Résultats de la recherche
-
[Collectif]
ÉTUDES D’HISTOIRE DU DROIT PARISIEN, Préface de...
Prix habituel 80,00 €Prix habituel -
MARMOZ (Franck)
LA DÉLÉGATION DE POUVOIR, Préface de Yves Reinh...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
THÉORIE ET PRATIQUE DU DROIT PUBLIC, en hommag...
Prix habituel 17,00 €Prix habituel -
[Collectif]
LA RÉPUBLIQUE D’AFRIQUE DU SUD, Nouvel État, No...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
JOBIT (Maurice)
LES TITRES ÉTRANGERS ET LA LOI FISCALE - MANUEL...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
[Colloque - Sénat]
VERS DE NOUVELLES NORMES EN DROIT DE LA RESPONS...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
LAROQUE (Jean)
LES ÉLECTIONS PROFESSIONNELLES DANS L’ENTREPRIS...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
[Coutumes], MARCILLY
COUTUMES GÉNÉRALES DU BAILLIAGE DE TROYES EN CH...
Prix habituel 500,00 €Prix habituel -
[Troyes], LE GRAND (Louis)
COUTUME DU BAILLIAGE DE TROYES AVEC LES COMMENT...
Prix habituel 450,00 €Prix habituel -
DELCROS (Bertrand)
L’UNITÉ DE LA PERSONNALITÉ JURIDIQUE DE L’ÉTAT ...
Prix habituel 120,00 €Prix habituel -
[Code - Suisse]
RAPPORTS À L’APPUI D’UN PROJET DE CODE DE PROCÉ...
Prix habituel 50,00 €Prix habituel -
GORDON (Ezékiel)
LA RESPONSABILITÉ DU CHEF DE L’ÉTAT DANS LA PRA...
Prix habituel 140,00 €Prix habituel -
CHANTEBOUT (Bernard)
DROIT CONSTITUTIONNEL ET SCIENCE POLITIQUE
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
TERRIN (Odile)
CARTULAIRE DU CHAPITRE D’AGDE, Publications de ...
Prix habituel 70,00 €Prix habituel -
TRAN VAN MINH
THÉORIE GÉNÉRALE DE L’ÉTAT, Problèmes juridique...
Prix habituel 90,00 €Prix habituel -
BAULME (Frantz)
DES DROITS EXERCÉS SUR LES COMMUNAUX PAR LES HA...
Prix habituel 40,00 €Prix habituel -
[Troyes], LE GRAND (Louis)
COUTUME DU BAILLIAGE DE TROYES AVEC LES COMMENT...
Prix habituel 450,00 €Prix habituel -
LAPEYRERE (Abraham)
DÉCISIONS SOMMAIRES DU PALAIS, PAR ORDRE ALPHAB...
Prix habituel 380,00 €Prix habituel -
COMITÉ NATIONAL DU CENTENAIRE DE 1848
DOCUMENTS DIPLOMATIQUES DU GOUVERNEMENT PROVISO...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
BERTHON DE FROMENTAL (Gabriel)
DÉCISIONS DU DROIT CIVIL, CANONIQUE ET FRANÇOIS...
Prix habituel 450,00 €Prix habituel -
LA CHAPELLE (Salomon)
HISTOIRE JUDICIAIRE DE LYON, et des département...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
VERRIER (Patrice)
LES SERVICES DE LA PRÉSIDENCE DE LA RÉPUBLIQUE,...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
KHAYAT (Danielle)
LE DROIT DU SURENDETTEMENT DES PARTICULIERS, co...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
LE PROGRAMME COMMUN DE GOUVERNEMENT DE LA GAUCH...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel
![[Collectif] – ÉTUDES D’HISTOIRE DU DROIT PARISIEN, Préface de François Dumont, coll. Travaux et recherches de la Facultés de Droit et des Sciences Économiques de Paris, série “Sciences Historiques”, n° 16](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/51722-1.jpg?v=1766950009&width=533)
![[Collectif] – LA RÉPUBLIQUE D’AFRIQUE DU SUD, Nouvel État, Nouvelle société, coll. La Vie du Droit en Afrique](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/53211-1.jpg?v=1766954294&width=533)
![[Colloque - Sénat] – VERS DE NOUVELLES NORMES EN DROIT DE LA RESPONSABILITÉ PUBLIQUE ? Actes du colloque organisé sous la présidence de Monsieur Christian Poncelet, Président du Sénat par l’Université Paris 13 avec le concours du Ministère de l’éducation](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/50535-1.jpg?v=1766947665&width=533)
![[Coutumes], MARCILLY – COUTUMES GÉNÉRALES DU BAILLIAGE DE TROYES EN CHAMPAGNE, avec un commentaire abrégé tiré des différens commentateurs, & la solution d’un grand nombre de questions qu’ils n’ont pas prévues ; un Extrait des Substitutions, & des Tables](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/39247-1.jpg?v=1766937030&width=533)
![[Troyes], LE GRAND (Louis) – COUTUME DU BAILLIAGE DE TROYES AVEC LES COMMENTAIRES DE Me LOUIS LE GRAND, Dans lesquels il a confié le Droit Romain avec le Droit Coutumier, qui s’observe dans toutes les Provinces du Royaume ; où il a marqué ce qui est en us](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/39308-1.jpg?v=1766937151&width=533)
![[Code - Suisse] – RAPPORTS À L’APPUI D’UN PROJET DE CODE DE PROCÉDURE PÉNALE NEUCHATELOIS (janv.-févr. 1945)](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/47445-1.jpg?v=1766944263&width=533)
![[Troyes], LE GRAND (Louis) – COUTUME DU BAILLIAGE DE TROYES AVEC LES COMMENTAIRES DE Me LOUIS LE GRAND, Dans lesquels il a confié le Droit Romain avec le Droit Coutumier, qui s’observe dans toutes les Provinces du Royaume ; où il a marqué ce qui est en us](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/44512-1.jpg?v=1766941911&width=533)
![LA CHAPELLE (Salomon) – HISTOIRE JUDICIAIRE DE LYON, et des départements de Rhône-et-Loire et du Rhône depuis 1790, Documents relatifs aux Tribunaux de district de département & d’arrondissement, Premier volume [seul]](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/43243-1.jpg?v=1766941184&width=533)
