Résultats de la recherche
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LUCAS (André & Henri-Jacques)
TRAITÉ DE LA PROPRIÉTÉ LITTÉRAIRE ET ARTISTIQUE...
Prix habituel 50,00 €Prix habituel -
CASALONGA (Alain)
TRAITÉ TECHNIQUE ET PRATIQUE DES BREVETS D’INVE...
Prix habituel 140,00 €Prix habituel -
RIPERT Georges
DE L’EXERCICE DU DROIT DE PROPRIÉTÉ DANS SES RA...
Prix habituel 49,00 €Prix habituel -
GAILLARD (J.)
LA PETITE PROPRIÉTÉ RURALE EN ANGLETERRE Pendan...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
[ESSUILE, (Jean-François de BARANDIÉRY-MONTPAYEUR D’)]
TRAITÉ DES COMMUNES, OU OBSERVATIONS SUR LEUR O...
Prix habituel 800,00 €Prix habituel -
AUBY (Jean-Marie) et BON (Pierre)
DROIT ADMINISTRATIF DES BIENS - DOMAINE, TRAVAU...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
SELIGMAN (Edmond)
EXPLICATION THÉORIQUE ET PRATIQUE DE LA LOI DU ...
Prix habituel 70,00 €Prix habituel -
[Colloque], Union des praticiens européens en propriété industrielle
CONGRÈS DE DUBLIN, Bulletin n° 18, novembre 1987
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
[Chasse], CARRET (Joseph)
LE DROIT DE CHASSE DANS SES RAPPORTS AVEC LA PR...
Prix habituel 50,00 €Prix habituel -
POTHIER (Robert-Joseph)
TRAITÉS DE LA POSSESSION ET DE LA PRESCRIPTION,...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
LE TARNEC (Alain)
MANUEL DE LA PROPRIÉTÉ LITTÉRAIRE ET ARTISTIQUE...
Prix habituel 35,00 €Prix habituel -
LEPAGE (P.)
TRAITÉ DE LA VENTE JUDICIAIRE DES IMMEUBLES EN ...
Prix habituel 130,00 €Prix habituel -
DURANT-FARGET (G.)
LE CODE DE LA PROPRIÉTÉ IMMOBILIÈRE À L’USAGE D...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
BARRÉ (Martine)
L’ACCESSION À LA PROPRIÉTÉ D’UNE MAISON INDIVID...
Prix habituel 90,00 €Prix habituel -
CARREAU (Caroline)
MÉRITE ET DROIT D’AUTEUR, Préface de André Fran...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
GRUSZOW (Larissa)
L’ACCÈS AU BREVET EUROPÉEN PAR LA VOIE INTERNAT...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
PELLETIER (Michel) et VIDAL-NAQUET (Edmond)
LA CONVENTION D’UNION POUR LA PROTECTION DE LA ...
Prix habituel 80,00 €Prix habituel -
POUILLET (Eugène)
TRAITÉ THÉORIQUE ET PRATIQUE DES BREVETS D’INVE...
Prix habituel 140,00 €Prix habituel -
GREFFE (Pierre) et CASALONGA (Alain)
TRAITÉ DES DESSINS ET DES MODÈLES, ÉTUDE DES LÉ...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
SAMBUC (Henri-Philippe)
LA PROTECTION INTERNATIONALE DES SAVOIRS TRADIT...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
[Mélanges Chavanne]
DROIT PÉNAL, PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE, MÉLANGES O...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
[Propriété]
Décret de la Convention nationale, du 28 févrie...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
JACQUET (Pierre)
TRAITÉ DES JUSTICES DE SEIGNEUR, ET DES DROITS ...
Prix habituel 350,00 €Prix habituel -
SERLOOTEN (Patrick)
LES BIENS RÉSERVÉS, Préface de Pierre Hébraud, ...
Prix habituel 70,00 €Prix habituel
![CASALONGA (Alain) – TRAITÉ TECHNIQUE ET PRATIQUE DES BREVETS D’INVENTION, [mq. t. III]](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/55019-1.jpg?v=1785078442&width=533)
![[ESSUILE, (Jean-François de BARANDIÉRY-MONTPAYEUR D’)] – TRAITÉ DES COMMUNES, OU OBSERVATIONS SUR LEUR ORIGINE, ET ÉTAT ACTUEL, d’après les anciennes Ordonnances de nos Rois, les Coutumes, Édits, Déclarations, Arrêts et Règlements intervenus sur cette mat](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/35340-1.jpg?v=1766933768&width=533)
![[Colloque], Union des praticiens européens en propriété industrielle – CONGRÈS DE DUBLIN, Bulletin n° 18, novembre 1987](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/17435-1.jpg?v=1766922555&width=533)
![[Chasse], CARRET (Joseph) – LE DROIT DE CHASSE DANS SES RAPPORTS AVEC LA PROPRIÉTÉ FONCIÈRE, Préface de M. Cunisset-Carnot](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/53558-1.jpg?v=1766955111&width=533)
![POTHIER (Robert-Joseph) – TRAITÉS DE LA POSSESSION ET DE LA PRESCRIPTION, [t. II uniquement]](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/57374-1_9c62125c-10e7-4c5d-9de8-ab7101d2c410.jpg?v=1779696139&width=533)
![DURANT-FARGET (G.) – LE CODE DE LA PROPRIÉTÉ IMMOBILIÈRE À L’USAGE DES ARCHITECTES, DES ENTREPRENEURS, DES PROPRIÉTAIRES, Préface de M. A. Chrétien-Lalanne, t. I [seul]](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/36159-1.jpg?v=1766934424&width=533)
![[Mélanges Chavanne] – DROIT PÉNAL, PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE, MÉLANGES OFFERTS À ALBERT CHAVANNE](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/55031-1_e165745e-9a4d-449b-938f-97670656bf20.jpg?v=1774862665&width=533)
![[Propriété] – Décret de la Convention nationale, du 28 février 1793, l’an second de la république Française. RELATIF À LA PROPOSITION DE METTRE SOUS LA SAUVE-GARDE DE LA NATION & DES LOIX, TOUTES LES PROPRIÉTÉS. Signé Garat. Département de la Nièvre, bull](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/3585-1.jpg?v=1766939414&width=533)
