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  • [Thèse non publiée], DECOCQ (Georges) – ESSAI SUR L’ÉVALUATION, Thèse pour le Doctorat en Droit (Arrêté du 30 mars 1992) présentée et soutenue publiquement le 28 mai 1996 devant le jury de l’Université Paris II, sous la direction de François Terré, Membre

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  • MICHALLETZ (Marlie) – LES RELATIONS DES CAISSES DE SÉCURITÉ SOCIALE AVEC LES ENTREPRISES, Contributions à l’étude d’un processus de contractualisation

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  • [Collectif] – LE CONTRAT DE TRAVAIL DANS LE DROIT DES PAYS MEMBRES DE LA C.E.C.A. par G. Boldt , G. Camerlynck, P. Horion, A. Kayser, M. G. Levenbach et L. Mengoni, coll. du Droit du Travail

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  • BOITEL (Julien) et FOIGNET (René) – NOTIONS DE DROIT COMMERCIAL. Ouvrage conforme aux lois les plus récentes, 16e éd., revue et augmentée par Maurice GRIGAUT

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  • RENUSSON (Philippe de) – ŒUVRES DE Me DE RENUSSON, Contenant LE TRAITÉ DE LA COMMUNAUTÉ DE BIENS ENTRE L’HOMME & LA FEMME CONJOINTS PAR MARIAGE ; LE TRAITÉ DU DOUAIRE ; LE TRAITÉ DE LA GARDE NOBLE & BOURGEOISE ; LE TRAITÉ DES PROPRES RÉELLES, RÉPUTÉS RÉEL

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  • LECOMTE (André) – DE LA NATURE JURIDIQUE DES VENTE À OPTION, Marché à prime simple, Marché à double prime, Marché avec faculté, Conventions dérivées de la vente directe des valeurs mobilières, Extrait de la Revue trimestrielle de Droit civil

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  • BUISSON (Albert) – DE LA NATURE JURIDIQUE DES GROUPEMENTS D’OBLIGATAIRES ET DE LA VALIDITÉ DE LEURS ACTES, Rapport présenté à la Conférence Générale des Présidents et Membres des Tribunaux de Commerce de France, le 16 juin 1927

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  • MALAURIE Philippe – L’ORDRE PUBLIC ET LE CONTRAT (Études de Droit civil comparé France, Angleterre, U.R.S.S.), Préface de Paul Esmein

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  • NAUDIN (Jean) – LES ACCORDS COMMERCIAUX DE LA FRANCE DEPUIS LA GUERRE, Thèse (Président : M. Aftalion ; Suffragants : MM. Percerou et Lescure), Université de Paris - Faculté de droit

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    Prix habituel 35,00 €
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  • [Chasse], PETIT (Pierre Victor Alphonse) – TRAITÉ complet DU DROIT DE LA CHASSE contenant la législation, la doctrine et la jurisprudence qui concernent l’exercice du droit de chasse, avec l’indication de toutes les lois, ordonnances et arrêtés anciens et

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    Prix habituel 240,00 €
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  • SÉFOURT (Paul) – TRAITÉ FORMULAIRE DES ARBITRAGES AMIABLES, L’arbitrage moderne par la clause compromissoire (Loi du 31 décembre 1925)

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  • TOULLIER (Charles-Bonaventure-Marie) – LE DROIT CIVIL FRANÇAIS SUIVANT L’ORDRE DU CODE, Ouvrage dans lequel on a taché de réunir la théorie à la pratique, 3e éd. augmentée de notes contenant, dans leurs rapports avec le Code, les dispositions législatives

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  • RICARD (Jean-Marie) – OEUVRES DE M. JEAN-MARIE RICARD :  t. I : TRAITÉ DES DONATIONS ENTRE-VIFS ET TESTAMENTAIRES Ensemble la coutume d’Amiens commentée par le même Auteur. Dernière éd. augmentée de nouvelles remarques ; t. II : TRAITÉ DES DONATIONS ENTRE

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  • SAINT-JOURS (Yves), MILLS (Catherine), ALVAREZ (Nicolas), VACARIE (Isabelle), DREYFUS (Michel), DURAND (Dominique) et MILET (Laurent) – TRAITÉ DE SÉCURITÉ SOCIALE, sous la dir. de Yves Saint-Jours : t. I : LE DROIT DE LA SÉCURITÉ SOCIALE, Y. Saint-Jours (

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  • [Collectif] – LA CONVENTION DE GENÈVE SUR L’UNIFICATION DU DROIT DU CHÈQUE, Tableau des ratifications et des réserves adoptées par chaque État signataire (mars 1937), publié sous la direction de MM. Joseph Hamel et Marc Ancel, Avant-propos de M. Joseph Ha

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  • DEFRÉNOIS (Charles) – TRAITÉ PRATIQUE ET FORMULAIRE GÉNÉRAL DU NOTARIAT DE FRANCE, D’ALGÉRIE ET DES COLONIES suivant une méthode nouvelle plaçant la formule à côté de l’explication théorique (…) 7ème éd. entièrement refondue et considérablement augmentée,

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  • [Coutumes], PAILLOT (Pierre) – LA REPRÉSENTATION SUCCESSORALE DANS LES COUTUMES DU NORD DE LA FRANCE. Contribution à l’étude du droit familial, Bibl. de la société d’histoire du droit des pays flamands, picards et wallons, t. VIII

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  • RAVIART (Guy) – TRAITÉ-FORMULAIRE DE PROCÉDURE GÉNÉRALE (CIVILE, COMMERCIALE, CRIMINELLE ET ADMINISTRATIVE), 4e supplément à la 5e éd. contenant de nombreuses additions ainsi que la mise au courant de la législation et de la jurisprudence nouvelles jusqu’

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  • CAROU (J.-M.) – DE LA JURIDICTION CIVILE DES JUGES DE PAIX, Ouvrage faisant suite au Traité des actions possessoires, et dans lequel on traite toutes les autres matières civiles, contentieuses ou non contentieuses, entrant dans les attributions des Juges

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    Prix habituel 60,00 €
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  • ROLLET (Henry) – LISTE DES ENGAGEMENTS MULTILATÉRAUX AU 30 JUIN 1969. ACCORDS ET TRAITÉS SOUSCRITS PAR LA FRANCE

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  • [Mélanges De Leyssac] – MÉLANGES EN L’HONNEUR DU PROFESSEUR CLAUDE LUCAS DE LEYSSAC

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  • MALAURIE (Philippe) – L’ORDRE PUBLIC ET LE CONTRAT (Études de Droit civil comparé France, Angleterre, U.R.S.S.), Préface de Paul Esmein, t. 1 et seul paru (complet)

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