Résultats de la recherche
-
NOIREL (Jean)
LA SOCIÉTÉ ANONYME DEVANT LA JURISPRUDENCE MODE...
Prix habituel 70,00 €Prix habituel -
VÉZINHET (Auguste)
DE L’ERREUR ET DE SES EFFETS DANS LES CONTRATS ...
Prix habituel 50,00 €Prix habituel -
GRASSUM (Michaelem) [GRASS (Michael)]
TRACTATUS DE SUCCESSIONE TAM EX TESTAMENTO, QUA...
Prix habituel 1.200,00 €Prix habituel -
FERSTENBERT (Jacques)
RECHERCHE SUR LA NOTION JURIDIQUE DE SPÉCIALITÉ...
Prix habituel 80,00 €Prix habituel -
RONDEL (Georges)
DU CONTRAT LITERIS (Droit romain) ; DE LA MOBIL...
Prix habituel 80,00 €Prix habituel -
VAREILLES-SOMMIÈRES (Marie-Gabriel-André de la Broüe, vicomte de)
LES PERSONNES MORALES, nouveau tirage conforme ...
Prix habituel 200,00 €Prix habituel -
PICARD (Edmond)
TRAITÉ GÉNÉRAL DE L’EXPROPRIATION POUR UTILITÉ ...
Prix habituel 80,00 €Prix habituel -
[Journal officiel]
CONVENTION FRANCO-ITALIENNE RELATIVE AU TUNNEL ...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
STEFANI (Gaston) et LEVASSEUR (Georges)
DROIT PÉNAL GÉNÉRAL ET CRIMINOLOGIE, avec Adden...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
TEULET (Auguste-François) et LOISEAU (Urbain)
TARIF GÉNÉRAL DES ACTES DE PROCÉDURE EXPLIQUÉ P...
Prix habituel 40,00 €Prix habituel -
[Colloque - SFDI]
LA PRATIQUE ET LE DROIT INTERNATIONAL, Colloque...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
[Collectif]
LIVRE BLANC, COMPTE RENDU DES ASSISES NATIONALE...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
[Code]
COMMISSION DE RÉVISION DU CODE PÉNAL : AVANT-PR...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
TEISSIER (Georges)
LA RESPONSABILITÉ DE LA PUISSANCE PUBLIQUE Ext...
Prix habituel 39,00 €Prix habituel -
BULLETIN DE LA SOCIÉTÉ GÉNÉRALE DES PRISONS, Au...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
[Colloque]
DOCUMENT FINAL contenant LES DISCOURS D’INTRODU...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
[Mélanges Hamon]
ITINÉRAIRES, ÉTUDES EN L’HONNEUR DE LÉO HAMON, ...
Prix habituel 120,00 €Prix habituel -
GOHIN (Olivier)
LA CONTRADICTION DANS LA PROCÉDURE ADMINISTRATI...
Prix habituel 140,00 €Prix habituel -
LEMASURIER (Jeanne)
LA PREUVE DANS LE DÉTOURNEMENT DE POUVOIR, tiré...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
[Recueil Dalloz]
JURISPRUDENCE GÉNÉRALE DALLOZ. RECUEIL DALLOZ D...
Prix habituel 960,00 €Prix habituel -
DALLOZ (Désiré et Armand)
JURISPRUDENCE GÉNÉRALE, RÉPERTOIRE MÉTHODIQUE E...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
PROUDHON (Pierre-Joseph)
LA RÉVOLUTION SOCIALE DÉMONTRÉE PAR LE COUP D’É...
Prix habituel 50,00 €Prix habituel -
[Colloque]
LA DÉCENTRALISATION 15 ANS APRÈS. Quelle remise...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
PLASTARA (Georges)
DU DROIT DE RÉDUCTION DES CONVENTIONS ET DISPOS...
Prix habituel 35,00 €Prix habituel
![GRASSUM (Michaelem) [GRASS (Michael)] – TRACTATUS DE SUCCESSIONE TAM EX TESTAMENTO, QUAM AB INTESTATO, ET ALLIARUM ULTIMARUM VOLUNTATUM Iura, Substitutionum, Fideicommissorum, Iuris accrescendi, Falcidiæ, Trebellianicæ, Legitimæ, & quæ eiusdem generis sun](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/52618-1.jpg?v=1766952664&width=533)
![[Journal officiel] – CONVENTION FRANCO-ITALIENNE RELATIVE AU TUNNEL SOUS LE MONT BLANC, J.O. n° 60-56 de mars 1960, tirage à part, Textes d’intérêt général](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/22141-1.jpg?v=1766925795&width=533)
![[Colloque - SFDI] – LA PRATIQUE ET LE DROIT INTERNATIONAL, Colloque de Genève (15 au 17 mai 2003), coll. de la Société Française pour le Droit International](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/52091-1.jpg?v=1766950892&width=533)
![[Collectif] – LIVRE BLANC, COMPTE RENDU DES ASSISES NATIONALES DE LA RECHERCHE JURIDIQUE (11 et 12 avril 1991), dir. Brigitte Stern](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/51943-1.jpg?v=1766950600&width=533)
![[Code] – COMMISSION DE RÉVISION DU CODE PÉNAL : AVANT-PROJET DÉFINITIF DE CODE PÉNAL, LIVRE 1 - DISPOSITIONS GÉNÉRALES](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/31047-1.jpg?v=1766930990&width=533)
![[Mélanges Hamon] – ITINÉRAIRES, ÉTUDES EN L’HONNEUR DE LÉO HAMON, Présentation Gérard Conac, Herbert Maisl et Jacques Vaudiaux, Coll. Politique Comparée](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/57510-1_441a4cd5-f755-4c03-9b64-e394c0bf77c4.jpg?v=1788854844&width=533)
![[Recueil Dalloz] – JURISPRUDENCE GÉNÉRALE DALLOZ. RECUEIL DALLOZ DE DOCTRINE, DE JURISPRUDENCE ET DE LÉGISLATION, Recueil hebdomadaire fondé par Désiré et Armand Dalloz et Charles Vergé, de 1964 à 1995 [complet]](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/4305-1.jpg?v=1780997089&width=533)
![[Colloque] – LA DÉCENTRALISATION 15 ANS APRÈS. Quelle remises en cause ? Pour quelle remise en ordre ? Actes du colloque des 27 & 28 février 1997, Préface de Lucien WEYGANG, Conseil Général des Bouches-du-Rhône](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/49355-1.jpg?v=1766946239&width=533)
