Résultats de la recherche
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[Travaux de l’Association Henri Capitant]
LES SUCCESSIONS, Journées roumaines, t. LX (2010)
Prix habituel 40,00 €Prix habituel -
[Collectif]
MÉMOIRES DE LA SOCIÉTÉ POUR L’HISTOIRE DU DROIT...
Prix habituel 50,00 €Prix habituel -
GATINE (René)
DE LA CESSION DES DROITS LITIGIEUX (Droit romai...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
KORNPROBST (Emmanuel)
PROCÉDURES FISCALES ET PATRIMOINE DU DIRIGEANT ...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
[Justinien]
CORPUS JURIS CIVILIS, LE CODE traduit et anno...
Prix habituel 607,00 €Prix habituel -
DUCROCQ (Théophile)
LA LOI DU 30 MARS 1887 ET LES DÉCRETS DU 3 JANV...
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VEDEL (E.)
L’AVENIR DES BIENS. Comment l’assurer ? Entre é...
Prix habituel 35,00 €Prix habituel -
MGBEOJI (Ikechi)
GLOBAL BIOPIRACY : Patents, Plants, and Indigen...
Prix habituel 35,00 €Prix habituel -
[Colloque]
PAYS EN VOIE DE DÉVELOPPEMENT ET TRANSFORMATION...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
FROMONT (Michel) et RIEG (Alfred)
INTRODUCTION AU DROIT ALLEMAND (République fédé...
Prix habituel 35,00 €Prix habituel -
[RIDC]
REVUE INTERNATIONALE DE DROIT COMPARÉ, 37ème an...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
CHABOT (Georges) [dit Chabot de L’Allier]
TABLEAU DE LA LÉGISLATION ANCIENNE SUR LES SUCC...
Prix habituel 200,00 €Prix habituel -
TESTU (François Xavier)
L’INFLUENCE DE LA DESTINATION DES BIENS SUR LEU...
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MAFFEY (Aldo)
IL PENSIERO POLITICO DEL MABLY, Pubblicazioni d...
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MÉLANGES EN L’HONNEUR DU PROFESSEUR JEAN-YVES C...
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PIOTET (Paul)
LES USUFRUITS DU CONJOINT SURVIVANT EN DROIT SU...
Prix habituel 50,00 €Prix habituel -
[Coutumes], PAILLOT (Pierre)
LA REPRÉSENTATION SUCCESSORALE DANS LES COUTUME...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
[Collectif]
IMPÔTS SUR LA FORTUNE Y INCLUS DROITS DE SUCCES...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
MACHELARD (Eugène)
DISSERTATION SUR L’ACCROISSEMENT ENTRE LES HÉRI...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
FABRE-SURVEYER (Édouard)
PRINCIPES GÉNÉRAUX DE LA DÉVOLUTION SUCCESSORAL...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
DUNOD DE CHARNAGE (François Ignace)
OBSERVATIONS SUR LES TITRES DES DROITS DE JUSTI...
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[Coutumes], DUNOD DE CHARNAGE (François Ignace)
OBSERVATIONS SUR LES TITRES DES DROITS DE JUSTI...
Prix habituel 300,00 €Prix habituel -
LORUSSO (Salvatore), MARABELLI (Maurizio), VIVIANO (Giuseppe)
POLLUTION DE L’ENVIRONNEMENT et impact sur les ...
Prix habituel 35,00 €Prix habituel -
FOÜET DE CONFLANS (Jean-Baptiste-Hélène)
ESPRIT DE LA JURISPRUDENCE SUR LES PRINCIPALES ...
Prix habituel 100,00 €Prix habituel
![[Travaux de l’Association Henri Capitant] – LES SUCCESSIONS, Journées roumaines, t. LX (2010)](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/53808-1.jpg?v=1766956087&width=533)
![[Collectif] – MÉMOIRES DE LA SOCIÉTÉ POUR L’HISTOIRE DU DROIT ET DES INSTITUTIONS DES ANCIENS PAYS BOURGUIGNONS, COMTOIS ET ROMANDS, 36ème fasc. (1979)](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/17042-1.jpg?v=1766918932&width=533)
![[Justinien] – CORPUS JURIS CIVILIS, LE CODE traduit et annoté par Dominique GAURIER, Préfaces de Pascal Pichonnaz, Tome 1 : Code, Livres 1 à 5 ; Tome 2 : Code, Livres 6 à 12](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/4291-1.jpg?v=1779695480&width=533)
![[Colloque] – PAYS EN VOIE DE DÉVELOPPEMENT ET TRANSFORMATION DU DROIT INTERNATIONAL, Colloque d’Aix-en-Provence (24-25-26 mai 1973) de la Société Française pour le Droit International à la Faculté de Droit et de Science Politique d’Aix-en-Provence](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/37257-1.jpg?v=1766935245&width=533)
![FROMONT (Michel) et RIEG (Alfred) – INTRODUCTION AU DROIT ALLEMAND (République fédérale), t. I [seul] : Les fondements, Inst. de droit comparé de Dijon et Strasbourg, Les systèmes de droit contemporains, t. XXV](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/57532-1.jpg?v=1779696890&width=533)
![[RIDC] – REVUE INTERNATIONALE DE DROIT COMPARÉ, 37ème année, n° 4 (oct.-déc. 1985)](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/26113-1_92cf35d2-f356-4435-90e5-1c206d73077a.jpg?v=1789984039&width=533)
![CHABOT (Georges) [dit Chabot de L’Allier] – TABLEAU DE LA LÉGISLATION ANCIENNE SUR LES SUCCESSIONS, ET DE LA LÉGISLATION NOUVELLE, ÉTABLIE PAR LE CODE CIVIL ; COMMENTAIRE SUR LA LOI DU 29 GERMINAL AN XI, RELATIVE AUX SUCCESSIONS, Formant le Titre Ier du L](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/53306-1.jpg?v=1766954504&width=533)
![[Coutumes], PAILLOT (Pierre) – LA REPRÉSENTATION SUCCESSORALE DANS LES COUTUMES DU NORD DE LA FRANCE. Contribution à l’étude du droit familial, Bibl. de la société d’histoire du droit des pays flamands, picards et wallons, t. VIII](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/27284-1.jpg?v=1766929195&width=533)
![[Collectif] – IMPÔTS SUR LA FORTUNE Y INCLUS DROITS DE SUCCESSIONS. DEBT MANAGEMENT, Congrès de Zurich septembre 1960, XVIe session, Institut international de finances publiques](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/53522-1.jpg?v=1766955027&width=533)
![[Coutumes], DUNOD DE CHARNAGE (François Ignace) – OBSERVATIONS SUR LES TITRES DES DROITS DE JUSTICE, DES FIEFS, DES CENS, DES GENS MARIÉS ET DES SUCCESSIONS, DE LA COUTUME DU COMTÉ DE BOURGOGNE, AVEC LES TRAITÉS À L’USAGE DE LA MÊME PROVINCE SUR LES INSTI](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/13546-1.jpg?v=1790059227&width=533)
