Résultats de la recherche
-
[Thèse non publiée], BOUDOUX (Colette épouse BRUAND)
LES RECOURS « DES TIERS PAYEURS » (LOI DU 5 JUI...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
[Collectif]
L’APUREMENT DES DETTES, Solution au surendettem...
Prix habituel 35,00 €Prix habituel -
KORNPROBST-MAY (L.-V.)
DE L’IRRÉVOCABILITÉ DU CHÈQUE EN DROIT FRANÇAIS...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
GARNIER (Jean-Jacques) et CHASSAGNON (Yves)
LA REPRISE D’AFFAIRES EN DIFFICULTÉ dans le cad...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
MALAN (François)
LES OFFRES PUBLIQUES D’ACHAT (O.P.A.), L’EXPÉRI...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
LAZERGES-ROTHÉ (Christine)
LA COUR D’ASSISES DES MINEURS ET SON FONCTIONNE...
Prix habituel 80,00 €Prix habituel -
HUGLO (Christian)
LA PRATIQUE DES RÉFÉRÉS ADMINISTRATIFS DEVANT L...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
GALISSET (C.-M.)
CORPS DU DROIT FRANÇAIS OU RECUEIL COMPLET DES ...
Prix habituel 200,00 €Prix habituel -
GIRBOUILLE (Jean)
LA JURISPRUDENCE RELATIVE À L’APPLICATION DE L’...
Prix habituel 40,00 €Prix habituel -
BAILLEUL (Jean-Charles)
OBSERVATIONS SUR LES FINANCES ET LES FACTIONS, ...
Prix habituel 80,00 €Prix habituel -
[Redressement Français]
POLITIQUE EXTÉRIEURE. RAPPORTS DES COMMISSIONS ...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
RECUEIL DES PRINCIPAUX ÉDITS, DÉCLARATIONS, ORD...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
DUPIN (Claude)
ŒCONOMIQUES – 1745, publié avec introduction et...
Prix habituel 180,00 €Prix habituel -
WÄGENBAUR (Rolf), MEGRET (Jacques), LOUIS (Jean-Victor), VIGNES (Daniel), WAELBROECK (Michel)
LE DROIT DE LA COMMUNAUTÉ ÉCONOMIQUE EUROPÉENNE...
Prix habituel 35,00 €Prix habituel -
PERCEROU (Roger)
COURS DE DROIT CIVIL (Gestion) - PRINCIPES GÉNÉ...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
[Code - Conseil d’État], SIREY (Jean-Baptiste)
LES CINQ CODES AVEC NOTES ET TRAITÉS
Prix habituel 180,00 €Prix habituel -
BERNHEIM (Yves), CAUDAL (Jean-Paul), EGLIN (François), SALIGNON (Véronique)
TRAITÉ DE COMPTABILITÉ BANCAIRE, Doctrine et pr...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
SAVIGNY (Friedrich Carl von)
LE DROIT DES OBLIGATIONS, Traduit de l’allemand...
Prix habituel 350,00 €Prix habituel -
FLOUR (Jacques)
COURS DE DROIT CIVIL APPROFONDI : LE PASSIF SUC...
Prix habituel 70,00 €Prix habituel -
[Thèse non publiée], SANZ (Sylviane)
LE DÉLIT D’ABUS DES BIENS OU DU CRÉDIT. LE DÉLI...
Prix habituel 70,00 €Prix habituel -
CHIROUX (René) et MONTGROUX (Paul)
LA DÉCISION DU 30 DÉCEMBRE 1975 DU CONSEIL CONS...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
BIENCOURT (Marquis de)
LES CHAMBRES HAUTES, LEUR COMPOSITION ET LEUR R...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
GAMBIER (Jean)
ATTRIBUTION AUX CRÉANCIERS PRIVILÉGIÉS ET HYPOT...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
HENRI COMTE DE PARIS
FAILLITE D’UN RÉGIME. ESSAI SUR LE GOUVERNEMENT...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel
![[Thèse non publiée], BOUDOUX (Colette épouse BRUAND) – LES RECOURS « DES TIERS PAYEURS » (LOI DU 5 JUILLET 1985), Thèse (Président : Jean Bigot ; Suffragants : Françoise Chapuisat, Patrice Jourdain, Henri Margeat), Université de Paris 1 Panthéon-Sorbonne](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/55238-1_074dcd58-3b44-4022-8db3-67c5ba383fe9.jpg?v=1769441932&width=533)
![[Collectif] – L’APUREMENT DES DETTES, Solution au surendettement, coll. Le droit des affaires, Étude du Centre de recherche sur le droit des affaires, sous le direction de Yves Chaput](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/56724-1_95e8be34-6037-4926-9bdf-fd015956c165.jpg?v=1792075347&width=533)
![GALISSET (C.-M.) – CORPS DU DROIT FRANÇAIS OU RECUEIL COMPLET DES LOIS, DÉCRETS, ARRÊTÉS, ORDONNANCES, SÉNATUS-CONSULTES, RÈGLEMENS, AVIS DU CONSEIL D’ÉTAT, INSTRUCTIONS MINISTÉRIELLES, Publié depuis 1789 jusqu’à nos jours, [t. I à III] TABLE GÉNÉRALE DU](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/53219-1.jpg?v=1766954317&width=533)
![[Redressement Français] – POLITIQUE EXTÉRIEURE. RAPPORTS DES COMMISSIONS ET JOURNÉES D’ÉTUDES, coll. Cahiers du Redressement Français, 2ème série](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/22752-1.jpg?v=1766926199&width=533)
![[Code - Conseil d’État], SIREY (Jean-Baptiste) – LES CINQ CODES AVEC NOTES ET TRAITÉS](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/56114-1_1b216a81-7989-45a9-b78b-2261fcf8a616.jpg?v=1769443750&width=533)
![[Thèse non publiée], SANZ (Sylviane) – LE DÉLIT D’ABUS DES BIENS OU DU CRÉDIT. LE DÉLIT D’ABUS DES POUVOIRS OU DES VOIX. APPLICATION AUX DIRIGEANTS DE GROUPES DE SOCIÉTÉS, Thèse présentée et publiquement soutenue devant la Faculté de Droit et des Sciences](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/45638-1_c27af503-fd6c-44fe-834f-4895f6c834c5.jpg?v=1791551759&width=533)
