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MEAUME (Édouard) – PROGRAMME du COURS ÉLÉMENTAIRE DE LÉGISLATION ET DE JURISPRUDENCE professé À L’ÉCOLE ROYALE FORESTIÈRE

MEAUME (Édouard)

PROGRAMME du COURS ÉLÉMENTAIRE DE LÉGISLATION E...

Prix habituel 80,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 80,00 €
BLOND (Carole) – LA PROTECTION DE L’ACHETEUR INSATISFAIT DE L’ÉTAT DE L’IMMEUBLE, Analyse et portée de la clause « charges et conditions », Préface de François Collart Dutilleul

Épuisé

BLOND (Carole)

LA PROTECTION DE L’ACHETEUR INSATISFAIT DE L’ÉT...

Prix habituel 50,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 50,00 €

Épuisé
MALAFOSSE (Jehan de) – L’INTERDIT MOMENTARIAE POSSESSIONIS, Contribution à l’histoire de la protection possessoire en droit romain, coll. Studia Juridica , n° XII, edizione anastatica

Épuisé

MALAFOSSE (Jehan de)

L’INTERDIT MOMENTARIAE POSSESSIONIS, Contributi...

Prix habituel 140,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 140,00 €

Épuisé
BLAMOUTIER (Jean-Marc) et SALPHATI (Jean-François) – LA RESPONSABILITÉ DES AGENTS GÉNÉRAUX ET COURTIERS D’ASSURANCE

Épuisé

BLAMOUTIER (Jean-Marc) et SALPHATI (Jean-François)

LA RESPONSABILITÉ DES AGENTS GÉNÉRAUX ET COURTI...

Prix habituel 15,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 15,00 €

Épuisé
HOCHEPIED (Jean-Pierre de) – LA PROTECTION DIPLOMATIQUE DES SOCIÉTÉS ET DES ACTIONNAIRES, Préface de Charles Rousseau, Université de Paris, Faculté de droit et des sciences économiques

Épuisé

HOCHEPIED (Jean-Pierre de)

LA PROTECTION DIPLOMATIQUE DES SOCIÉTÉS ET DES ...

Prix habituel 120,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 120,00 €

Épuisé
COLLART DUTILLEUL (François) – LES CONTRATS PRÉPARATOIRES À LA VENTE D’IMMEUBLE, coll. Immobilier - Droit et Gestion

Épuisé

COLLART DUTILLEUL (François)

LES CONTRATS PRÉPARATOIRES À LA VENTE D’IMMEUBL...

Prix habituel 45,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 45,00 €

Épuisé
CABRILLAC (Michel) – LA PROTECTION DU CRÉANCIER DANS LES SÛRETÉS MOBILIÈRES, CONVENTIONNELLES SANS DÉPOSSESSION, Préface de Émile Becqué

Épuisé

CABRILLAC (Michel)

LA PROTECTION DU CRÉANCIER DANS LES SÛRETÉS MOB...

Prix habituel 140,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 140,00 €

Épuisé
MORGAN de RIVERY-GUILLAUD (Anne-Marijke) – LE DROIT NORD-AMÉRICAIN DES SÛRETÉS MOBILIÈRES, Article 9 du Uniform Commercial Code des États-Unis et Personal Property Security Act de la province canadienne de la Saskatchewan

Épuisé

MORGAN de RIVERY-GUILLAUD (Anne-Marijke)

LE DROIT NORD-AMÉRICAIN DES SÛRETÉS MOBILIÈRES,...

Prix habituel 25,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 25,00 €

Épuisé
MARGELLOS (Théophile M.) – LA PROTECTION DU VENDEUR À CRÉDIT D’OBJETS MOBILIERS CORPORELS À TRAVERS LA CLAUSE DE RÉSERVE DE PROPRIÉTÉ (Étude de droit comparé), Préface de Jean-Marc Bischoff, Bibl. de droit privé, t. CXCVII

Épuisé

MARGELLOS (Théophile M.)

LA PROTECTION DU VENDEUR À CRÉDIT D’OBJETS MOBI...

Prix habituel 60,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 60,00 €

Épuisé
ROMANETTI (Gervais) – TRAITÉ THÉORIQUE ET PRATIQUE DES ACTIONS POSSESSOIRES ET DU BORNAGE d’après la jurisprudence de la Cour de Cassation. Avec des arrêts de principes, des jugements appliquant ces principes, des formules d’actes et de jugements et des t

Épuisé

ROMANETTI (Gervais)

TRAITÉ THÉORIQUE ET PRATIQUE DES ACTIONS POSSES...

Prix habituel 80,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 80,00 €

Épuisé
DENIS (Frédéric) – SOCIÉTÉS DE CONSTRUCTION ET COPROPRIÉTÉ DES IMMEUBLES DIVISÉS PAR APPARTEMENTS, 4e éd. augmentée de 17 formules

Épuisé

DENIS (Frédéric)

SOCIÉTÉS DE CONSTRUCTION ET COPROPRIÉTÉ DES IMM...

Prix habituel 15,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 15,00 €

Épuisé
DEFRÉNOIS (Charles) – DE LA VENTE ET DU NANTISSEMENT DES FONDS DE COMMERCE, commentaire des lois des 17 mars et 1er avril 1909 avec formules, 2ème éd.

Épuisé

DEFRÉNOIS (Charles)

DE LA VENTE ET DU NANTISSEMENT DES FONDS DE COM...

Prix habituel 30,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 30,00 €

Épuisé
JHERING (Rudolf von) – DU FONDEMENT DE LA PROTECTION POSSESSOIRE, RÉVISION DE LA THÉORIE DE LA POSSESSION, 2ème éd., traduite avec autorisation de l’auteur et précédée d’une introduction par O. de Meulenaere

Épuisé

JHERING (Rudolf von)

DU FONDEMENT DE LA PROTECTION POSSESSOIRE, RÉVI...

Prix habituel 152,45 €

Prix habituel Prix promotionnel 152,45 €

Épuisé
ROBE (Eugène) – ORIGINES, FORMATION ET ÉTAT ACTUEL DE LA PROPRIÉTÉ IMMOBILIÈRE EN ALGÉRIE, Préface de Rodolphe Dareste

Épuisé

ROBE (Eugène)

ORIGINES, FORMATION ET ÉTAT ACTUEL DE LA PROPRI...

Prix habituel 120,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 120,00 €

Épuisé
HERICOURT (Louis de) – TRAITÉ DE LA VENTE DES IMMEUBLES PAR DÉCRET, Avec un recueil des Édits, des Déclarations & des Règlemens des Cours Souveraines sur ce sujet

Épuisé

HERICOURT (Louis de)

TRAITÉ DE LA VENTE DES IMMEUBLES PAR DÉCRET, Av...

Prix habituel 200,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 200,00 €

Épuisé
CONSTANT (Charles) – CODE-MANUEL des COMMISSAIRES-PRISEURS et des Notaires, Greffiers de Justice de Paix et Huissiers considérés comme OFFICIERS VENDEURS ET PRISEURS DE MEUBLES. Rédigé d’après les ouvrages de M. BENOU ET DE M. LE HIR et mis au courant DE

Épuisé

CONSTANT (Charles)

CODE-MANUEL des COMMISSAIRES-PRISEURS et des No...

Prix habituel 90,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 90,00 €

Épuisé
LESTANG (Gaston de) – GARDE ET PRÉPOSITION À PROPOS DU CAPITAINE DE NAVIRE ET DU COMMANDANT D’AÉRONEFF. Préface de Michel de Juglart, Bibl. de droit maritime, fluvial, aérien et spatial, t.V I

Épuisé

LESTANG (Gaston de)

GARDE ET PRÉPOSITION À PROPOS DU CAPITAINE DE N...

Prix habituel 45,00 €

Prix habituel Prix promotionnel 45,00 €

Épuisé
CAUCHY (E.) – LES PRÉCÉDENTS DE LA COUR DES PAIRS, RECUEILLIS ET MIS EN ORDRE, AVEC L’AUTORISATION DE M. LE CHANCELIER DE FRANCE ET DE M. LE GRAND RÉFÉRENDAIRE

Épuisé

CAUCHY (E.)

LES PRÉCÉDENTS DE LA COUR DES PAIRS, RECUEILLIS...

Prix habituel 274,41 €

Prix habituel Prix promotionnel 274,41 €

Épuisé

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HERICOURT (Louis de) – TRAITÉ DE LA VENTE DES IMMEUBLES PAR DÉCRET, Avec un recueil des Édits, des Déclarations & des Règlemens des Cours Souveraines sur ce sujet

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LESTANG (Gaston de) – GARDE ET PRÉPOSITION À PROPOS DU CAPITAINE DE NAVIRE ET DU COMMANDANT D’AÉRONEFF. Préface de Michel de Juglart, Bibl. de droit maritime, fluvial, aérien et spatial, t.V I

GARDE ET PRÉPOSITION À PROPOS DU CAPITAINE DE N...

CAUCHY (E.) – LES PRÉCÉDENTS DE LA COUR DES PAIRS, RECUEILLIS ET MIS EN ORDRE, AVEC L’AUTORISATION DE M. LE CHANCELIER DE FRANCE ET DE M. LE GRAND RÉFÉRENDAIRE

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Le SLAM - Syndicat national de la Librairie Ancienne et Moderne

LILA - Ligue Internationale de la Librairie Ancienne

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