Résultats de la recherche
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ROUAST (André) et DURAND (Paul)
PRÉCIS DE LÉGISLATION INDUSTRIELLE (DROIT DU TR...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
RIPERT (Henry)
LA PRÉSIDENCE DES ASSEMBLÉES POLITIQUES, Préfac...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
SAVATIER (René)
LA LÉGISLATION NOUVELLE DES BAUX RURAUX
Prix habituel 70,00 €Prix habituel -
RIPERT (Georges)
LE DÉCLIN DU DROIT, Études sur la législation c...
Prix habituel 140,00 €Prix habituel -
DESPLACES (Henri)
SÉNATS ET CHAMBRES HAUTES, [incomplet]
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
DODU (Gaston)
LE PARLEMENTARISME ET LES PARLEMENTAIRES SOUS L...
Prix habituel 70,00 €Prix habituel -
FAULQUIER (Joseph)
ÉTUDE THÉORIQUE SUR LA LÉGISLATION DES CHEMINS ...
Prix habituel 90,00 €Prix habituel -
[Mélanges Foyer]
JEAN FOYER AUTEUR ET LÉGISLATEUR – LEGES TULIT,...
Prix habituel 90,00 €Prix habituel -
WOLOWSKI (Louis), TROPLONG (Raymond-Théodore), GIRAUD (Charles), LABOULAYE (Édouard), KOENIGSWARTER (Louis J.), HÉLIE (Faustin) et ORTOLAN
REVUE DE LÉGISLATION ET DE JURISPRUDENCE ; 16èm...
Prix habituel 40,00 €Prix habituel -
REVUE CRITIQUE DE LÉGISLATION ET DE JURISPRUDEN...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
[Code]
CODE ÉLECTORAL, Décrets n° 64-1086 et 64-1087 d...
Prix habituel 12,00 €Prix habituel -
[Société de législation comparée]
LES TRANSFORMATIONS DU DROIT DANS LES PRINCIPAU...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
GEORGIN (Charles), LAUNAY (Marcel)
Ch. Georgin, LÉGISLATION DES ROUTES, CHEMINS ET...
Prix habituel 70,00 €Prix habituel -
[Mélanges Foyer]
JEAN FOYER AUTEUR ET LÉGISLATEUR – LEGES TULIT,...
Prix habituel 90,00 €Prix habituel -
MICLO (François)
LE RÉGIME LÉGISLATIF DES DÉPARTEMENTS D’OUTRE-M...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
LAFERRIÈRE (Édouard)
LES CONSTITUTIONS D’EUROPE ET D’AMÉRIQUE recuei...
Prix habituel 240,00 €Prix habituel -
LLOYD (Dennis)
THE IDEA OF LAW, A Pelican Original
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
Collectif
TEXTES LÉGISLATIFS ET RÉGLEMENTAIRES 1986 DE LA...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
VATHAIRE (F. de), DAURE (J.-B.)
GUIDE PRATIQUE DES ÉLECTIONS MUNICIPALES, Juris...
Prix habituel 35,00 €Prix habituel -
[Périodique]
Annuaire de LÉGISLATION ÉTRANGÈRE, publié par l...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
[Collectif]
SOCIÉTÉ D’ÉTUDES LÉGISLATIVES : RAPPORTS PRÉPAR...
Prix habituel 40,00 €Prix habituel -
PATEL (Robert), LEJEUNE (Georges) et AZEMA-MEUNIER (Gérard)
LA LÉGISLATION SUR LES LOCAUX D’HABITATION ET P...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
LEPOINTE (Gabriel)
DROIT MÉDICAL ET DROIT SOCIAL, La responsabilit...
Prix habituel 80,00 €Prix habituel -
BRIÈRE VALIGNY (L.)
CODE DE L’ASSISTANCE JUDICIAIRE, contenant l’en...
Prix habituel 90,00 €Prix habituel
![DESPLACES (Henri) – SÉNATS ET CHAMBRES HAUTES, [incomplet]](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/55754-1.jpg?v=1774860993&width=533)
![[Mélanges Foyer] – JEAN FOYER AUTEUR ET LÉGISLATEUR – LEGES TULIT, JURA DOCUIT – ÉCRITS EN HOMMAGE À JEAN FOYER](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/54837-1_0cd1c311-e8c0-4756-a074-a21197261c33.jpg?v=1774863820&width=533)
![[Code] – CODE ÉLECTORAL, Décrets n° 64-1086 et 64-1087 du 27 octobre 1964 et textes ultérieurs ; nouvelle éd. refondue regroupant la partie législative et les règlements d’administration publique et décrets en Conseil d’État, mise à jour au 1er mai 1972](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/27956-1.jpg?v=1766929638&width=533)
![[Société de législation comparée] – LES TRANSFORMATIONS DU DROIT DANS LES PRINCIPAUX PAYS DEPUIS CINQUANTE ANS (1869 - 1919) ; LIVRE DU CINQUANTENAIRE DE LA SOCIÉTÉ DE LÉGISLATION COMPARÉE, t. I](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/25620-1.jpg?v=1766928392&width=533)
![[Mélanges Foyer] – JEAN FOYER AUTEUR ET LÉGISLATEUR – LEGES TULIT, JURA DOCUIT – ÉCRITS EN HOMMAGE À JEAN FOYER](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/53046-1.jpg?v=1766953861&width=533)
![[Périodique] – Annuaire de LÉGISLATION ÉTRANGÈRE, publié par le Centre français de droit comparé contenant des notices sur l’ÉVOLUTION LÉGISLATIVE DANS LES DIFFÉRENTS PAYS, nouvelle série, t. I (années 1938 - 1949)](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/27420-1.jpg?v=1766929273&width=533)
![[Collectif] – SOCIÉTÉ D’ÉTUDES LÉGISLATIVES : RAPPORTS PRÉPARATOIRES À LA SEMAINE INTERNATIONALE DE DROIT, n °IV : LE RÉGIME MATRIMONIAL DE DROIT COMMUN](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/14290-1_025f58e0-9542-4c8c-99fd-338ee08a71cb.jpg?v=1790508200&width=533)
