Résultats de la recherche
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SERRES (Claude)
LES INSTITUTIONS DU DROIT FRANÇAIS SUIVANT L’OR...
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LENEL (Otto)
DAS EDICTUM PERPETUUM. Ein versuch zu dessen wi...
Prix habituel 300,00 €Prix habituel -
PASQUIER (M. LE BARON)
DISCOURS DE M. LE BARON PASQUIER, prononcé en c...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
PAPON (Jean) [BERJON (Mathieu)]
[RECUEIL D’ARRESTS NOTABLES DES COURS SOUVERAIN...
Prix habituel 400,00 €Prix habituel -
[Droit des Gens - Zimmern, Kopelmans, Blondeau, Cassin et alii]
DROIT DES GENS - INTRODUCTION - SOURCES (1931 -...
Prix habituel 140,00 €Prix habituel -
PÉCHART (Alexandre Pierre)
MANUEL DES COMMISSIONS ADMINISTRATIVES DES HÔPI...
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[Recueil]
JOURNAL DU PALAIS, Contenant les Jugements du t...
Prix habituel 300,00 €Prix habituel -
SFEZ (Lucien)
ESSAI SUR LA CONTRIBUTION DU DOYEN HAURIOU AU D...
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[Thèse non publiée], CROZE (Hervé)
RECHERCHE SUR LA QUALIFICATION EN DROIT PROCESS...
Prix habituel 70,00 €Prix habituel -
[Nations Unies]
DROITS DE L’HOMME - INSTRUMENTS INTERNATIONAUX,...
Prix habituel 7,00 €Prix habituel -
MILLICENT BARTON REX
UNIVERSITY REPRESENTATION IN ENGLAND, 1604 - 16...
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BORNIER (Philippe)
CONFÉRENCES DES ORDONNANCES DE LOUIS XIV, Roy d...
Prix habituel 280,00 €Prix habituel -
BERTAULD (Alfred)
QUESTIONS ET EXCEPTIONS PRÉJUDICIELLES EN MATIÈ...
Prix habituel 80,00 €Prix habituel -
[Religion – Réforme]
LA CONFESSION DE FOI DES ÉGLISES RÉFORMÉES EN F...
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ROKOFYLLOS (Christos)
LE CONCEPT DE LÉSION ET LA RÉPRESSION DE LA DÉL...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
[Coutumes], BEGAT (Jean) & DEPRINGLE (Guillaume)
LA COUTUME DU DUCHÉ DE BOURGOGNE ENRICHIE DES C...
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BACQUET (Jean)
LES ŒUVRES DE Me JEAN BACQUET AVOCAT DU ROY EN ...
Prix habituel 450,00 €Prix habituel -
[Colloque]
LES INSTANCES FÉDÉRATIVES DE REPRÉSENTATION DU ...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
[Cour de Cassation]
RAPPORTS ANNUELS DE LA COUR DE CASSATION : 1999...
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[Coutumes], [THIERIOT (Jean-Baptiste)]
L’ESPRIT DE LA COUTUME DE TROYES COMPARÉE À CEL...
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[Du Tillet (Jean)]
RECUEIL DES ÉDITS, DÉCLARATIONS ET ARRESTS, REN...
Prix habituel 240,00 €Prix habituel -
L’AGRESSION JAPONAISE ET LA SOCIÉTÉ DES NATIONS...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
MARION (Marcel)
DICTIONNAIRE DES INSTITUTIONS DE LA FRANCE AUX ...
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HENELII ab HENNENFELD (Nicolai) [HENEL von HENNENFELD (Nicolaus)]
TRACTATUS DE JURE DOTALITII, Cum mantissâ de co...
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![PAPON (Jean) [BERJON (Mathieu)] – [RECUEIL D’ARRESTS NOTABLES DES COURS SOUVERAINES DE FRANCE, Ordonnez par titre en vingt-quatre livres, augmentée en ceste dernière édition de plusieurs nouveaux arrests notables, Decisions & curieuses remarques par Jean](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/34194-1_df9cde3d-21e6-4dfe-a111-dab138426d95.jpg?v=1790059574&width=533)
![[Droit des Gens - Zimmern, Kopelmans, Blondeau, Cassin et alii] – DROIT DES GENS - INTRODUCTION - SOURCES (1931 - 1938)[titre de la reliure]](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/24020-1.jpg?v=1766927444&width=533)
![[Recueil] – JOURNAL DU PALAIS, Contenant les Jugements du tribunal de Cassation, et des Tribunaux d’Appel de Paris et des Départements, Dans les principales Causes et Questions que les Lois nouvelles rendent douteuses et difficiles, IIe semestre de l’An X](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/54478-1.jpg?v=1788854251&width=533)
![[Thèse non publiée], CROZE (Hervé) – RECHERCHE SUR LA QUALIFICATION EN DROIT PROCESSUEL FRANÇAIS](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/45642-1.jpg?v=1766943102&width=533)
![[Nations Unies] – DROITS DE L’HOMME - INSTRUMENTS INTERNATIONAUX, Signatures, ratifications, adhésions, etc. au 1er janvier 1978, renseignements extraits des “Traités multilatéraux pour lesquels le Secrétaire général exerce les fonctions de dépositaires,](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/20308-1_e45dd8df-2ca9-440c-b54e-08f3b394b4e9.jpg?v=1790059277&width=533)
![[Religion – Réforme] – LA CONFESSION DE FOI DES ÉGLISES RÉFORMÉES EN FRANCE, dite CONFESSION DE LA ROCHELLE, en français moderne avec références bibliques et notes, Préface de Jean Cadier, Avertissement de Pierre Marcel](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/47995-1.jpg?v=1766944695&width=533)
![[Coutumes], BEGAT (Jean) & DEPRINGLE (Guillaume) – LA COUTUME DU DUCHÉ DE BOURGOGNE ENRICHIE DES COMMENTAIRES FAICTS SUR SON TEXTE PAR LES SIEURS BEGAT, PRÉSIDENT ET DEPRINGLE AVOCAT AU PARLEMENT DE DIJON, et de plusieurs observations faictes par divers a](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/39285-1_62c66a29-364b-4f68-abf6-025cfb3f2a55.jpg?v=1790059776&width=533)
![[Cour de Cassation] – RAPPORTS ANNUELS DE LA COUR DE CASSATION : 1999 : RAPPORT DE LA COUR DE CASSATION, introduction de Philippe Malaurie ; 2000 : LA PROTECTION DE LA PERSONNE, Commission présidée par M. le Conseiller honoraire Chartier ; 2002 : LA RESPO](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/50725-1.jpg?v=1766947957&width=533)
![[Coutumes], [THIERIOT (Jean-Baptiste)] – L’ESPRIT DE LA COUTUME DE TROYES COMPARÉE À CELLE DE PARIS. Avec la Carte Géographique du Territoire qu’elle régit. Ouvrage utile aux gens d’affaire, Bourgeois, Praticiens de Campagnes, à tout chefs de Famille, & a](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/39225-1_01ebe7ed-0124-4fc7-8252-ab7318739567.jpg?v=1790059742&width=533)
![[Du Tillet (Jean)] – RECUEIL DES ÉDITS, DÉCLARATIONS ET ARRESTS, RENDUS EN FAVEUR DES CUREZ, VICAIRES PERPÉTUELS, VICAIRES AMOVIBLES, CHANOINES & AUTRES BÉNÉFICIERS concernant les Dismes (…) ; les Portions congrues des Curez (…) Les pensions sur les bénéf](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/13175-1.jpg?v=1790232318&width=533)
![HENELII ab HENNENFELD (Nicolai) [HENEL von HENNENFELD (Nicolaus)] – TRACTATUS DE JURE DOTALITII, Cum mantissâ de communione bonorum inter conjuges. Ejusdem.](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/53013-1.jpg?v=1766953503&width=533)
