURIDI...
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SCHULTZ (Patrick)
ÉLÉMENTS DU DROIT DES MARCHÉS PUBLICS, coll. Sy...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
ANDRASSY (Juraj)
INTERNATIONAL LAW AND THE RESOURCES OF THE SEA
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DESAI (Bharat H.)
INSTITUTIONALIZING INTERNATIONAL ENVIRONMENTAL LAW
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[Journal Officiel]
CONTENTIEUX ADMINISTRATIF, J.O. n° 1283, année ...
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PARISOT (Daniel)
LE CHAMP D’APPLICATION DE LA LOI DU 15 DÉCEMBRE...
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PRUDHOMME (Henri)
CODE DE LA MARINE MARCHANDE ITALIEN, Promulgué ...
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GOLDMAN (Berthold)
DROIT COMMERCIAL EUROPÉEN, 3e éd., Coll. Précis...
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GIRAULT (Arthur)
TRAITÉ DES CONTRATS PAR CORRESPONDANCE
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FROMONT (Michel) et RIEG (Alfred)
INTRODUCTION AU DROIT ALLEMAND (République fédé...
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![[Colloque] – QU’EN EST-IL DU CODE DE COMMERCE 200 ANS APRÈS ? État des lieux et projections, Actes du colloque des 27 et 28 octobre 2007, dir. Corinne Saint-Alary-Houin, Les travaux de l’IFR Mutation des normes juridiques, n° 8](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/56284-1.jpg?v=1788854541&width=533)
![[Journal Officiel] – CONTENTIEUX ADMINISTRATIF, J.O. n° 1283, année 1973 avec le Code des tribunaux administratifs, modification (2ème partie) ( Décret du 22 octobre 1974) n° 74-252. Complément du code des tribunaux administratifs et de la brochure n° 128](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/28962-1.jpg?v=1766930130&width=533)
![FROMONT (Michel) et RIEG (Alfred) – INTRODUCTION AU DROIT ALLEMAND (République fédérale), t. I [seul] : Les fondements, Inst. de droit comparé de Dijon et Strasbourg, Les systèmes de droit contemporains, t. XXV](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/57532-1.jpg?v=1779696890&width=533)
