Résultats de la recherche
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[Collectif]
TRAITÉ ÉTABLISSANT UNE CONSTITUTION POUR L’EURO...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
SOLUS (Henry) et PERROT (Roger)
DROIT JUDICIAIRE PRIVÉ, t. I : Introduction, no...
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[BAZIN]
COMMENTAIRE SUR LES TARIFS DU CONTRÔLE DES ACTE...
Prix habituel 200,00 €Prix habituel -
ALAUZE (Henri)
TARIF DES FRAIS ET DÉPENS EN MATIÈRE CIVILE (DÉ...
Prix habituel 80,00 €Prix habituel -
[Codes], CARPENTIER (Adrien)
CODES ET LOIS POUR LA FRANCE, L’ALGÉRIE ET LES ...
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[Troyes], LE GRAND (Louis)
COUTUME DU BAILLIAGE DE TROYES AVEC LES COMMENT...
Prix habituel 450,00 €Prix habituel -
SIMONET (Jean-Baptiste)
TRAITÉ ÉLÉMENTAIRE DE DROIT PUBLIC ET ADMINISTR...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
DESPAGNET (Frantz) et BOECK (Charles de)
COURS DE DROIT INTERNATIONAL PUBLIC, 4e éd. con...
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COLLIEZ (A.)
DES ENTENTES DE PRODUCTEURS ET DE COMMERÇANTS A...
Prix habituel 50,00 €Prix habituel -
LECOMTE (François)
LE RACHAT DES CONCESSIONS, Thèse (Président : M...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
ROSSEL (Virgile)
MANUEL DU DROIT FÉDÉRAL DES OBLIGATIONS, 4e éd....
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GRASSUM (Michaelem) [GRASS (Michael)]
TRACTATUS DE SUCCESSIONE TAM EX TESTAMENTO, QUA...
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[Collectif]
LA FRANCE ET LES CONDITIONS INTERNATIONALES DES...
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MANTICA (François)
TRACTATUS DE CONIECTURIS ULTIMARUM VOLUNTATUM I...
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ARSAC (Pierre)
LE RÈGLEMENT DES DETTES SUCCESSORALES DANS LES ...
Prix habituel 50,00 €Prix habituel -
[Droit du Travail], BOUAZIZ (Paul) et BONNECHÈRE (Michèle)
LA LOI DU 4 AOÛT 1982 RELATIVE AUX LIBERTÉS DES...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
[Colloque]
LA RESPONSABILITÉ DE L’EXPERT JUDICIAIRE, Compt...
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SAINT ESTEBEN (Robert)
DROIT COMMUNAUTAIRE ET DROITS NATIONAUX, coll. ...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
DUHAMEL (Jean) & DILL SMITH (J.)
DE QUELQUES PILIERS DES INSTITUTIONS BRITANNIQU...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
SIMONET (Jean-Baptiste)
TRAITÉ ÉLÉMENTAIRE DE DROIT PUBLIC ET ADMINISTR...
Prix habituel 80,00 €Prix habituel -
FAUCHILLE (Paul)
TRAITÉ DE DROIT INTERNATIONAL PUBLIC, 8e éd., e...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
CURASSON (Jacques)
TRAITÉ DE LA COMPÉTENCE DES JUGES DE PAIX dans ...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
MAZEAUD (Léon)
COURS DE DROIT COMMERCIAL COMPLÉMENTAIRE, Licen...
Prix habituel 90,00 €Prix habituel -
MARTENS (Charles de)
LE GUIDE DIPLOMATIQUE. PRÉCIS DES DROITS ET DES...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel
![[Collectif] – TRAITÉ ÉTABLISSANT UNE CONSTITUTION POUR L’EUROPE, tome 2, partie II, la Charte des droits fondamentaux de l’Union, commentaire article par article, sous la dir. de Laurence Burgogue-Larsen, Anne Levade et Fabrice Picod](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/50261-1.jpg?v=1766947273&width=533)
![[BAZIN] – COMMENTAIRE SUR LES TARIFS DU CONTRÔLE DES ACTES ET DE L’INSINUATION, DU 29 SEPTEMBRE 1722. ET SUR LES DROITS DU CENTIÈME DENIER AVEC DES OBSERVATIONS CRITIQUES sur un ouvrage qui a paru en 1737, sous le titre d’Instructions générales aux Commis](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/31529-1.jpg?v=1766931141&width=533)
![[Codes], CARPENTIER (Adrien) – CODES ET LOIS POUR LA FRANCE, L’ALGÉRIE ET LES COLONIES. CODES ET TRAITÉS. LOIS ET DÉCRETS, Ouvrage contenant sous chaque article des codes de nombreuses références aux articles correspondants et aux lois d’intérêt général L](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/34862-1.jpg?v=1766933560&width=533)
![[Troyes], LE GRAND (Louis) – COUTUME DU BAILLIAGE DE TROYES AVEC LES COMMENTAIRES DE Me LOUIS LE GRAND, Dans lesquels il a confié le Droit Romain avec le Droit Coutumier, qui s’observe dans toutes les Provinces du Royaume ; où il a marqué ce qui est en us](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/44512-1.jpg?v=1766941911&width=533)
![ROSSEL (Virgile) – MANUEL DU DROIT FÉDÉRAL DES OBLIGATIONS, 4e éd., complétée et profondément remaniée, avec la collaboration du Dr Jean Rossel, [et] SUPPLÉMENT Signalant les principales décisions de la jurisprudence fédérale et cantonale, ainsi que les é](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/58034-1.jpg?v=1790509465&width=533)
![GRASSUM (Michaelem) [GRASS (Michael)] – TRACTATUS DE SUCCESSIONE TAM EX TESTAMENTO, QUAM AB INTESTATO, ET ALLIARUM ULTIMARUM VOLUNTATUM Iura, Substitutionum, Fideicommissorum, Iuris accrescendi, Falcidiæ, Trebellianicæ, Legitimæ, & quæ eiusdem generis sun](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/52618-1_d9bd8b41-dcd7-4d61-baa8-dc99d07fc295.jpg?v=1793953139&width=533)
![[Collectif] – LA FRANCE ET LES CONDITIONS INTERNATIONALES DES PERSONNES ET DES BIENS, Sous la dir. de Gerard Cahin, Florence Poirat et Sandra Szurek](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/50345-1.jpg?v=1766947376&width=533)
![[Droit du Travail], BOUAZIZ (Paul) et BONNECHÈRE (Michèle) – LA LOI DU 4 AOÛT 1982 RELATIVE AUX LIBERTÉS DES TRAVAILLEURS DANS L’ENTREPRISE, extrait du Droit Ouvrier, décembre 1982](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/14083-1_f8c37c4b-79f5-4b66-b1af-9ccaba2a404e.jpg?v=1790507157&width=533)
![[Colloque] – LA RESPONSABILITÉ DE L’EXPERT JUDICIAIRE, Compte-rendu des rapports et débats de la journée du 24 mars 1984 à Poitiers par la Compagnie des Experts Judiciaires près la Cour d’Appel et la Faculté de Droit et des Sciences Sociales de Poitiers,](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/33572-1.jpg?v=1766932546&width=533)
![FAUCHILLE (Paul) – TRAITÉ DE DROIT INTERNATIONAL PUBLIC, 8e éd., entièrement refondue, complétée et mise au courant, du Manuel de droit international public de M. Henry BONFILS, t. 1 [seul] : 3e partie : PAIX](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/2876-1.jpg?v=1766922782&width=533)
