Résultats de la recherche

BÉZARD (Pierre)

SOCIÉTÉS CIVILES, CONTRAT DE SOCIÉTÉ, DISPOSITI...

BESSETTE (Jean-Michel)

SOCIOLOGIE DU CRIME

Anonyme

MANUEL DE DROIT CIVIL, coll. La préparation adm...

PALLARD (Roger)

L’EXCEPTION DE NÉCESSITÉ EN DROIT CIVIL, Préfac...

GRYNFOGEL (Catherine)

DROIT COMMUNAUTAIRE DE LA CONCURRENCE, 3ème éd....

SAUMAGNE (Charles)

LE DROIT LATIN ET LES CITÉS ROMAINES SOUS L’EMP...

PIERRE (Eugène), POUDRA (Jules)

ORGANISATION DES POUVOIRS PUBLICS. Recueil des ...

BILLIET (Clément)

LOIS CIVILES DE MALTE, Traduites, annotées et m...

CLERCQ (Alex de) et VALLAT (C. de)

FORMULAIRE DES CHANCELLERIES DIPLOMATIQUES ET C...

[Colloque - Sénat]

VERS DE NOUVELLES NORMES EN DROIT DE LA RESPONS...

JOSSERAND (Louis)

COURS DE DROIT CIVIL POSITIF FRANÇAIS conforme ...

CROUZEL (Alfred)

DES ACTES QUI, EN MATIÈRE DE SUCCESSION ET DE C...

JUBÉ (Samuel)

DROIT SOCIAL ET NORMALISATION COMPTABLE, Préfac...

[Allemagne - Autriche]

LOI ALLEMANDE ET LOI AUTRICHIENNE SUR LES SOCIÉ...

BERLIA (Georges)

ESSAI SUR LA PORTÉE DE LA CLAUSE DE JUGEMENT EN...

MOURLON (Frédéric)

RÉPÉTITIONS ÉCRITES SUR LES TROIS EXAMENS DE CO...

LE RENOUVELLEMENT DES SCIENCES SOCIALES ET JUR...

BÉNABENT (Alain)

DROIT CIVIL : LA FAMILLE, 2e éd.

TRESOLINI (Rocco J.)

AMERICAN CONSTITUTIONAL LAW

COLIN (Ambroise) et CAPITANT (Henri) et JULLIOT DE LA MORANDIÈRE (Léon)

DROIT CIVIL d’après le Traité de Droit civil d’...

[Code-civil - Allemagne fédérale]

BÜRGERLICHES GESETZBUCH UND ZUGEHÖRIGE GESETZE,...

POLITI (Pauli) [POLITI (Paolo)], CIVERI (Francisci Antonii) [CIVERI (Francesco Antonio)]

PAULI POLITI PARMENSIS JURISCONSULTI ET ADVOCAT...

TERRÉ (François)

L’ENFANT DE L’ESCLAVE, GÉNÉTIQUE ET DROIT

VAN WETTER

LE DROIT ROMAIN ET LE DROIT CELTIQUE DANS LA GA...