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RIVIÈRE (H. F.), HÉLIE (Faustin), PONT (Paul)
CODES FRANÇAIS conformes aux textes officiels a...
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[Code civil], FAVARD DE LANGLADE (baron Guillaume Jean)
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[Code de commerce]
CODE DE COMMERCE, Édition conforme à l’édition ...
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TOULLIER (Charles-Bonaventure-Marie)
LE DROIT CIVIL FRANÇAIS SUIVANT L’ORDRE DU CODE...
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[Code], TEULET (Auguste-François)
LES CODES DE L’EMPIRE FRANÇAIS contenant la CON...
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FLEURIGEON
CODE ADMINISTRATIF (t. I, 1re et 2e partie - t....
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[Code civil - Édition Originale]
CODE NAPOLÉON, ÉDITION ORIGINALE ET SEULE OFFIC...
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[Codes], CARPENTIER (Adrien)
CODE CIVIL, coll. Petits codes Carpentier
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OUDOT (J.)
CONSCIENCE ET SCIENCE DU DEVOIR, INTRODUCTION À...
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[Code]
CODE CIVIL, ou RECUEIL Contenant les procès-ver...
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[Code civil]
RECUEIL DES LOIS COMPOSANT LE CODE CIVIL, Avec ...
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CUSTOS (Dominique)
LA COMMISSION FÉDÉRALE AMÉRICAINE DES COMMUNICA...
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[Code civil]
TRAVAUX DE LA COMMISSION DE RÉFORME DU CODE CIV...
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DALLOZ (Edouard) et VERGÉ (Charles)
CODE CIVIL ANNOTÉ ET EXPLIQUÉ D’APRÈS LA JURISP...
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JURIS-CLASSEUR : CODE CIVIL, art. 1 à 2488-5 (c...
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TEULET (A-F)
CODE DE L’EMPIRE FRANÇAIS
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
ESCARRA (Jean)
MANUEL DE DROIT COMMERCIAL
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
[Code]
LES CODES DE L’EMPIRE FRANÇAIS contenant le COD...
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MALEVILLE (Jacques de)
ANALYSE RAISONNÉE DE LA DISCUSSION DU CODE CIVI...
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GIRARD (Paul Frédéric)
MANUEL ÉLÉMENTAIRE DE DROIT ROMAIN, 3e éd. revu...
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DELMAS-MARTY (Mireille)
LES CHEMINS DE LA RÉPRESSION, Lectures du Code ...
Prix habituel 40,00 €Prix habituel
![[Code civil], FAVARD DE LANGLADE (baron Guillaume Jean) – CONFÉRENCE DU CODE CIVIL, avec la DISCUSSION PARTICULIÈRE DU CONSEIL D’ÉTAT ET DU TRIBUNAT, avant la rédaction définitive de chaque projet de loi. Par un JURISCONSULTE qui a concouru à la confectio](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/58217-1.jpg?v=1789026717&width=533)
![[Codes annotés Dalloz] – NOUVEAU CODE CIVIL annoté et expliqué d’après la jurisprudence et la doctrine, publié sous la direction de MM. Gaston GRIOLET et Charles VERGÉ, avec le concours de M. KŒHLER et de M. St. de LANZAC de LABORIE et la collaboration de](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/4300-1_efb1c552-1d6f-46ce-a788-7450da479f49.jpg?v=1788157580&width=533)
![[Code] – LE CODE NOIR, OU RECUEIL DES REGLEMENS RENDUS JUSQU’À PRÉSENT CONCERNANT LE GOUVERNEMENT, L’ADMINISTRATION DE LA JUSTICE, LA POLICE, LA DISCIPLINE & LE COMMERCE DES NÈGRES DANS LES COLONIES FRANÇOISES. ET LES CONSEILS & COMPAGNIES ÉTABLIS À CE SU](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/20024-1.jpg?v=1766924404&width=533)
![RODIÈRE (René) – DROIT DES TRANSPORTS, Transports ferroviaires, routiers, aériens et par batellerie, t. I [avec mise à jour] et II ; t. III composé des 1er & 2e fascicules](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/44591-1.jpg?v=1788154650&width=533)
![[Code de commerce] – CODE DE COMMERCE, Édition conforme à l’édition originale de l’Imprimerie Impériale ; à laquelle on a ajouté l’exposé des motifs et une Table analytique et raisonnée des matières](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/57217-1.jpg?v=1788156377&width=533)
![[Code], TEULET (Auguste-François) – LES CODES DE L’EMPIRE FRANÇAIS contenant la CONSTITUTION DU 14 JANVIER-25 DÉCEMBRE 1852, les Lois et Décrets les plus récents, une nouvelle corrélation des articles des Codes, un Supplément (…) renfermant toutes les loi](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/51179-1_866e2375-f0cd-43b7-9581-5a1728e3060f.jpg?v=1788154957&width=533)
![[Code civil - Édition Originale] – CODE NAPOLÉON, ÉDITION ORIGINALE ET SEULE OFFICIELLE. TABLE ALPHABÉTIQUE DES MATIÈRES CONTENUES DANS LE CODE NAPOLÉON.](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/57253-1_d18d6a10-e6d1-48d2-8f45-dc7b8668cd12.jpg?v=1788156509&width=533)
![[Codes], CARPENTIER (Adrien) – CODE CIVIL, coll. Petits codes Carpentier](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/57328-1_112b138f-f8cb-495e-bb12-9535b625a94c.jpg?v=1788156843&width=533)
![[Code] – CODE CIVIL, ou RECUEIL Contenant les procès-verbaux du Conseil d’État, les discours des orateurs du Gouvernement, les rapports, opinions et discours des membres du Tribunat, relatifs à la discussion du projet, et le texte des lois adoptés par le](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/57333-1_68772006-0386-4fa3-b391-73ea9ccc9d79.jpg?v=1789026370&width=533)
![[Code civil] – RECUEIL DES LOIS COMPOSANT LE CODE CIVIL, Avec les Discours des orateurs du Gouvernement, les Rapports de la commission du Tribunat, et les Opinions émises pendants le cours de la discussion, et dont le Tribunat a ordonné l’impression](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/57321-1.jpg?v=1788156814&width=533)
![[Code] – LES CODES DE L’EMPIRE FRANÇAIS contenant le CODE NAPOLÉON, Suivi de 1° La constitution de 1852, 2° Le Sénatus-Consulte du 25 décembre 1852, 3° le Code de Procédure civile, 4° de Commerce, 5° d’Instruction criminelle, 6° Pénal, 7° Forestier, 8° De](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/57230-1_b26ec86b-8b70-46e2-8853-1907299235e5.jpg?v=1788156418&width=533)
