Recherche : 469 résultats trouvés pour « Grands Arrêts » – Page 20

LECLERCQ (Claude), LUKASZEWICZ (Jean-Pierre) et CHAMINADE (André) – TRAVAUX DIRIGÉS DE DROIT ADMINISTRATIF. Dissertations - Cas pratiques - Commentaires d’arrêts, 3e éd.

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LECLERCQ (Claude), LUKASZEWICZ (Jean-Pierre) et CHAMINADE (André)

TRAVAUX DIRIGÉS DE DROIT ADMINISTRATIF. Dissert...

30,00 €

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[Codes], CARPENTIER (Adrien) – CODES ET LOIS POUR LA FRANCE, L’ALGÉRIE ET LES COLONIES, Ouvrage contenant sous chaque article des codes de nombreuses références aux articles correspondants et aux lois d’intérêt général, les arrêts de principe les plus réc

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[Codes], CARPENTIER (Adrien)

CODES ET LOIS POUR LA FRANCE, L’ALGÉRIE ET LES ...

45,00 €

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VALIN (René-Josué) – TRAITÉ DES PRISES, OU PRINCIPES DE LA JURISPRUDENCE FRANÇOISE CONCERNANT LES PRISES QUI SE FONT SUR MER, Relativement aux dispositions, tant de l’Ordonnance de la Marine du mois d’Août 1681, que des Arrêts du Conseil, Ordonnances & Rè

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VALIN (René-Josué)

TRAITÉ DES PRISES, OU PRINCIPES DE LA JURISPRUD...

60,00 €

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ROMANETTI (Gervais) – TRAITÉ THÉORIQUE ET PRATIQUE DES ACTIONS POSSESSOIRES ET DU BORNAGE d’après la jurisprudence de la Cour de Cassation. Avec des arrêts de principes, des jugements appliquant ces principes, des formules d’actes et de jugements et des t

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ROMANETTI (Gervais)

TRAITÉ THÉORIQUE ET PRATIQUE DES ACTIONS POSSES...

80,00 €

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BAZENET (Edgar) – LES ACTIONS POSSESSOIRES, Dans leurs rapports avec le droit civil et d’après la Jurisprudence de la Cour de Cassation, Avec reproduction des arrêts de principe et formules d’actes et jugements, Répertoire de la science des justices de pa

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BAZENET (Edgar)

LES ACTIONS POSSESSOIRES, Dans leurs rapports a...

70,00 €

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[Coutume - Normandie], PESNELLE – COUTUME DE NORMANDIE, EXPLIQUÉE PAR M. PESNELLE (…). 3ème éd. avec les observations de M. ROUPNEL, Seigneur de Chenilly (…). On y a joint un Recueil d’Édits, Déclarations, Arrêts & Réglemens, & les Ordonnances sur le fait

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[Coutume - Normandie], PESNELLE

COUTUME DE NORMANDIE, EXPLIQUÉE PAR M. PESNELLE...

450,00 €

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LAPEYRERE (Abraham) – DÉCISIONS SOMMAIRES DU PALAIS, PAR ORDRE ALPHABÉTIQUE, ILLUSTRÉES DE NOTES & DE PLUSIEURS ARRÊTS DE LA COUR DE PARLEMENT DE BOURDEAUX, Nouvelle éd. revue, corrigée & corrigée

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LAPEYRERE (Abraham)

DÉCISIONS SOMMAIRES DU PALAIS, PAR ORDRE ALPHAB...

60,00 €

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[Affaire Dreyfus] – Me LEBLOIS ET LES ARRÊTÉS DU CONSEIL DE L’ORDRE

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[Affaire Dreyfus]

Me LEBLOIS ET LES ARRÊTÉS DU CONSEIL DE L’ORDRE

38,11 €

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BONIFACE (Hyacinthe de) – QUESTIONS NOTABLES ET MAXIMES DU DROIT TIRÉES DE L’USAGE DES TEXTES, du Sentiment des Docteurs, & de la Jurisprudence des Arrêts par M.*** célèbre Avocat au Parlement de Provence

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BONIFACE (Hyacinthe de)

QUESTIONS NOTABLES ET MAXIMES DU DROIT TIRÉES D...

600,00 €

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AUBRY (Charles) – COURS DE LÉGISLATION DES CHEMINS DE FER, 8e éd. revue et mise à jour [et] ANNEXES (Lois, Décrets, Arrêtés, Circulaires, Conventions, etc.)

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AUBRY (Charles)

COURS DE LÉGISLATION DES CHEMINS DE FER, 8e éd....

60,00 €

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VILLENEUVE (L. M.) – JURISPRUDENCE DU XIXÈME SIÈCLE ou TABLE TRICENNALE DU RECUEIL GÉNÉRAL DES LOIS ET DES ARRÊTS EN MATIÈRE CIVILE, CRIMINELLE, COMMERCIALE ET DE DROIT PUBLIC PAR MM. SIREY ET DE VILLENEUVE (…) mise en ordre alphabétique et méthodique

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VILLENEUVE (L. M.)

JURISPRUDENCE DU XIXÈME SIÈCLE ou TABLE TRICENN...

15,00 €

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MARS (Antoine-Jean) – CORPS DE DROIT CRIMINEL, ou Recueil Complet, Méthodique, et par ordre de matières, des Codes d’Instruction Criminelle et Pénale ; des Lois, Arrêtés du Gouvernement, Décrets, Avis du Conseil d’État, Ordonnances Royales, Édits, Déclara

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MARS (Antoine-Jean)

CORPS DE DROIT CRIMINEL, ou Recueil Complet, Mé...

300,00 €

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DAFFRY DE LA MONNOYE (Léon) – LES LOIS DE L’EXPROPRIATION POUR CAUSE D’UTILITÉ PUBLIQUE EXPLIQUÉES PAR LA JURISPRUDENCE, Ouvrage présentant, sous forme de commentaire, l’analyse de tous les arrêts rendus, en cette matière, par le Conseil d’État et par la

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DAFFRY DE LA MONNOYE (Léon)

LES LOIS DE L’EXPROPRIATION POUR CAUSE D’UTILIT...

70,00 €

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