Résultats de la recherche
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JULLIEN (Louis)
DES CLAUSES D’INALIÉNABILITÉ SOUS LES RÉGIMES M...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
RIOU (Michel)
LES FONDS DE COMMERCE DANS LES RÉGIMES MATRIMON...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
BRAZIER (Marcel)
LE NOUVEAU DROIT DES ÉPOUX ET LES RÉGIMES MATRI...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
GOUBEAUX (Gilles) et BIHR (Philippe)
L’APPLICATION JURISPRUDENTIELLE DE LA LOI DU 13...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
RENARD (Claude)
LE RÉGIME MATRIMONIAL DE DROIT COMMUN, Projets ...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
FAVARGER (Dominique)
LE RÉGIME MATRIMONIAL DANS LE COMTÉ DE NEUCHÂTE...
Prix habituel 80,00 €Prix habituel -
PLANIOL (Marcel) et RIPERT (Georges)
TRAITÉ PRATIQUE DE DROIT CIVIL FRANÇAIS : t. V ...
Prix habituel 200,00 €Prix habituel -
VANDENBOSSCHE (André)
Contribution à l’histoire des régimes matrimoni...
Prix habituel 50,00 €Prix habituel -
DUPONT DELESTRAINT (Pierre)
DROIT CIVIL, CONTRAT DE MARIAGE ET RÉGIMES MATR...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
DUPONT DELESTRAINT (Pierre)
DROIT CIVIL, Contrat de mariage et régimes matr...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
[Colloque]
LES CONFLITS DE LOIS EN MATIÈRE DE RÉGIMES MATR...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
ABITBOL (Éliette)
DROIT CIVIL II - DROIT PRIVÉ NOTARIAL, Capacité...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
DUPONT DELESTRAINT (Pierre)
DROIT CIVIL, Contrat de mariage et régimes matr...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
RAISON (E.)
TRAITE DES SUCCESSIONS D’ÉTRANGERS (Régimes mat...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
BACH (Louis)
DROIT CIVIL, Régimes matrimoniaux, Successions,...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
LABORDE-LACOSTE (Marcel)
EXPOSÉ MÉTHODIQUE DE DROIT CIVIL conforme aux p...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
CUTTAT (Jacques-Albert)
DE L’INFLUENCE DES RÉGIMES MATRIMONIAUX SUR LA ...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
COLIN Ambroise) et CAPITANT (Henri)
PRÉCIS DE DROIT CIVIL publié d’après le Traité ...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
[Thèse non publiée], REMY (Philippe)
DES PRÉSOMPTIONS LÉGALES DANS LES RÉGIMES MATRI...
Prix habituel 70,00 €Prix habituel -
DUPONT DELESTRAINT (Pierre)
DROIT CIVIL, Contrat de mariage et régimes matr...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
PLANIOL (Marcel)
TRAITÉ ÉLÉMENTAIRE DE DROIT CIVIL : t. III [seu...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
PLANIOL (Marcel)
TRAITÉ ÉLÉMENTAIRE DE DROIT CIVIL : t. III [seu...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
WIEDERKEHR (Georges)
LES CONFLITS DE LOIS EN MATIÈRE DE RÉGIME MATRI...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
WIEDERKEHR (Georges)
LES CONFLITS DE LOIS EN MATIÈRE DE RÉGIME MATRI...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel
![[Colloque] – LES CONFLITS DE LOIS EN MATIÈRE DE RÉGIMES MATRIMONIAUX ET DE SUCCESSIONS, 58ème Congrès des Notaires de France, Nice 1960 ; Avant-propos de André Vaccharezza, Introduction de Jacques Vandenbussche](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/28208-1.jpg?v=1766929782&width=533)
![[Thèse non publiée], REMY (Philippe) – DES PRÉSOMPTIONS LÉGALES DANS LES RÉGIMES MATRIMONIAUX, thèse [non publiée] pour le doctorat en droit, Jury présidée par Gérard Cornu, Université de Poitiers](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/42281-1_e4eea850-79ed-4aa1-9325-ed20323ebfb7.jpg?v=1792593398&width=533)
![PLANIOL (Marcel) – TRAITÉ ÉLÉMENTAIRE DE DROIT CIVIL : t. III [seul] : Mariage et divorce. Régimes matrimoniaux. Successions. Donations et testaments, 7e éd.](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/54447-1_899bbd04-aaed-4e74-9cec-fe62814aeb54.jpg?v=1769440396&width=533)
![PLANIOL (Marcel) – TRAITÉ ÉLÉMENTAIRE DE DROIT CIVIL : t. III [seul] : Mariage et divorce. Régimes matrimoniaux. Successions. Donations et testaments, 2e éd.](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/53479-1.jpg?v=1766954958&width=533)
