Résultats de la recherche
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BRABANT (André)
LE CONTRAT INTERNATIONAL DE CONSTRUCTION
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
BOUBLI (Bernard)
LA RESPONSABILITÉ ET L’ASSURANCE DES ARCHITECTE...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
SAINT ALARY (Roger)
LE DROIT DE LA CONSTRUCTION, coll. Que sais-je ?
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
BRUN (Roger)
JURISPRUDENCE PRATIQUE DES TRAVAUX IMMOBILIERS,...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
JOLY (André)
LES SOCIÉTÉS DE CONSTRUCTION RÉGIES PAR LES LOI...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
ROUJOU DE BOUBÉE (Gabriel)
LE DROIT PÉNAL DE LA CONSTRUCTION ET DE L’URBAN...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
MODERNE (Franck)
LA FONCTION DE MAÎTRISE D’ŒUVRE DANS LA CONSTRU...
Prix habituel 50,00 €Prix habituel -
BOUBLI (Bernard)
LA RESPONSABILITÉ DES ARCHITECTES, DES ENTREPRE...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
MARTINVILLE (Erick)
LA SOUS-TRAITANCE DE CONSTRUCTION, Adaptation d...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
CABANAC (Jean)
TRAITÉ DE LA CONSTRUCTION EN COPROPRIÉTÉ ET DU ...
Prix habituel 80,00 €Prix habituel -
RICARD (Michel)
LA PRATIQUE DU PERMIS DE CONSTRUIRE ET DES AUTO...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
CORBERAND (Jean-Emmanuel)
MANUEL JURIDIQUE DE LA RESPONSABILITÉ DES ARCHI...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
MONTMERLE (Jacques), CASTON (Albert)
PASSATION ET EXÉCUTION DES MARCHÉS DE TRAVAUX P...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
AUBY (Jean-Bernard) et PÉRINET-MARQUET (Hugues)
DROIT DE L’URBANISME ET DE LA CONSTRUCTION, 4e ...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
Loi RELATIVE À LA CONFECTION ET ENTRETIEN DES R...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
GILLI (Jean-Paul) et LANVERSIN (Jacques de)
DROIT DE L’URBANISME, coll. Lexique
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
MALINVAUD (Philippe) et JESTAZ (Philippe)
DROIT DE LA PROMOTION IMMOBILIÈRE, 1re éd., col...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
ROUSSEL (André) et alii
LOI 78-12, DÉCRET ET ARRÊTÉS DE NOVEMBRE 1978, ...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
GÉRARD (Patrick)
PRATIQUE DU DROIT DE L’URBANISME, Préface de G....
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
[Thèse non publiée], PERINET-MARQUET (Hugues)
LE DROIT DE CONSTRUIRE, thèse [non publiée] pou...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
CHEVAL (Nathalie)
LES RECOURS DE L’ASSUREUR DOMMAGES APRÈS LA RÉP...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
BOUBLI (Bernard)
LA RESPONSABILITÉ DES ARCHITECTES, DES ENTREPRE...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
[Journal Officiel]
LÉGISLATION SUR LES LOYERS, TEXTES MIS À JOUR À...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
MALINVAUD (Philippe) et JESTAZ (Philippe)
DROIT DE LA PROMOTION IMMOBILIÈRE, 5ème éd., co...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel
![JOLY (André) – LES SOCIÉTÉS DE CONSTRUCTION RÉGIES PAR LES LOIS DES 28 JUIN 1938 ET 7 FÉVRIER 1953, Extraits du Dictionnaire de Droit des Sociétés Anonymes, t. I : Régime juridique et fiscal, [mq. t. II]](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/52939-1.jpg?v=1766953321&width=533)
![[Thèse non publiée], PERINET-MARQUET (Hugues) – LE DROIT DE CONSTRUIRE, thèse [non publiée] pour le Doctorat en Droit, soutenue le 1er octobre 1979, présidée par Raymond Legeais, Université de Poitiers, Faculté de Droit et de Sciences sociales](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/42278-1.jpg?v=1766940386&width=533)
![[Journal Officiel] – LÉGISLATION SUR LES LOYERS, TEXTES MIS À JOUR À LA DATE DU 15 JANVIER 1961 PAR LES SERVICES DU MINISTÈRE DE LA CONSTRUCTION](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/14128-1_918155df-580a-40ce-85be-971fba93d44a.jpg?v=1766916739&width=533)
