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[Journal des Sociétés / Revue des Sociétés]
JOURNAL DES SOCIÉTÉS CIVILES ET COMMERCIALES FR...
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WILHELM (Albert)
LE DROIT ROMAIN RÉSUMÉ EN TABLEAUX SYNOPTIQUES,...
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DAVID (Cyrille), FOUQUET (Olivier), LATOURNERIE (Marie-Aimée) et PLAGNET (Bernard)
LES GRANDS ARRÊTS DE LA JURISPRUDENCE FISCALE, ...
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AUGEARD (Matthieu)
ARRESTS NOTABLES DES DIFFÉRENTS TRIBUNAUX DU RO...
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JOSSE (Pierre)
LA PROROGATION DES BAUX, Étude théorique et cri...
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LEVY (M.G.)
LA QUERELLE DU RECENSEMENT, Bibl. de l’Institut...
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CASENAVE (Antoine Mathurin), DOUARCHE (Aristide)
LES TRIBUNAUX CIVILS DE PARIS PENDANT LA RÉVOLU...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
BRETON (André)
LA NOTION DE LA VIOLENCE EN TANT QUE VICE DU CO...
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DU FRESNE (Jean), JAMET DE LA GUESSIÈRE (François), NUPIED (Nicolas) et DU CHEMIN (Michel)
JOURNAL DES PRINCIPALES AUDIENCES DU PARLEMENT ...
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REGRAY (Paul)
DES FAITS DE JOUISSANCE PRIVATIVE DONT LE DOMAI...
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[Ordonnances]
PROCEZ VERBAL DES CONFÉRENCES TENUES PAR ORDRE ...
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LANDREAU (Denis)
LE DÉSAVEU DE PATERNITÉ SPÉCIAL DE L’ARTICLE 32...
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LOUET (Georges), BRODEAU (Julien)
RECUEIL D’AUCUNS NOTABLES ARRESTS, DONNEZ EN LA...
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DELPECH (Caliste)
LA PROCÉDURE ET DROIT CRIMINEL EN COURS D’ASSISES
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HENRION de PANSEY (Pierre Paul Nicolas)
DE LA COMPÉTENCE DES JUGES DE PAIX, 6e éd.
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CATELLAN (Jean de), VEDEL (Gabriel de)
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CHASSAN (Joseph-Pierre)
TRAITÉ DES DÉLITS ET CONTRAVENTIONS DE LA PAROL...
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GAZIER (Henri)
LÉGISLATION ET JURISPRUDENCE DES ACCIDENTS DU T...
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[RISS]
LA PARTICIPATION DES CITOYENS À LA VIE POLITIQU...
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PAPON (Jean)
RECUEIL D’ARRESTS NOTABLES DES COURS SOUVERAINE...
Prix habituel 320,00 €Prix habituel -
[Conseil d’État], AUVILLIERS (D’), PATRIS (F. F.)
JOURNAL DU PALAIS. DÉCISIONS DU CONSEIL D’ÉTAT ...
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[Colloque]
« VIVE LA LOI ! », Actes du colloque organisé à...
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BASTID (Paul)
BENJAMIN CONSTANT ET SA DOCTRINE, coll. Science...
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WEIL (G. Denis)
DE L’EXERCICE ILLÉGAL DE LA MÉDECINE ET DE LA P...
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![[Journal des Sociétés / Revue des Sociétés] – JOURNAL DES SOCIÉTÉS CIVILES ET COMMERCIALES FRANÇAISES ET ÉTRANGÈRES, Revue de Jurisprudence, de Doctrine & de législation, de 1906 à 1920 [mq. 1911, 1912, 1914, 1915, 1916] et de 1938 à 1950](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/4197-1_d8f014a0-c370-4771-9c2c-3a00efeb4d6b.jpg?v=1769440400&width=533)
![AUGEARD (Matthieu) – ARRESTS NOTABLES DES DIFFÉRENTS TRIBUNAUX DU ROYAUME, nouvelle éd., considérablement augmentée par l’Auteur, t. II [mq. le t. I]](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/44517-1.jpg?v=1766941920&width=533)
![CASENAVE (Antoine Mathurin), DOUARCHE (Aristide) – LES TRIBUNAUX CIVILS DE PARIS PENDANT LA RÉVOLUTION (1791-1800), Documents inédits recueillis avant l’incendie du Palais de Justice de 1871, publié et annoté par A. DOUARCHE, t. I [seul] : Janvier 1791 -](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/56802-1.jpg?v=1775990195&width=533)
![[Ordonnances] – PROCEZ VERBAL DES CONFÉRENCES TENUES PAR ORDRE DU ROI, ENTRE MESSIEURS LES COMMISSAIRES DU CONSEIL, ET MESSIEURS LES DÉPUTÉS DU PARLEMENT DE PARIS, POUR L’EXAMEN DES ARTICLES DE L’ORDONNANCE CIVILE DU MOIS D’AVRIL 1667 ET DE L’ORDONNANCE C](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/35344-1_d48a07fe-6cd0-4b23-85ee-a6bc10917db9.jpg?v=1790059646&width=533)
![[RISS] – LA PARTICIPATION DES CITOYENS À LA VIE POLITIQUE, Revue internationale des Sciences Sociales, Vol. XII, n° 1, 1960](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/39805-1.jpg?v=1766937669&width=533)
![[Conseil d’État], AUVILLIERS (D’), PATRIS (F. F.) – JOURNAL DU PALAIS. DÉCISIONS DU CONSEIL D’ÉTAT ET ORDONNANCES DU ROI, en matière de compétence administrative et judiciaire, JOURNAL DU PALAIS](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/52834-1.jpg?v=1766953107&width=533)
![[Colloque] – « VIVE LA LOI ! », Actes du colloque organisé à l’initiative et sous la présidence de M. Christian PONCELET, Président du Sénat, en partenariat avec le Centre d’Études constitutionnelles et politiques de l’Université de Paris II, le 25 mai 20](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/45789-1.jpg?v=1766943295&width=533)
