Résultats de la recherche
-
CARLIER (Jean-Yves)
LA CONDITION DES PERSONNES DANS L’UNION EUROPÉE...
Prix habituel 35,00 €Prix habituel -
VAREILLES-SOMMIÈRES (Marie-Gabriel-André de la Broüe, vicomte de)
LES PERSONNES MORALES, nouveau tirage conforme ...
Prix habituel 200,00 €Prix habituel -
[DE PAGE (Henri)], MASSON (Jean-Pol)
TRAITÉ ÉLÉMENTAIRE DE DROIT CIVIL BELGE, T. II,...
Prix habituel 90,00 €Prix habituel -
FERSTENBERT (Jacques)
RECHERCHE SUR LA NOTION JURIDIQUE DE SPÉCIALITÉ...
Prix habituel 80,00 €Prix habituel -
CHESNÉ (Guy)
L’ÉTABLISSEMENT DES ÉTRANGERS EN FRANCE ET LA C...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
CHESNÉ (Guy)
L’ÉTABLISSEMENT DES ÉTRANGERS EN FRANCE ET LA C...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
[Colletif]
LE STATUT MATRIMONIAL DU FRANÇAIS, 75e Congrès ...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
[Travaux de l’Association Henri Capitant]
LA PERSONNALITÉ MORALE, Journées nationales, t....
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
DUMITRESCO (Jean)
L’AUTORITÉ DE LA CHOSE JUGÉE ET SES APPLICATION...
Prix habituel 120,00 €Prix habituel -
[Colloque], Semaines sociales de France
SOCIALISATION ET PERSONNE HUMAINE, compte rendu...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
PERRECIOT (C.-J.)
DE L’ÉTAT CIVIL DES PERSONNES ET DE LA CONDITIO...
Prix habituel 180,00 €Prix habituel -
[Collectif]
LA FRANCE ET LES CONDITIONS INTERNATIONALES DES...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
[Colloque]
LE STATUT DE L’ÉTRANGER ET LE MARCHÉ COMMUN, 57...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
[PLANIOL (Marcel) et RIPERT (Georges)], SAVATIER (René)
TRAITÉ PRATIQUE DE DROIT CIVIL FRANÇAIS, t. I :...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
LELOIR (Georges)
CODE DE LA PUISSANCE PATERNELLE Sur la personne...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
COHEN (Maurice)
LE STATUT DES DÉLÉGUÉS DU PERSONNEL ET DES MEMB...
Prix habituel 90,00 €Prix habituel -
[Journal officiel]
INSTRUCTION GÉNÉRALE RELATIVE À L’ÉTAT CIVIL, J...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
MASSIP (Jacques)
LA RÉFORME DE LA FILIATION et ses conséquences ...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
FONTAINE (Étienne)
LE GÉRANT DE LA SOCIÉTÉ DE FAMILLE, Son statut ...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
VAREILLES-SOMMIÈRES (Marie-Gabriel-André de la Broüe, vicomte de)
LES PERSONNES MORALES
Prix habituel 90,00 €Prix habituel -
BAUER (Michel), FOSSIER (Thierry)
LES TUTELLES, PROTECTION JURIDIQUE ET SOCIALE D...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
FASQUELLE (Daniel) et FASQUELLE-LEONETTI (Marie-Alice)
DROIT DES PERSONNES ET DROIT DES BIENS, coll. D...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
[Collectif]
LA PERSONNE HUMAINE FACE AU DÉVELOPPEMENT DES S...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
[Colloque]
LE STATUT DE L’ÉTRANGER ET LE MARCHÉ COMMUN, 57...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel
![[DE PAGE (Henri)], MASSON (Jean-Pol) – TRAITÉ ÉLÉMENTAIRE DE DROIT CIVIL BELGE, T. II, LES PERSONNES, vol. I & II, 4e éd.](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/44527-1.jpg?v=1766941934&width=533)
![[Colletif] – LE STATUT MATRIMONIAL DU FRANÇAIS, 75e Congrès des notaires de France, [t. II uniquement]](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/48075-1.jpg?v=1766944878&width=533)
![[Travaux de l’Association Henri Capitant] – LA PERSONNALITÉ MORALE, Journées nationales, t. XII / La Rochelle (1995)](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/58433-1.jpg?v=1792594696&width=533)
![[Colloque], Semaines sociales de France – SOCIALISATION ET PERSONNE HUMAINE, compte rendu in extenso de la 47ème session des Semaines Sociales de France à Grenoble en 1960](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/14506-1_f12163f9-829a-46d2-b8e3-c98521f69117.jpg?v=1790508314&width=533)
![[Collectif] – LA FRANCE ET LES CONDITIONS INTERNATIONALES DES PERSONNES ET DES BIENS, Sous la dir. de Gerard Cahin, Florence Poirat et Sandra Szurek](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/50345-1.jpg?v=1766947376&width=533)
![[Colloque] – LE STATUT DE L’ÉTRANGER ET LE MARCHÉ COMMUN, 57ème Congrès des Notaires de France, Tours 1959, Introduction de E. S. de la Marnière ; t. I - L’immigration, ses conséquences économiques et sociales - Le statut civil de l’étranger - Le statut p](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/33457-1.jpg?v=1766932484&width=533)
![[PLANIOL (Marcel) et RIPERT (Georges)], SAVATIER (René) – TRAITÉ PRATIQUE DE DROIT CIVIL FRANÇAIS, t. I : Les personnes - état et capacité avec le concours de René Savatier](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/46929-1.jpg?v=1766943897&width=533)
![LELOIR (Georges) – CODE DE LA PUISSANCE PATERNELLE Sur la personne des enfants et descendants, [mq. t. II]](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/53274-1.jpg?v=1766954422&width=533)
![[Journal officiel] – INSTRUCTION GÉNÉRALE RELATIVE À L’ÉTAT CIVIL, J.O. n° 1043](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/19954-1.jpg?v=1766924359&width=533)
![[Collectif] – LA PERSONNE HUMAINE FACE AU DÉVELOPPEMENT DES SCIENCES BIOMÉDICALES, 200 ans après la Déclaration des droits de l’homme et du citoyen de 1789, Publication des Facultés de droit, de médecine et pharmacie et du centre hospitalier régional et u](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/58555-1.jpg?v=1792594926&width=533)
![[Colloque] – LE STATUT DE L’ÉTRANGER ET LE MARCHÉ COMMUN, 57ème Congrès des Notaires de France, Tours 1959](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/17400-1.jpg?v=1766919035&width=533)
