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[Coutumes], BEGAT (Jean) & DEPRINGLE (Guillaume)
LA COUTUME DU DUCHÉ DE BOURGOGNE ENRICHIE DES C...
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MILOCHEVITCH (Michel B.)
LE SUFFRAGE POLITIQUE DANS LES CONSTITUTIONS DE...
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DELESTRÉE (Pol)
L’INSTRUCTION PRÉPARATOIRE APRÈS LA RÉFORME JUD...
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DAYOT (Armand)
JOURNÉES RÉVOLUTIONNAIRES 1830-1848, d’après de...
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[Collectif]
DROIT ET PRATIQUE DE LA CASSATION EN MATIÈRE CI...
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[MEY (Claude) - MAULTROT - AUBRY]
MAXIMES DU DROIT PUBLIC FRANÇOIS. Tirées des Ca...
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[Travaux de l’Association Henri Capitant]
LES SUCCESSIONS, Journées roumaines, t. LX (2010)
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BOUDANT (Joël)
L’ANTI-DUMPING COMMUNAUTAIRE, Préface, Pierre-H...
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DESLINIÈRES (Lucien)
LE SOCIALISME RECONSTRUCTEUR, La production int...
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DE LA RÉVISION DE LA LÉGISLATION SUR LES ALIÉNÉ...
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FRAIN (Sébastien), HEVIN (Pierre)
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MONTHOLON (Jacques de)
ARRESTS DE LA COUR PRONONCEZ EN ROBBES ROUGES. ...
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DISCOURS PRONONCÉ PAR M. GUIZOT DANS LA DISCUSS...
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LEGRAND (André)
L’OMBUDSMAN SCANDINAVE. ÉTUDES COMPARÉES SUR LE...
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MAYRARGUE (Georges)
LE CONTRAT DE BAIL, Sa formation, Droits & obli...
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LINOWES (David F.)
PERSONAL PRIVACY IN AN INFORMATION SOCIETY, The...
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PATEL (Robert), LEJEUNE (Georges) et AZEMA-MEUNIER (Gérard)
LA LÉGISLATION SUR LES LOCAUX D’HABITATION ET P...
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[Recueil]
JOURNAL DU PALAIS, Contenant les Jugements du t...
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BOUISSOU (Michel)
LA RECONNAISSANCE DE LA RÉPUBLIQUE POPULAIRE DE...
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CHORIN (Jacky)
LE PARTICULARISME DES RELATIONS DE TRAVAIL DANS...
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BERSANO (Bartholomæo) [BERSANO (Bartolommeo)]
DE ULTIMIS VOLUNTATIBUS, SUCCESSIONIBUS STATUTA...
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AUGEARD (Matthieu)
ARRESTS NOTABLES DES DIFFÉRENTS TRIBUNAUX DU RO...
Prix habituel 100,00 €Prix habituel -
HAURIOU (Maurice)
PRÉCIS DE DROIT CONSTITUTIONNEL, 2e éd.
Prix habituel 160,00 €Prix habituel
![[Coutumes], BEGAT (Jean) & DEPRINGLE (Guillaume) – LA COUTUME DU DUCHÉ DE BOURGOGNE ENRICHIE DES COMMENTAIRES FAICTS SUR SON TEXTE PAR LES SIEURS BEGAT, PRÉSIDENT ET DEPRINGLE AVOCAT AU PARLEMENT DE DIJON, et de plusieurs observations faictes par divers a](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/39285-1_62c66a29-364b-4f68-abf6-025cfb3f2a55.jpg?v=1790059776&width=533)
![[Collectif] – DROIT ET PRATIQUE DE LA CASSATION EN MATIÈRE CIVILE, 2e éd., coll. Juris Classeur Pratique Professionnelle, Procédure](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/57842-1_9574f72f-9f26-4209-ab33-e1efac416237.jpg?v=1780998053&width=533)
![[MEY (Claude) - MAULTROT - AUBRY] – MAXIMES DU DROIT PUBLIC FRANÇOIS. Tirées des Capitulaires, des Ordonnances du Royaume, & des autre monumens de l’Histoire de France, Seconde édition, double de la précédente](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/53748-1.jpg?v=1766955961&width=533)
![[Travaux de l’Association Henri Capitant] – LES SUCCESSIONS, Journées roumaines, t. LX (2010)](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/53808-1.jpg?v=1766956087&width=533)
![[Recueil] – JOURNAL DU PALAIS, Contenant les Jugements du tribunal de Cassation, et des Tribunaux d’Appel de Paris et des Départements, Dans les principales Causes et Questions que les Lois nouvelles rendent douteuses et difficiles, IIe semestre de l’An X](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/54478-1.jpg?v=1788854251&width=533)
![BERSANO (Bartholomæo) [BERSANO (Bartolommeo)] – DE ULTIMIS VOLUNTATIBUS, SUCCESSIONIBUS STATUTARIIS, ET VARIIS CONTRACTIBUS QUÆSTIONES SINGULARES, Selectæ ex variis Responsis per eumdem Authorem in Foro editis cum Rebus judicatis](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/52321-1.jpg?v=1766951978&width=533)
![AUGEARD (Matthieu) – ARRESTS NOTABLES DES DIFFÉRENTS TRIBUNAUX DU ROYAUME, nouvelle éd., considérablement augmentée par l’Auteur, t. II [mq. le t. I]](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/44517-1.jpg?v=1766941920&width=533)
