Résultats de la recherche
-
CADORET (Jean)
DES VICES RÉDHIBITOIRES ET DES MALADIES CONTAGI...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
[Mélanges Auby]
ÉTUDES OFFERTES À JEAN-MARIE AUBY, Préface de D...
Prix habituel 90,00 €Prix habituel -
AUBY (Jean-Marie) et AUBY (Jean-Bernard)
DROIT DE LA FONCTION PUBLIQUE, Fonction publiqu...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
LAMBERT (Alain)
BANQUES : VOTRE SANTÉ NOUS INTÉRESSE, coll. Les...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
[Préfecture de Paris et Préfecture de Police]
RÈGLEMENTS SANITAIRES DÉPARTEMENTAL ET DE LA VI...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
TERCINET (Édouard)
LE CODE DE LA SAGE-FEMME. Résumé complet de lég...
Prix habituel 50,00 €Prix habituel -
CROELS (Jean-Michel)
LE DROIT DES OBLIGATIONS À L’ÉPREUVE DE LA TÉLÉ...
Prix habituel 35,00 €Prix habituel -
[Colloque]
ACTA MEDICINÆ LEGALIS ET SOCIALIS, Vol. XXX - 1...
Prix habituel 35,00 €Prix habituel -
CODE DES ASSURANCES SOCIALES du 19 JUILLET 1911...
Prix habituel 40,00 €Prix habituel -
BOYER CHAMMARD (Georges) et MONZEIN (Paul)
LA RESPONSABILITÉ MÉDICALE, Préface de Paul Cas...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
[Collectif]
L’EUROPE DES ADMINISTRATIONS. Mise en œuvre de ...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
[Périodique]
ANNUAIRE DE LÉGISLATION ÉTRANGÈRE publiée par l...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
AUDIBERT (Adrien)
ÉTUDES SUR L’HISTOIRE DU DROIT ROMAIN, t. I [se...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
MONTADOR (Jean)
la responsabilité des services publics hospital...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
CLIQUENNOIS (Martine) et LASCOMBE (Michel)
LES DIRECTIVES : APPROCHE D’UN TERME JURIDIQUE ...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
LESAGE (Léon) et MABIRE (Marcel)
LOI DU 9 AVRIL 1898 TAUX DES RENTES ALLOUÉES D’...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
GROSS (Joseph)
Étude financière et juridique sur L’ASSAINISSEM...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
THOUROUDE (Jean-Jacques)
PRATIQUE DE LA RESPONSABILITÉ HOSPITALIÈRE PUBL...
Prix habituel 35,00 €Prix habituel -
Christian BRUSCHI, un historien du droit dans l...
Prix habituel 98,00 €Prix habituel -
PIERRE (Eugène), POUDRA (Jules)
ORGANISATION DES POUVOIRS PUBLICS. Recueil des ...
Prix habituel 140,00 €Prix habituel -
[Mélanges Moderne]
MOUVEMENT DU DROIT PUBLIC, Du droit administrat...
Prix habituel 140,00 €Prix habituel -
BIGOT (Grégoire)
CE DROIT QU’ON DIT ADMINISTRATIF… Études d’hist...
Prix habituel 39,00 €Prix habituel -
BERTHÉLEMY (Henri)
TRAITÉ ÉLÉMENTAIRE DE DROIT ADMINISTRATIF, 9e éd.
Prix habituel 80,00 €Prix habituel -
MERLET (Jean-François)
UNE GRANDE LOI DE LA TROISIÈME RÉPUBLIQUE : LA ...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel
![[Mélanges Auby] – ÉTUDES OFFERTES À JEAN-MARIE AUBY, Préface de Dmitri Georges Lavroff et Jean du Bois de Gaudusson](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/54938-1_ab32d2f4-e0ce-4b7a-8974-61c2d1c3e823.jpg?v=1774863841&width=533)
![[Préfecture de Paris et Préfecture de Police] – RÈGLEMENTS SANITAIRES DÉPARTEMENTAL ET DE LA VILLE DE PARIS (Arrêté interpréfectoral du 10 avril 1965) (Arrêté interpréfectoral du 24 mars 1966), Recueil des actes administratifs de la Ville de Paris des 10](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/45734-1.jpg?v=1766943225&width=533)
![[Colloque] – ACTA MEDICINÆ LEGALIS ET SOCIALIS, Vol. XXX - 1980 - n° 1, Droits de l’homme et contrainte de la personne, XIe Congrès de l’Académie Internationale de Médecine Légale et de Médecine Sociale, Lyon, 27-30 août 1979, coll. de médecine légale et](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/57837-1.jpg?v=1790508022&width=533)
![[Collectif] – L’EUROPE DES ADMINISTRATIONS. Mise en œuvre de la législation communautaire des les États membres. vol. I : Synthèses comparatives, vol. II : Rapports nationaux, sous la direction de Heinrich SIEDENTOPF et Jacques ZILLER de L’Institut Europé](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/22123-1.jpg?v=1766925785&width=533)
![[Périodique] – ANNUAIRE DE LÉGISLATION ÉTRANGÈRE publiée par la SOCIÉTÉ DE LÉGISLATION COMPARÉE, contenant le texte des PRINCIPALES LOIS VOTÉES DANS LES PAYS ÉTRANGERS EN 1933, 2ème série - Trente-et-unième année](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/12548-1_c67ff791-5b67-4f29-b5a3-e77c57ccfd76.jpg?v=1790507381&width=533)
![AUDIBERT (Adrien) – ÉTUDES SUR L’HISTOIRE DU DROIT ROMAIN, t. I [seul paru] : La folie et la prodigalité, Étude sur les deux formes d’aliénation mentale reconnues par le droit romain. Furor et Dementia. Étude sur les deux systèmes d’interdiction qui furen](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/53591-1.jpg?v=1766955220&width=533)
![[Mélanges Moderne] – MOUVEMENT DU DROIT PUBLIC, Du droit administratif au droit constitutionnel. Du droit français au autres droits, Mélanges en l’honneur de Franck MODERNE](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/54840-1_bd6d409c-72f3-416e-9590-d62e9f2dab73.jpg?v=1774864914&width=533)
