Résultats de la recherche
-
GARNIER (Jean-Jacques) et CHASSAGNON (Yves)
LA REPRISE D’AFFAIRES EN DIFFICULTÉ dans le cad...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
GREMION (Pierre)
LA MISE EN PLACE DES INSTITUTIONS RÉGIONALES, -...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
[Réunies par FAVOREU (Louis)]
RECUEIL DE JURISPRUDENCE CONSTITUTIONNELLE 1958...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
FAVOREU (Louis) et PHILIP (Loïc)
LES GRANDES DÉCISIONS DU CONSEIL CONSTITUTIONNE...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
[Colloque]
LA RESPONSABILITÉ DE L’EXPERT JUDICIAIRE, Compt...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
ARGOU (Gabriel)
INSTITUTION AU DROIT FRANÇOIS, 8e éd. revue, co...
Prix habituel 240,00 €Prix habituel -
[Périodique]
LOIS CONSTITUTIONNELLES ET ORGANIQUES CONCERNAN...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
[Collectif]
LE TRAITEMENT DES DIFFICULTÉS DES ÉTABLISSEMENT...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
ESCARRAS (Jean-Claude)
LES EXPÉRIENCES BELGE ET ITALIENNE D’UNITÉ DE J...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
WALINE (Marcel), MICHALON (Thierry), DRAGO (Roland) et alii
L’ALTERNANCE AUJOURD’HUI - UNITÉ DE LA RÉPUBLIQ...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
LEPAGE (P.)
TRAITÉ DE LA VENTE JUDICIAIRE DES IMMEUBLES EN ...
Prix habituel 130,00 €Prix habituel -
MALAIZÉ (Patrick)
DE LA HAUTE COUR DE JUSTICE À LA COUR DE JUSTIC...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
BOURDONNAY (Hippolyte)
LE PRÉSIDENT DU TRIBUNAL CIVIL, RÉPERTOIRE ALPH...
Prix habituel 40,00 €Prix habituel -
MICHELETTI (Sac. A. M.)
CONSTITUTIONES SEMINARIORUM CLERICALIUM EX CODI...
Prix habituel 35,00 €Prix habituel -
DUCOM (Léon)
DE L’INAMOVIBILITÉ DE LA MAGISTRATURE
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
POLLARD (David)
FRANCE’S CONSEIL CONSTITUTIONNEL - NOT YET A CO...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
BATBIE (Anselme)
PRÉCIS DU COURS DE DROIT PUBLIC ET ADMINISTRATI...
Prix habituel 200,00 €Prix habituel -
PERSIL (Eugène)
COMMENTAIRE DE LA LOI DU 2 JUIN 1841 SUR LES VE...
Prix habituel 120,00 €Prix habituel -
[Colloque]
L’ADMINISTRATION VUE PAR LES POLITIQUES, colloq...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
LEMARIGNIER (Jean-François)
LA FRANCE MÉDIÉVALE. INSTITUTIONS ET SOCIÉTÉ, c...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
GARÇON (Maurice)
LA JUSTICE CONTEMPORAINE 1870-1932
Prix habituel 120,00 €Prix habituel -
[Assemblée Nationale, Sénat]
TEXTES RELATIFS AUX POUVOIRS PUBLICS - Constitu...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
FAVOREU (Louis) et PHILIP (Loïc)
LES GRANDES DÉCISIONS DU CONSEIL CONSTITUTIONNE...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
TRASSOUDAINE (Serge)
LE CONTENTIEUX JUDICIAIRE DES ÉTRANGERS MAINTEN...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel
![[Réunies par FAVOREU (Louis)] – RECUEIL DE JURISPRUDENCE CONSTITUTIONNELLE 1958-1993, Décisions DC-L-FNR-I du Conseil constitutionnel](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/40562-1.jpg?v=1766938417&width=533)
![[Colloque] – LA RESPONSABILITÉ DE L’EXPERT JUDICIAIRE, Compte-rendu des rapports et débats de la journée du 24 mars 1984 à Poitiers par la Compagnie des Experts Judiciaires près la Cour d’Appel et la Faculté de Droit et des Sciences Sociales de Poitiers,](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/33572-1.jpg?v=1766932546&width=533)
![[Périodique] – LOIS CONSTITUTIONNELLES ET ORGANIQUES CONCERNANT LES POUVOIRS PUBLICS ET L’ÉLECTION DES SÉNATEURS ET DES DÉPUTÉS](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/18525-1.jpg?v=1766923507&width=533)
![[Collectif] – LE TRAITEMENT DES DIFFICULTÉS DES ÉTABLISSEMENTS BANCAIRES ET INSTITUTIONS FINANCIÈRES, Approche croisée, Avant-propos de François Barrière, coll. Actualités de droit de l’entreprise, n° 33](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/54711-1.jpg?v=1774860907&width=533)
![[Colloque] – L’ADMINISTRATION VUE PAR LES POLITIQUES, colloque organisé au Sénat les 10 et 11 février 1978, coll. Cahier de l’Institut français des sciences administratives, n° 18](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/31642-1.jpg?v=1766931200&width=533)
![[Assemblée Nationale, Sénat] – TEXTES RELATIFS AUX POUVOIRS PUBLICS - Constitution, Lois organiques, Textes législatifs et réglementaires, 14e éd., 1er juin 2009](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/57077-1.jpg?v=1774862105&width=533)
