Résultats de la recherche
-
[Cour des Comptes], Recueil factice
Audiences solennelles, audiences de rentrées
Prix habituel 457,35 €Prix habituel -
FORME CONSTITUTIONNELLE décrétée par acclamatio...
Prix habituel 40,00 €Prix habituel -
BLOCK (Maurice)
PETIT DICTIONNAIRE POLITIQUE ET SOCIAL
Prix habituel 152,45 €Prix habituel -
[SCHMID, (Georges Louis d’Avenstein)]
PRINCIPES DE LA LÉGISLATION UNIVERSELLE
Prix habituel 480,00 €Prix habituel -
SACHET (Adrien)
TRAITÉ THÉORIQUE ET PRATIQUE DE LA LÉGISLATION ...
Prix habituel 91,47 €Prix habituel -
GILBERT (Martin)
DECRETALES GREGORII IX. PONT. MAX. SUIS COMMENT...
Prix habituel 800,00 €Prix habituel -
CEFALUS (Johannes)
CONSILIORUM, SIVE RESPONSORUM JURIS, D. IOANNIS...
Prix habituel 1.200,00 €Prix habituel -
ANTONII AUGUSTINI
ANTIQUÆ DECRETALIUM COLLECTIONES COMMENTARIIS E...
Prix habituel 228,67 €Prix habituel -
PIGEAU (Eustache-Nicolas)
LA PROCÉDURE CIVILE DES TRIBUNAUX DE FRANCE, DÉ...
Prix habituel 240,00 €Prix habituel -
GUILHIERMOZ (Paul)
ENQUÊTES ET PROCÈS, Étude sur la procédure et l...
Prix habituel 120,00 €Prix habituel -
COURTOIS (Christian), LESCHI (Louis), PERRAT (Charles), SAUMAGNE (Charles)
TABLETTES ALBERTINI, Actes privés de l’époque v...
Prix habituel 120,00 €Prix habituel -
VICTORIA (Francisco)
ARBOR MAGNA IURISDICTIONIS ECCLESIASTICÆ SUOS E...
Prix habituel 1.295,82 €Prix habituel -
CHAVANON (Christian) et ODENT (Raymond)
COURS PROFESSÉ À L’I.E.P. en 1950-1951 : Les fo...
Prix habituel 275,00 €Prix habituel -
LAMBERT (Édouard)
Études de droit commun législatif ou de droit c...
Prix habituel 450,00 €Prix habituel -
[Code civil]
TRAVAUX DE LA COMMISSION DE RÉFORME DU CODE CIV...
Prix habituel 400,00 €Prix habituel -
WOLFF (Christian de) par FORMEY (Jean-Henri-Samuel)
PRINCIPES DU DROIT DE LA NATURE ET DES GENS, Ex...
Prix habituel 900,00 €Prix habituel -
[LE CONTE (Antoine)], CONTIO (Ant.)
ANTHENTICÆ SEU NOVELLÆ CONSTITUTIONES D. JUSTIN...
Prix habituel 300,00 €Prix habituel -
BERTHELOT (J. F.)
D. JUSTINIANI, SACRATISSIMI PRINCIPIS, INSTITUT...
Prix habituel 76,22 €Prix habituel -
DELPÉRÉE (Francis)
L’ÉLABORATION DU DROIT DISCIPLINAIRE DE LA FONC...
Prix habituel 90,00 €Prix habituel -
[Seconde Guerre mondiale - Droit], GOYET (Francisque)
PRÉCIS DE DROIT PÉNAL SPÉCIAL, ÉTUDE DES INFRAC...
Prix habituel 70,00 €Prix habituel -
FAYE (Ernest)
LA COUR DE CASSATION, TRAITÉ DE SES ATTRIBUTION...
Prix habituel 335,39 €Prix habituel -
[Corpus Iuris Civilis], GOTHOFREDUS (Denis), CUJAS (Jacques), ANSELME (Antoine) et LEUWEN (Simon de)
CORPUS JURIS CIVILIS, PANDECTIS AD FLORENTINUM ...
Prix habituel 480,00 €Prix habituel -
[Affaires générales, Messages de sa Majesté l’Empereur et Proclamations du Roi]
ENSEMBLE DE 20 BULLETINS DES LOIS : Directoire ...
Prix habituel 200,00 €Prix habituel -
VILLERS (Charles de), Anonyme (Boissard G-D-F)
Ouvrage comprenant 3 textes différents : 1) PRÉ...
Prix habituel 100,00 €Prix habituel
![FORME CONSTITUTIONNELLE décrétée par acclamation dans la séance du 3 mai, & sanctionnée à l’unanimité, dans la séance suivante du 5 mai 1791, [réimpression]](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/57318-1.jpg?v=1788156802&width=533)
![[SCHMID, (Georges Louis d’Avenstein)] – PRINCIPES DE LA LÉGISLATION UNIVERSELLE](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/39870-1.jpg?v=1766937740&width=533)
![COURTOIS (Christian), LESCHI (Louis), PERRAT (Charles), SAUMAGNE (Charles) – TABLETTES ALBERTINI, Actes privés de l’époque vandale (Fin du Ve siècle), [Avec] Planches, Gouvernement général de l’Algérie - Direction de l’intérieur et des Beaux-Arts - Servic](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/54404-1.jpg?v=1766957541&width=533)
![[Code civil] – TRAVAUX DE LA COMMISSION DE RÉFORME DU CODE CIVIL : - ANNÉE 1945-1946 (t. I) : Méthode de rédaction - Livre préliminaire - Tutelle - Curatelle - Administration légale - Adoption - Absence - Filiation adultérine et incestueuse - Publicité de](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/35441-1.jpg?v=1788154377&width=533)
![[LE CONTE (Antoine)], CONTIO (Ant.) – ANTHENTICÆ SEU NOVELLÆ CONSTITUTIONES D. JUSTINIANI SACRATISSIMI PRINCIPIS, cum veteri tralatione, Græcis nunc primùm apposita. Additis quæ hactnus desiderabantur pluribus Constitutionib. Omnia notis ac argumentis ill](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/48806-1.jpg?v=1766945603&width=533)
![[Seconde Guerre mondiale - Droit], GOYET (Francisque) – PRÉCIS DE DROIT PÉNAL SPÉCIAL, ÉTUDE DES INFRACTIONS PUNIES PAR LE CODE PÉNAL ET PAR LES LOIS LES PLUS IMPORTANTES, 5ème éd. entièrement refondue et mise à jour par Marc Rousselet et Maurice Patin](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/41645-1.jpg?v=1788154556&width=533)
![[Corpus Iuris Civilis], GOTHOFREDUS (Denis), CUJAS (Jacques), ANSELME (Antoine) et LEUWEN (Simon de) – CORPUS JURIS CIVILIS, PANDECTIS AD FLORENTINUM ARCHETYPUM EXPRESSIS, INSTITUTIONIBUS, CODICE ET NOVELLIS, (…) huic editioni nove accesserunt (…) J. Cuja](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/57242-2_520b69b1-4002-4586-b64a-5a93e516d94b.jpg?v=1788156465&width=533)
![[Affaires générales, Messages de sa Majesté l’Empereur et Proclamations du Roi] – ENSEMBLE DE 20 BULLETINS DES LOIS : Directoire exécutif, Ministère de la police générale de la République, (signé Foissac-La-Tour), 24 fructidor An IV, [7 p.] ; Bulletin déc](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/4177-1.jpg?v=1788155182&width=533)
