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STEFANI (Gaston), LEVASSEUR (Georges) et BOULOC (Bernard)
PROCÉDURE PÉNALE, 12e éd., coll. Précis Dalloz
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STEFANI (Gaston), LEVASSEUR (Georges) et BOULOC (Bernard)
PROCÉDURE PÉNALE, 12e éd., coll. Précis Dalloz
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
STEFANI (Gaston), LEVASSEUR (Georges) et BOULOC (Bernard)
PROCÉDURE PÉNALE, 13e éd., coll. Précis Dalloz
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
STEFANI (Gaston) et LEVASSEUR (Georges)
DROIT PÉNAL GÉNÉRAL ET PROCÉDURE PÉNALE, t. II ...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
STEFANI (G.), LEVASSEUR (Georges) et BOULOC (Bernard)
PROCÉDURE PÉNALE, 14e éd., coll. Précis Dalloz
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
STEFANI (Gaston), LEVASSEUR (Georges) et BOULOC (Bernard)
PROCÉDURE PÉNALE, 13e éd., coll. Précis Dalloz
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
STEFANI (Gaston), LEVASSEUR (Georges) et BOULOC (Bernard)
PROCÉDURE PÉNALE, 15e éd., coll. Précis Dalloz
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
LEVASSEUR (Georges)
LA JURIDICTION CORRECTIONNELLE DEPUIS L’APPLICA...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
PRADEL (Jean)
PROCÉDURE PÉNALE, 3ème éd. revue et augmentée à...
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STEFANI (Gaston), LEVASSEUR (Georges) et BOULOC (Bernard)
PROCÉDURE PÉNALE, 15e éd., coll. Précis Dalloz ...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
GIVERDON (Claude), LARGUIER (Jean)
PROCÉDURE CIVILE, DROIT PÉNAL, PROCÉDURE PÉNAL,...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
STEFANI (Gaston), LEVASSEUR (Georges) et BOULOC (Bernard)
PROCÉDURE PÉNALE, 17e éd., coll. Précis Dalloz ...
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[Code - Suisse]
RAPPORTS À L’APPUI D’UN PROJET DE CODE DE PROCÉ...
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ISAURE-TOULOUSE
TRAITÉ-FORMULAIRE DE PROCÉDURE PRATIQUE EN MATI...
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BRIÈRE DE L’ISLE (Georges) et COGNIART (Paul)
PROCÉDURE PÉNALE, t. 1 Les juridictions et les ...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
CONTE (Philippe) et MAISTRE DU CHAMBON (Patrick)
PROCÉDURE PÉNALE, à jour au 1er juillet 1995, c...
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BOUYERON (Roger)
INFRACTIONS DE LA COMPÉTENCE DU TRIBUNAL D’INST...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
ESCORBIAC (Jacques)
A PROPOS DE LA RÉFORME DE LA PROCÉDURE CRIMINEL...
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BOLE (Odilon)
MANUEL D’AUDIENCE CORRECTIONNELLE OU TRAITÉ THÉ...
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[Code - Suisse]
CODE DE PROCÉDURE PÉNALE NEUCHÂTELOIS, Bulletin...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
ROUSSEAU (Rodolphe) et LAISNEY (Eugène Ernest)
DICTIONNAIRE THÉORIQUE ET PRATIQUE DE PROCÉDURE...
Prix habituel 200,00 €Prix habituel -
MENDOUCE (J.-M.-G.)
MANUEL DES DÉLAIS EN MATIÈRE CIVILE, COMMERCIAL...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
ROUSSEAU (Rodolphe) et LAISNEY (Eugène Ernest)
DICTIONNAIRE THÉORIQUE ET PRATIQUE DE PROCÉDURE...
Prix habituel 240,00 €Prix habituel -
RONDONNEAU (Louis)
TROISIÈME SUPPLÉMENT DES CODES NAPOLÉON, DE PRO...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel
![STEFANI (Gaston) et LEVASSEUR (Georges) – DROIT PÉNAL GÉNÉRAL ET PROCÉDURE PÉNALE, t. II [seul], coll. Précis Dalloz, 2ème éd.](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/36196-1.jpg?v=1766934473&width=533)
![[Code - Suisse] – RAPPORTS À L’APPUI D’UN PROJET DE CODE DE PROCÉDURE PÉNALE NEUCHATELOIS (janv.-févr. 1945)](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/47445-1.jpg?v=1766944263&width=533)
![[Code - Suisse] – CODE DE PROCÉDURE PÉNALE NEUCHÂTELOIS, Bulletin du Grand Conseil, 110e vol., Séances des 19 février et 19 avril 1945](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/47899-1.jpg?v=1766944621&width=533)
