Résultats de la recherche
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LARCHER (Octave)
LE DROIT FRANÇAIS, SES ORIGINES, SES RÈGLES FON...
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[Justinien]
CORPUS JURIS CIVILIS, traduit et annoté par Do...
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CROUSEILHES, DUPIN, anonyme
Ouvrage de Jurisprudence contenant : - Le rappo...
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HOUPIN (Charles) ET BOSVIEUX (Henry)
TRAITÉ GÉNÉRAL THÉORIQUE ET PRATIQUE DES SOCIÉT...
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[Droits d’Auteur - Propriété Littéraire et Artistique]
LES NOVELLES, Corpus Juris Belgici, t. * et ** ...
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[Justinien]
CORPUS JURIS CIVILIS, LE CODE traduit et anno...
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[Colloque]
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[Cour de Cassation]
LE RISQUE, Rapport annuel 2011, Commission prés...
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DALLOZ et TOURNEMINE
JURISPRUDENCE GÉNÉRALE DU ROYAUME, EN MATIÈRE C...
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GUERRY DE CHAMPNEUF (Jacques dit SÉVERIN) et LONCHAMP (E.)
TABLE ALPHABÉTIQUE DE LA PARTIE CIVILE DU BULLE...
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[Revue]
JUSTICE & CASSATION, n° 1 (2005) au n° 15 (2019)
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STROHL (Pierre)
LES COMPTES ET LE BILAN DES ENTREPRISES
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BENSADON (Didier)
LES COMPTES DE GROUPE EN FRANCE (1929-1985), Or...
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BEAUCHET (Ludovic)
HISTOIRE DE L’ORGANISATION JUDICIAIRE EN FRANCE...
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[Cour de cassation]
LES JUGES ENQUÊTEURS DE LA COUR DE CASSATION, M...
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OUDOT (Julien)
PREMIERS ESSAIS DE PHILOSOPHIE DU DROIT ET D’EN...
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OUDOT (Julien)
PREMIERS ESSAIS DE PHILOSOPHIE DU DROIT ET D’EN...
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CHARTIER (Yves)
LA COUR DE CASSATION, coll. Connaissance du dro...
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KENT (James)
COMMENTARIES ON AMERICAN LAW, 7th ed.
Prix habituel 300,00 €Prix habituel -
[Bulletin criminel]
BULLETIN DES ARRÊTS DE LA COUR DE CASSATION, Ch...
Prix habituel 1.850,00 €Prix habituel -
[Mélanges Cohen-Jonathan]
LIBERTÉS, JUSTICE, TOLÉRANCE, Mélanges en homma...
Prix habituel 90,00 €Prix habituel -
DALLOZ et TOURNEMINE
JOURNAL DES AUDIENCES DE LA COUR DE CASSATION o...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
[Organisation judiciaire]
Loi RELATIVE AUX COMMISSAIRES DU ROI PRÈS LES T...
Prix habituel 140,00 €Prix habituel -
GOUR (Claude-Gilles)
LE CONTENTIEUX DES SERVICES JUDICIAIRES ET LE J...
Prix habituel 120,00 €Prix habituel
![[Justinien] – CORPUS JURIS CIVILIS, traduit et annoté par Dominique GAURIER, Préfaces de Pascal Pichonnaz, Tome 1 : Code, Livres 1 à 5 (650 p.) ; Tome 2 : Code, Livres 6 à 12 (720 p.) ; Tome 3 : Digeste, Livres 1 à 22, 2e éd. (912 p.) ; Tome 4 : Dige](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/4217-1_b4934d4b-50fc-495c-82a9-a4175f553415.jpg?v=1769441759&width=533)
![[Droits d’Auteur - Propriété Littéraire et Artistique] – LES NOVELLES, Corpus Juris Belgici, t. * et ** : DROITS INTELLECTUELS, Ouvrage publié sous le patronnage de A. Goddyn et la dir. scientifique de L. Hennebicq, J. Wathelet et G. Ciselet](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/55025-1_efee15b9-f48e-42d6-b9b7-006c9746b9a4.jpg?v=1774865850&width=533)
![[Justinien] – CORPUS JURIS CIVILIS, LE CODE traduit et annoté par Dominique GAURIER, Préfaces de Pascal Pichonnaz, Tome 1 : Code, Livres 1 à 5 ; Tome 2 : Code, Livres 6 à 12](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/4291-1.jpg?v=1779695480&width=533)
![[Colloque] – LES DROITS DE L’EXPERT JUDICIAIRE, LE POINT DE VUE DE L’EXPERT, Compte-rendu des rapports de la journée du 21 nov. 1986 à Poitiers de la Compagnie des Experts Judiciaires près la Cour d’Appel de Poitiers](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/33571-1.jpg?v=1766932541&width=533)
![[Cour de Cassation] – LE RISQUE, Rapport annuel 2011, Commission présidée par Vincent Lamanda et Jean-Claude Marin](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/50328-1.jpg?v=1766947342&width=533)
![[Revue] – JUSTICE & CASSATION, n° 1 (2005) au n° 15 (2019)](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/56455-1.jpg?v=1774865860&width=533)
![[Cour de cassation] – LES JUGES ENQUÊTEURS DE LA COUR DE CASSATION, M. Loew (Président), M. Manau (Procureur général) et M. Chambareaud (Rapporteur), Le Petit Journal, n° 387 du dimanche 17 avril 1898, supplément illustré](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/4223-1.jpg?v=1774861488&width=533)
![[Bulletin criminel] – BULLETIN DES ARRÊTS DE LA COUR DE CASSATION, Chambre criminelle, 1953 à 2006 [complet]](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/3943-1.jpg?v=1766945844&width=533)
![[Mélanges Cohen-Jonathan] – LIBERTÉS, JUSTICE, TOLÉRANCE, Mélanges en hommage au Doyen Gérard Cohen-Jonathan](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/54933-1_d512985d-10d6-4a33-b789-6a772845a7b4.jpg?v=1774863832&width=533)
![[Organisation judiciaire] – Loi RELATIVE AUX COMMISSAIRES DU ROI PRÈS LES TRIBUNAUX CRIMINELS. Donnée à Paris, le 23 Septembre 1791, Signé Louis M. L. F. Duport, Département de la Nièvre, bull. n° 1285](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/3659-1.jpg?v=1766939998&width=533)
