Résultats de la recherche
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[Collectif]
LA JURIDICTIONNALISATION DE L’ENQUÊTE PÉNALE, A...
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ZENATI-CASTAING (Frédéric)
SÛRETÉS RÉELLES Droit commun Addendum : mise à...
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JOUSSE (Daniel)
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JOUSSE (Daniel)
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EPP (René), LEFEBVRE (Charles) et METZ (René)
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[Organisation judiciaire]
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[Collectif]
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JOUSSE (Daniel)
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[Mélanges Vincent]
MÉLANGES DÉDIÉS À JEAN VINCENT
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[Collectif]
L’AUTOMOBILE EN DROIT PRIVÉ, Études de droit pr...
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BROCHER (Charles)
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[Mélanges Langrod]
POUR UN DROIT JUSTE ET UNE GESTION MODERNE, Tém...
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[JOUSSE (Daniel)]
NOUVEAU COMMENTAIRE SUR LES ORDONNANCES DES MOI...
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LES RECUEILS D’ARRÊTS ET DICTIONNAIRES DE JURIS...
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[Mélanges Thierry]
L’ÉVOLUTION DU DROIT INTERNATIONAL. Mélanges of...
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[JOUSSE (Daniel)]
RECUEIL CHRONOLOGIQUE DES ORDONNANCES, ÉDITS & ...
Prix habituel 80,00 €Prix habituel -
LES RECUEILS D’ARRÊTS ET DICTIONNAIRES DE JURIS...
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[Colloque - SFDI]
RÉGIONALISME ET UNIVERSALISME DANS LE DROIT INT...
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Prix habituel 1.000,00 €Prix habituel
![[Collectif] – LA JURIDICTIONNALISATION DE L’ENQUÊTE PÉNALE, Actes du colloque organisé le 30 avril 2014](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/56558-1.jpg?v=1774860727&width=533)
![[Organisation judiciaire] – Loi PORTANT QUE LES PLACES DE PRÉSIDENT & DE GREFFIER DU TRIBUNAL CRIMINEL, SONT INCOMPATIBLES AVEC CELLES DE JUGE & DE GREFFIER DU TRIBUNAL DE DISTRICT. Donnéé à Paris, le 12 Septembre 1791. Signé Louis M. L. F. Duport. Départ](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/3601-1.jpg?v=1766939479&width=533)
![[Collectif] – L’AUTOMOBILE EN DROIT PRIVÉ, Études de droit privé sous la direction et avec une Préface de Yvon Loussouarn, Bibl. de droit privé, t. LXIX](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/56389-1.jpg?v=1774863581&width=533)
![[Mélanges Vincent] – MÉLANGES DÉDIÉS À JEAN VINCENT](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/48784-1.jpg?v=1785077472&width=533)
![[Collectif] – L’AUTOMOBILE EN DROIT PRIVÉ, Études de droit privé sous la direction et avec une Préface de Yvon Loussouarn, Bibl. de droit privé, t. LXIX](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/56996-1_43eb3246-c146-4659-ad6d-4569d5d76a44.jpg?v=1772795950&width=533)
![[Mélanges Langrod] – POUR UN DROIT JUSTE ET UNE GESTION MODERNE, Témoignages, Recherches : administratives, juridiques, historiques offerts par ses anciens élèves à l’occasion de son 65e anniversaire](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/56518-1.jpg?v=1780997344&width=533)
![[JOUSSE (Daniel)] – NOUVEAU COMMENTAIRE SUR LES ORDONNANCES DES MOIS D’AOÛT 1669 ET MARS 1673. ENSEMBLE SUR L’ÉDIT DU MOIS DE MARS 1673 TOUCHANT LES ÉPICES](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/35350-1.jpg?v=1766933791&width=533)
![[Mélanges Thierry] – L’ÉVOLUTION DU DROIT INTERNATIONAL. Mélanges offerts à Hubert THIERRY, avant-propos de Emmanuel Decaux et Serge Sur](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/43454-1.jpg?v=1766941251&width=533)
![[JOUSSE (Daniel)] – RECUEIL CHRONOLOGIQUE DES ORDONNANCES, ÉDITS & ARRÊTS DE RÈGLEMENT CITÉS DANS LES NOUVEAUX COMMENTAIRES SUR LES ORDONNANCES DES MOIS D’AVRIL 1667, AOÛT 1669, AOÛT 1670 & MARS 1673 : t. I : Depuis 1453 jusqu’en 1686 inclusivement ; t. I](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/41982-1.jpg?v=1766939799&width=533)
![[Colloque - SFDI] – RÉGIONALISME ET UNIVERSALISME DANS LE DROIT INTERNATIONAL CONTEMPORAIN, Colloque de Bordeaux (20-22 mai 1976), coll. de la Société Française pour le Droit International](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/52121-1.jpg?v=1766950947&width=533)
