Résultats de la recherche
-
HÉLIE (Faustin-Adolphe)
PRATIQUE CRIMINELLE DES COURS ET TRIBUNAUX, DRO...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
COMBALDIEU (Raoul)
DU RECOUVREMENT DE L’AMENDE PÉNALE
Prix habituel 35,00 €Prix habituel -
CASATI (C. Charles)
CODE PÉNAL, Commenté par la jurisprudence la pl...
Prix habituel 35,00 €Prix habituel -
LAUNAIS (Henry) et ACCARIAS (Louis)
DROIT PÉNAL SPÉCIAL DES SOCIÉTÉS PAR ACTIONS ET...
Prix habituel 70,00 €Prix habituel -
TISSOT (Claude-Joseph)
LE DROIT PÉNAL ÉTUDIÉ DANS SES PRINCIPES DANS L...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
CONTE (Philippe) et MAISTRE DU CHAMBON (Patrick)
DROIT PÉNAL GÉNÉRAL, avant-propos de Jean Largi...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
GOBRON (Louis)
LE DROIT DE GRÂCE PEUT-IL SERVIR À REMETTRE LES...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
![VAN SWINDEREN (O.Q.) – ESQUISSE DU DROIT PÉNAL ACTUEL DANS LES PAYS-BAS ET À L’ÉTRANGER, [t. I seul]](//www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/51412-1.jpg?v=1766949478&width=533)
VAN SWINDEREN (O.Q.)
ESQUISSE DU DROIT PÉNAL ACTUEL DANS LES PAYS-BA...
Prix habituel 35,00 €Prix habituel -
PLAWSKI (Stanislaw)
LA NOUVELLE LOI PÉNITENTIAIRE, tiré à part
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
LANGE (François)
LA NOUVELLE PRATIQUE CIVILE, CRIMINELLE ET BENE...
Prix habituel 180,00 €Prix habituel -
PINOTEAU (Charles)
LE CODE DES SOCIÉTÉS, DISPOSITIONS PÉNALES (Loi...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
TESAURO (Carlo Antonio)
DE PŒNIS ECCLESIASTICIS PRAXIS ABSOLUTA ET UNIV...
Prix habituel 180,00 €Prix habituel -
STEFANI (Gaston) et LEVASSEUR (Georges)
DROIT PÉNAL GÉNÉRAL ET PROCÉDURE PÉNALE, t. II ...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
PINOTEAU (Charles)
LE CODE DES SOCIÉTÉS, DISPOSITIONS PÉNALES (Loi...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
EMANUELLI (Claude)
LES MOYENS DE PRÉVENTION ET DE SANCTION EN CAS ...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
[BULLETIN DES LOIS]
LOI SUR L’APPLICATION DU JURY AUX DÉLITS DE LA ...
Prix habituel 40,00 €Prix habituel -
[Association internationale de Droit pénal]
PREMIER CONGRÈS INTERNATIONAL DE DROIT PÉNAL TE...
Prix habituel 40,00 €Prix habituel -
RASSAT (Michèle-Laure)
MANUEL DE PROCÉDURE PÉNALE, coll. Droit fondame...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
HUBER (Ulric), THOMASIUS (Christian), LÜDER (Mencke)
ULRICI HUBERI Jcti, supremæ frisiorum curiæ ex-...
Prix habituel 600,00 €Prix habituel -
DARBOIS (F.)
TRAITÉ THÉORIQUE ET PRATIQUE DE LA CONTRAINTE P...
Prix habituel 70,00 €Prix habituel -
[Collectif]
DES ÉCOCRIMES À L’ÉCOCIDE, Le droit pénal au se...
Prix habituel 35,00 €Prix habituel -
PINOTEAU (Charles)
LE CODE DES SOCIÉTÉS, DISPOSITIONS PÉNALES (Loi...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
CONTE (Philippe) et MAISTRE DU CHAMBON (Patrick)
DROIT PÉNAL GÉNÉRAL, 2ème éd., coll. U série Droit
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
[Collectif]
LES SANCTIONS EN DROIT CONTEMPORAIN, vol. II : ...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel
![TISSOT (Claude-Joseph) – LE DROIT PÉNAL ÉTUDIÉ DANS SES PRINCIPES DANS LES USAGES ET LES LOIS DES DIFFÉRENTS PEUPLES DU MONDE, t. II [seul]](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/2920-1.jpg?v=1766922844&width=533)
![VAN SWINDEREN (O.Q.) – ESQUISSE DU DROIT PÉNAL ACTUEL DANS LES PAYS-BAS ET À L’ÉTRANGER, [t. I seul]](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/51412-1.jpg?v=1766949478&width=533)
![STEFANI (Gaston) et LEVASSEUR (Georges) – DROIT PÉNAL GÉNÉRAL ET PROCÉDURE PÉNALE, t. II [seul], coll. Précis Dalloz, 2ème éd.](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/36196-1.jpg?v=1766934473&width=533)
![[BULLETIN DES LOIS] – LOI SUR L’APPLICATION DU JURY AUX DÉLITS DE LA PRESSE ET AUX DÉLITS POLITIQUES, Bulletin 9 n° 68, 8 octobre 1830 ; LOI QUI PUNIT LES ATTAQUES CONTRE LES DROITS ET L’AUTORITÉ DU ROI ET DES CHAMBRES PAR LA VOIE DE PRESSE, Bulletin 43 n](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/44870-1_a4a38044-03e9-4a0c-b17f-858a433077ed.jpg?v=1788854010&width=533)
![[Association internationale de Droit pénal] – PREMIER CONGRÈS INTERNATIONAL DE DROIT PÉNAL TENU À BRUXELLES (26-29 juillet 1926)](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/53238-1.jpg?v=1766954360&width=533)
![[Collectif] – DES ÉCOCRIMES À L’ÉCOCIDE, Le droit pénal au secours de l’environnement, Préface de Mireille Delmas-Marty, dir. de Laurent Neyret](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/56477-1.jpg?v=1774861380&width=533)
![[Collectif] – LES SANCTIONS EN DROIT CONTEMPORAIN, vol. II : La motivation des sanctions prononcées en justice, dir. Cécile Chainais, Dominique Fenouillet et Gaëtan Guerlain, coll. L’Esprit du Droit](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/56745-1_41d22fa9-327b-4b0c-b1b7-182b84c0f694.jpg?v=1779694491&width=533)
