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QUANCARD (Michel)
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MODERNE (Franck)
LA SOUS-TRAITANCE DES MARCHÉS PUBLICS, essai su...
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[Travaux de l’Association Henri Capitant]
LA PROTECTION DU VOISINAGE ET DE L’ENVIRONNEMEN...
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[Travaux de l’Association Henri Capitant]
LA MAÎTRISE DU SOL, Journées camerounaises, t. ...
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L’AIDE DE L’ÉTAT À LA PRESSE, Préface de Claude...
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LA FIDUCIE DANS TOUS SES ÉTATS, Journées nation...
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LES COMMUNAUTÉS EUROPEENNES ET LES FINANCES PUB...
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LA RESPONSABILITÉ DES CONSTRUCTEURS, Journées é...
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TEXTES RELATIFS AUX POUVOIRS PUBLICS - Constitu...
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![[Travaux de l’Association Henri Capitant] – LA PROTECTION DU VOISINAGE ET DE L’ENVIRONNEMENT, Journées françaises, t. XXVII (1976)](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/4251-1.jpg?v=1774861757&width=533)
![[Travaux de l’Association Henri Capitant] – LA MAÎTRISE DU SOL, Journées camerounaises, t. XLI (1990)](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/4266-1.jpg?v=1774861775&width=533)
![[Travaux de l’Association Henri Capitant] – LA FIDUCIE DANS TOUS SES ÉTATS, Journées nationales, Tome XV, Paris-Est Créteil](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/54652-1.jpg?v=1792075210&width=533)
![[Colloque] – LES COMMUNAUTÉS EUROPEENNES ET LES FINANCES PUBLIQUES FRANÇAISES, Actes des journées d’études des 11-12 octobre 1974, Travaux du Centre de droit public interne et du Centre d’études internationales et européennes, Annales de la faculté de dro](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/44362-1.jpg?v=1785077410&width=533)
![[Travaux de l’Association Henri Capitant] – LA RESPONSABILITÉ DES CONSTRUCTEURS, Journées égyptiennes, t. XLII (1991)](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/53791-1.jpg?v=1766956076&width=533)
![[Assemblée Nationale, Sénat] – TEXTES RELATIFS AUX POUVOIRS PUBLICS - Constitution, Lois organiques, Textes législatifs et réglementaires, 14e éd., 1er juin 2009](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/57077-1.jpg?v=1774862105&width=533)
