Résultats de la recherche
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AUNE (Anne-Claire)
LE PHÉNOMÈNE DE MULTIPLICATION DES DROITS SUBJE...
Prix habituel 20,00 €Prix habituelPrix promotionnel 20,00 € -
[Commission européenne]
LA GOUVERNANCE DANS L’UNION EUROPÉENNE, édité p...
Prix habituel 15,00 €Prix habituelPrix promotionnel 15,00 € -
BAUDOUIN (J.-L) et LABRUSSE-RIOU (C.)
PRODUIRE L’HOMME : DE QUEL DROIT ?, Étude jurid...
Prix habituel 10,00 €Prix habituelPrix promotionnel 10,00 € -
Les Cahiers du GRIDAUH, Numéro 35/2025 : LES G...
Prix habituel 40,00 €Prix habituelPrix promotionnel 40,00 € -
NIZARD (Lucien)
LA JURISPRUDENCE ADMINISTRATIVE DES CIRCONSTANC...
Prix habituel 90,00 €Prix habituelPrix promotionnel 90,00 € -
CLAPHAM (Andrew)
HUMAN RIGHTS OBLIGATIONS OF NON-STATE ACTORS
Prix habituel 35,00 €Prix habituelPrix promotionnel 35,00 €Épuisé -
CHOUKROUN (Charles)
LES DROITS DES ASSOCIÉS NON GÉRANTS DANS LES SO...
Prix habituel 200,00 €Prix habituelPrix promotionnel 200,00 €Épuisé -
BOITUZAT (Alain)
LA LOI “QUILLIOT” DU 22 JUIN 1982 RELATIVE AUX ...
Prix habituel 25,00 €Prix habituelPrix promotionnel 25,00 €Épuisé -
WOOG (Jean-Claude)
LA RÉSISTANCE INJUSTIFIÉE À L’EXERCICE D’UN DRO...
Prix habituel 15,00 €Prix habituelPrix promotionnel 15,00 €Épuisé -
BENABOU (Valérie-Laure)
DROITS D’AUTEUR, DROITS VOISINS ET DROIT COMMUN...
Prix habituel 70,00 €Prix habituelPrix promotionnel 70,00 €Épuisé -
MOURRUAU (J.)
DES DROITS DU VENDEUR DE MEUBLES EN CAS DE NON-...
Prix habituel 30,00 €Prix habituelPrix promotionnel 30,00 €Épuisé -
VERDIER (Jean-Maurice)
LES DROITS ÉVENTUELS, Contribution l’étude de l...
Prix habituel 140,00 €Prix habituelPrix promotionnel 140,00 €Épuisé -
OKEY (C. H. )
DROIT D’AUBAINE DE LA GRANDE BRETAGNE
Prix habituel 75,00 €Prix habituelPrix promotionnel 75,00 €Épuisé -
LEVIS (Marc)
L’OPPOSABILITÉ DU DROIT RÉEL - DE LA SANCTION J...
Prix habituel 120,00 €Prix habituelPrix promotionnel 120,00 €Épuisé -
JOSSELIN-GALL (Muriel)
LES CONTRATS D’EXPLOITATION DU DROIT DE PROPRIÉ...
Prix habituel 60,00 €Prix habituelPrix promotionnel 60,00 €Épuisé -
BEAUTÉ (Jean)
LE DROIT DE PÉTITION DANS LES TERRITOIRES SOUS ...
Prix habituel 40,00 €Prix habituelPrix promotionnel 40,00 €Épuisé -
DECOCQ (André)
ESSAI D’UNE THÉORIE GÉNÉRALE DES DROITS SUR LA ...
Prix habituel 180,00 €Prix habituelPrix promotionnel 180,00 €Épuisé -
ATALLAH (Borham)
LE DROIT PROPRE DE LA VICTIME ET SON ACTION DIR...
Prix habituel 60,00 €Prix habituelPrix promotionnel 60,00 €Épuisé -
BAETS (Hermann de)
DES DROITS D’ENREGISTREMENT, Lecture faite à la...
Prix habituel 17,00 €Prix habituelPrix promotionnel 17,00 €Épuisé -
[Collectif]
QUEL FILTRAGE DES REQUÊTES PAR LA COUR EUROPÉEN...
Prix habituel 30,00 €Prix habituelPrix promotionnel 30,00 €Épuisé -
HUGUET (André)
L’ORDRE PUBLIC ET LES CONTRATS D’EXPLOITATION D...
Prix habituel 140,00 €Prix habituelPrix promotionnel 140,00 €Épuisé -
BAETEMAN (G.), LAUWERS (J.-P.)
DEVOIRS ET DROITS DES ÉPOUX, Commentaire théori...
Prix habituel 90,00 €Prix habituelPrix promotionnel 90,00 €Épuisé -
[BOSQUET]
DICTIONNAIRE RAISONNÉ, DES DOMAINES ET DROITS D...
Prix habituel 120,00 €Prix habituelPrix promotionnel 120,00 €Épuisé -
BLONDEL (Pierre)
LA TRANSMISSION À CAUSE DE MORT DES DROITS EXTR...
Prix habituel 80,00 €Prix habituelPrix promotionnel 80,00 €Épuisé