Résultats de la recherche
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[Collectif]
LA QUESTION DU TIBET ET LA PRIMAUTÉ DU DROIT, C...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
MARINI (Philippe)
LA MISE EN PLACE DU MARCHÉ UNIQUE DES SERVICES ...
Prix habituel 12,00 €Prix habituel -
[Mélanges Dumont]
ALBUM FRANÇOIS DUMONT, Études présentées à la C...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
[Mélanges Moderne]
MOUVEMENT DU DROIT PUBLIC, Du droit administrat...
Prix habituel 140,00 €Prix habituel -
[CNUDCI]
La Commission des Nations Unies pour le Droit C...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
Collectif
DISPARUS. Rapport à la Commission indépendante ...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
ALLAIRE (Frédéric)
LES MARCHÉS PUBLICS D’ASSURANCE. Contribution à...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
WESTPHAL (Horst) et JÜRGENSEN (Harald)
EFFETS DES RÉGLEMENTATIONS NATIONALES DES PRIX ...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
[Collectif]
COMMISSION NATIONALE DE L’INFORMATIQUE ET DES L...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
DUFAU (Jean)
LE DROIT DES TRAVAUX PUBLICS, t. I : Définition...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
WALRAVE (Michel )
LES RÉSEAUX DE SERVICES PUBLICS DANS LE MONDE, ...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
[Conseil d’Analyse Économique]
SERVICE PUBLIC SECTEUR PUBLIC, Rapports d’Élie ...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
MALEVILLE (Jacques de)
ANALYSE RAISONNÉE DE LA DISCUSSION DU CODE CIVI...
Prix habituel 600,00 €Prix habituel -
[Collectif]
CUBA ET LA PRIMAUTÉ DU DROIT, Commission intern...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
BERTHOMIER (Jeanne)
DU RÉGIME JURIDIQUE DES OFFRES DE CONCOURS EN M...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
[Rapport]
LES VENTES AUX ENCHÈRES PUBLIQUES EN FRANCE, ra...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
HUET (Michel) et BLANDIN (Amélie)
MARCHÉS PUBLICS D’ARCHITECTURE ET D’INGÉNIERIE,...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
[Collectif]
TRENTE ANS DE DROIT COMMUNAUTAIRE par la Commis...
Prix habituel 40,00 €Prix habituel -
[Colloque]
LE NOUVEAU DROIT DES MARCHÉS FINANCIERS EN FRAN...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
[Colloque]
LA RELANCE DU BREVET COMMUNAUTAIRE ET LA RÉVISI...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
VILLARD (Michel), BACHELOT (Yves) et ROMÉRO (Jean-Michel)
DROIT ET PRATIQUE DES MARCHÉS PUBLICS DE TRAVAU...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
[Code]
COMMISSION DE RÉVISION DU CODE PÉNAL : AVANT-PR...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
[Collectif]
GUIDE DE L’ACHAT PUBLIC 2012, à jour de la circ...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
[Collectif]
COMMISSION NATIONALE DE L’INFORMATIQUE ET DES L...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel
![[Collectif] – LA QUESTION DU TIBET ET LA PRIMAUTÉ DU DROIT, Commission internationale de Juristes, 1959](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/49877-1.jpg?v=1766946791&width=533)
![[Mélanges Dumont] – ALBUM FRANÇOIS DUMONT, Études présentées à la Commission internationale pour l’histoire des Assemblées d’états, t. LX](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/17084-1.jpg?v=1766918947&width=533)
![[Mélanges Moderne] – MOUVEMENT DU DROIT PUBLIC, Du droit administratif au droit constitutionnel. Du droit français au autres droits, Mélanges en l’honneur de Franck MODERNE](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/54840-1_bd6d409c-72f3-416e-9590-d62e9f2dab73.jpg?v=1774864914&width=533)
![[CNUDCI] – La Commission des Nations Unies pour le Droit Commercial International](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/16227-1.jpg?v=1766917891&width=533)
![[Collectif] – COMMISSION NATIONALE DE L’INFORMATIQUE ET DES LIBERTÉS, 14ème rapport d’activité 1993, prévu par l’article 23 de la loi du 6 jan. 1978, Avant-propos de Jacques Fauvet](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/33289-1.jpg?v=1766932396&width=533)
![[Conseil d’Analyse Économique] – SERVICE PUBLIC SECTEUR PUBLIC, Rapports d’Élie Cohen et Claude Henry, Commentaires de François Morin et Paul Champasur, annexes préparées par la Direction de la Prévision et Dominique Bureau](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/46229-1.jpg?v=1766943478&width=533)
![[Collectif] – CUBA ET LA PRIMAUTÉ DU DROIT, Commission internationale de Juristes](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/23593-1.jpg?v=1766926913&width=533)
![[Rapport] – LES VENTES AUX ENCHÈRES PUBLIQUES EN FRANCE, rapport d’activité 2012, Conseil des ventes volontaires de meubles aux enchères publiques](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/50515-1.jpg?v=1766947646&width=533)
![[Collectif] – TRENTE ANS DE DROIT COMMUNAUTAIRE par la Commission des Communautés européennes, coll. Perspectives européennes](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/17365-1.jpg?v=1766919017&width=533)
![[Colloque] – LE NOUVEAU DROIT DES MARCHÉS FINANCIERS EN FRANCE. La récente action du Conseil des Bourses de Valeurs. Les derniers règlements de la Commission des Opérations de Bourse, travaux du séminaire à Paris le 10 octobre 1990 de L’ANDD et ADCFP Pari](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/22633-1.jpg?v=1766926069&width=533)
![[Colloque] – LA RELANCE DU BREVET COMMUNAUTAIRE ET LA RÉVISION DE LA CONVENTION DE MUNICH, Colloque Grenoble - 26 mars 1999, Organisation et publication bénéficiant du concours de la Commission européenne et du soutien financier de l’Université Pierre Men](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/56450-1_0166ce60-49f5-4a2e-98e6-d3bc2f9cfc72.jpg?v=1788854645&width=533)
![[Code] – COMMISSION DE RÉVISION DU CODE PÉNAL : AVANT-PROJET DÉFINITIF DE CODE PÉNAL, LIVRE 1 - DISPOSITIONS GÉNÉRALES](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/31047-1.jpg?v=1766930990&width=533)
![[Collectif] – GUIDE DE L’ACHAT PUBLIC 2012, à jour de la circulaire du 14 février 2012 « Guide de bonnes pratiques », sous la dir. de Florian Linditch](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/50620-1.jpg?v=1766947807&width=533)
![[Collectif] – COMMISSION NATIONALE DE L’INFORMATIQUE ET DES LIBERTÉS, 12ème rapport d’activité 1991, prévu par l’article 23 de la loi du 6 jan. 1978, Avant-propos de Jacques Fauvet](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/33287-1.jpg?v=1766932390&width=533)
