Résultats de la recherche
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GALABERT (Jean-Michel)
LA COMMISSION DES SONDAGES : UNE EXPÉRIENCE DE ...
Prix habituel 5,00 €Prix habituel -
WALRAVE (Michel )
LES RÉSEAUX DE SERVICES PUBLICS DANS LE MONDE, ...
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[Fédération nationale des collectivités concédantes et régies]
LES COLLECTIVITÉS LOCALES ET L’ÉNERGIE, Économi...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
CHARDON (Henri)
LE POUVOIR ADMINISTRATIF, La réorganisation des...
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COPPER (Édouard)
INDUSTRIES COMMUNALES. EAU, GAZ & ÉLECTRICITÉ, ...
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NAST (Alfred)
CODE DE LA COOPÉRATION, Études sur le régime lé...
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DION (Léon)
LES GROUPES ET LE POUVOIR POLITIQUE AUX ÉTATS-UNIS
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SACHS (Olivier)
LE CONTRÔLE DE L’UTILITÉ PUBLIQUE DES SERVITUDE...
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CHKLAVER (Georges)
LE FONDEMENT DU POUVOIR, Extrait de la Revue Gé...
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CHONEZ (René)
DES ATTRIBUTIONS DU POUVOIR LÉGISLATIF EN MATIÈ...
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BONNEAU (Henri)
LA DISTINCTION DE LA LOI ET DU RÈGLEMENT sous l...
Prix habituel 90,00 €Prix habituel -
GAILLARD (Emmanuel)
LA NOTION DE POUVOIR EN DROIT PRIVÉ
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VERHAEGEN (Jacques)
LA PROTECTION PÉNALE CONTRE LES EXCÈS DE POUVOI...
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RÉGULATIONS Sous la direction de Arnaud SÉE Pr...
Prix habituel 39,00 €Prix habituel -
[Périodique]
LA DÉCENTRALISATION, Pouvoirs n° 60, Revue fran...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
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LERICHE (Antony)
LES DÉCRETS DU CHEF DE L’ÉTAT AYANT FORCE DE LO...
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NADAULT DE BUFFON (Henri)
DES USINES ET AUTRES ÉTABLISSEMENTS SUR LES COU...
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![[Périodique] – DÉMOCRATIE, Pouvoirs n° 52, Revue française d’études constitutionnelles et politiques](//www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/25686-1.jpg?v=1766928461&width=533)
[Périodique]
DÉMOCRATIE, Pouvoirs n° 52, Revue française d’é...
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IMBERT (Louis)
L’ÉVOLUTION DU RECOURS POUR EXCÈS DE POUVOIR, 1...
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[Revue]
EUROPE 1993, Pouvoirs n° 48, Revue française d’...
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MOREAU (Félix)
LE RÈGLEMENT ADMINISTRATIF, Étude théorique et ...
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[Périodique]
DROIT ADMINISTRATIF, Bilan critique, Pouvoirs n...
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DROUILLE-LLOBÉRA (J.)
LE POUVOIR DISCIPLINAIRE SUR LES FONCTIONNAIRES...
Prix habituel 70,00 €Prix habituel
![[Fédération nationale des collectivités concédantes et régies] – LES COLLECTIVITÉS LOCALES ET L’ÉNERGIE, Économie et politique d’un nouveau service public, coll. Service public et pouvoir local](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/46227-1.jpg?v=1766943472&width=533)
![[Périodique] – LA DÉCENTRALISATION, Pouvoirs n° 60, Revue française d’études constitutionnelles et politiques](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/52368-1.jpg?v=1766952304&width=533)
![[Périodique] – DÉMOCRATIE, Pouvoirs n° 52, Revue française d’études constitutionnelles et politiques](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/25686-1.jpg?v=1766928461&width=533)
![[Revue] – EUROPE 1993, Pouvoirs n° 48, Revue française d’études constitutionnelles et politiques](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/11818-1_9ffc700c-8486-4f91-b42d-4f3d7b4f28ae.jpg?v=1766915992&width=533)
![[Périodique] – DROIT ADMINISTRATIF, Bilan critique, Pouvoirs n° 46, Revue française d’études constitutionnelles et politiques](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/54492-1.jpg?v=1774860885&width=533)
