Résultats de la recherche
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HENRION de PANSEY (Pierre Paul Nicolas)
DE LA COMPÉTENCE DES JUGES DE PAIX, 6e éd.
Prix habituel 90,00 €Prix habituel -
[Fédération nationale des collectivités concédantes et régies]
LES COMMUNES ET L’ÉLECTRICITÉ EN FRANCE ET EN E...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
[Collectif]
APPROCHE CRITIQUE DE LA CONTRACTUALISATION, dir...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
LAGRAULA-FABRE (Myriam)
LA VIOLENCE INSTITUTIONNELLE, Une violence comm...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
BESSE (Jean-Claude)
HISTOIRE DES TEXTES DU DROIT DE L’ÉGLISE AU MOY...
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DARESTE (Pierre-Rodolphe), MARTINET (Camille)
CODE PÉNAL HONGROIS DES CRIMES ET DES DÉLITS (2...
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VINEY (Geneviève)
LES OBLIGATIONS, LA RESPONSABILITÉ : CONDITIONS...
Prix habituel 50,00 €Prix habituel -
[Rapport du Sénat], ARTHUIS (Jean)
RÉDUCTION AUTORITAIRE DU TEMPS DE TRAVAIL À 35 ...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
[A.N.S.A. - Collectif]
LES AVOIRS À L’ÉTRANGER – LES AVOIRS À L’ÉTRANG...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
FAVOREU (Louis)
DE LA RESPONSABILITÉ PÉNALE À LA RESPONSABILITÉ...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
CATHALA (Fernand)
PRATIQUES ET RÉACTIONS POLICIÈRES
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
VANLAER (Étienne)
LE RÉGIME FRANÇAIS DES JUGEMENTS PAR DÉFAUT ET ...
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RONDONNEAU (Louis)
RÉPERTOIRE ALPHABÉTIQUE, CHRONOLOGIQUE ET PAR C...
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HERICOURT (Louis de)
TRAITÉ DE LA VENTE DES IMMEUBLES PAR DÉCRET, AV...
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LE NEUF DE NEUFVILLE (Martin)
PRATIQUE DE LA PROCÉDURE DE L’ORDRE, Résumé de ...
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GRUBER-MAGITOT (Stéphane)
L’ACTION DU CONSOMMATEUR CONTRE LE FABRICANT D’...
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[Bulletin criminel]
BULLETIN DES ARRÊTS DE LA COUR DE CASSATION, Ch...
Prix habituel 800,00 €Prix habituel -
MILHAUD (Edgard)
LA FRANCE AVAIT RAISON. SÉCURITÉ COLLECTIVE, co...
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BOUSCANT (Rémy)
LE CONTRÔLE DES ENTREPRISES EN POSITION DOMINAN...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
TRASSOUDAINE (Serge)
LE CONTENTIEUX JUDICIAIRE DES ÉTRANGERS MAINTEN...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
RODIER (Marc-Antoine)
QUESTIONS SUR L’ORDONNANCE DE LOUIS XIV, DU MOI...
Prix habituel 180,00 €Prix habituel -
[Collectif]
AIDES D’ÉTAT, sous la direction de Marianne Don...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
[Rapport]
UN MONDE TORTIONNAIRE, Rapport 2010 de l’Associ...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
BEURDELEY (Marcel)
LE DÉTOURNEMENT DE POUVOIR DANS L’INTÉRÊT FINAN...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel
![[Fédération nationale des collectivités concédantes et régies] – LES COMMUNES ET L’ÉLECTRICITÉ EN FRANCE ET EN EUROPE, coll. Service public et pouvoir local](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/46208-1.jpg?v=1766943457&width=533)
![[Collectif] – APPROCHE CRITIQUE DE LA CONTRACTUALISATION, dir. Sandrine Chassagnard-Pinet et David Hiez, coll. Droit et société Recherches et travaux, t. 16](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/57607-1.jpg?v=1779697166&width=533)
![[Rapport du Sénat], ARTHUIS (Jean) – RÉDUCTION AUTORITAIRE DU TEMPS DE TRAVAIL À 35 HEURES, On ne spécule pas avec l’espoir des Français, Président Alain Gournac, Rapporteur Jean Arthuis, coll. Les rapports du Sénat, 1997-1998, n° 279](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/48398-1.jpg?v=1766945194&width=533)
![[A.N.S.A. - Collectif] – LES AVOIRS À L’ÉTRANGER – LES AVOIRS À L’ÉTRANGER EN FRANCE – LE RÉGIME DE L’OR, DES DEVISES ET DES VALEURS ÉTRANGÈRES, Association Nationale des Sociétés par Actions, n° 60/1945, accompagné de deux additifs de juillet et novembre](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/44782-1.jpg?v=1766942174&width=533)
![[Bulletin criminel] – BULLETIN DES ARRÊTS DE LA COUR DE CASSATION, Chambre criminelle, de 1955 à 1991 ; TABLE ANALYTIQUE VICENNALE 1930-1949 (1 vol.) ; TABLE DÉCENNALES (1950-1959) (2 vol.)](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/4053-2.jpg?v=1766950403&width=533)
![[Collectif] – AIDES D’ÉTAT, sous la direction de Marianne Dony et Catherine Smits, coll. Institut d’études européennes](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/46198-1.jpg?v=1766943439&width=533)
![[Rapport] – UN MONDE TORTIONNAIRE, Rapport 2010 de l’Association des Chrétiens pour l’abolition de la tirture en France [ACAT]](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/50359-1.jpg?v=1766947410&width=533)
