Résultats de la recherche
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[Collectif]
JUSTICE ET PROCÈS CRIMINELS, Cahiers du droit, ...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
HOLLEAUX (Dominique)
QUELQUES PROCÈS CRIMINELS DES XVIIe et XVIIIe s...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
[Colloque]
PROCÈS PÉNAL ET DROITS DE L’HOMME. VERS UNE CON...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
RIEUNIER (René)
OFFENSE AU CHEF DE L’ÉTAT - Le procès du “Réqui...
Prix habituel 50,00 €Prix habituel -
[Barbier], BAUDOUIN
PROCÈS-VERBAL D’INSTALLATION DE M. BARBIER Proc...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
[Ordonnances]
PROCÈS-VERBAL DES CONFÉRENCES TENUES PAR ORDRE ...
Prix habituel 300,00 €Prix habituel -
NOUGUIER (Charles)
LA COUR D’ASSISES, TRAITÉ PRATIQUE, t. 3 et 4, ...
Prix habituel 35,00 €Prix habituel -
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PRIEUR (Léon)
LA HAUTE-COUR, Impressions d’un Français, Préfa...
Prix habituel 50,00 €Prix habituel -
BOULMIER (Daniel)
PREUVE ET INSTANCE PRUD’HOMALE, À la recherche ...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
[Collectif - CURAPP]
LE DROIT EN PROCÈS, Centre universitaire de rec...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
BOURDON (Jean)
NAPOLÉON AU CONSEIL D’ÉTAT, Notes et procès-ver...
Prix habituel 80,00 €Prix habituel -
BOURDON (Jean)
NAPOLÉON AU CONSEIL D’ÉTAT, Notes et procès-ver...
Prix habituel 80,00 €Prix habituel -
[Collectif]
LOBBYING ET PROCÈS ORCHESTRÉS, Préface de Joëll...
Prix habituel 35,00 €Prix habituel -
[Boivin-Champeaux]
PROCÈS-VERBAL D’INSTALLATION DE M. BOIVIN-CHAMP...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
SELVES (J. B.)
TABLEAU DES DÉSORDRES DANS L’ADMINISTRATION DE ...
Prix habituel 90,00 €Prix habituel -
[Colloque]
LA VOIE D’APPEL, Colloque national de Droit jud...
Prix habituel 120,00 €Prix habituel -
PINGEL (Isabelle), SUDRE (Frédéric)
LE MINISTÈRE PUBLIC ET LES EXIGENCES DU PROCÈS ...
Prix habituel 35,00 €Prix habituel -
[GRAINVILLE (Charles-Joseph de Lespine de)]
RECUEIL D’ARRÊTS RENDUS SUR PLUSIEURS QUESTIONS...
Prix habituel 450,00 €Prix habituel -
STEFANI (Gaston)
COURS DE PROCÉDURE PÉNALE, Licence 3e année, 19...
Prix habituel 40,00 €Prix habituel -
[VILLE (J. C. de la)]
CONTINUATION DES CAUSES CÉLÈBRES ET INTÉRESSANT...
Prix habituel 120,00 €Prix habituel -
[Collectif]
RÉUNION DES DÉPUTÉS PARTISANS DE LA LIBERTÉ COM...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
[Cour de cassation]
PROCÈS-VERBAL D’INSTALLATION DE M. CAZOT en qua...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
[Revue]
JUSTICE & CASSATION, n° 1 (2005) au n° 15 (2019)
Prix habituel 250,00 €Prix habituel
![[Collectif] – JUSTICE ET PROCÈS CRIMINELS, Cahiers du droit, n° 37](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/24430-1.jpg?v=1766927767&width=533)
![[Colloque] – PROCÈS PÉNAL ET DROITS DE L’HOMME. VERS UNE CONSCIENCE EUROPÉENNE, Travaux du colloque organisé au Centre Georges-Pompidou par la Bibliothèque publique d’information et le journal Le Monde les 26 et 27 mars 1991. Comité scientifique présidé p](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/21870-1.jpg?v=1766925661&width=533)
![[Barbier], BAUDOUIN – PROCÈS-VERBAL D’INSTALLATION DE M. BARBIER Procureur général près la Cour de cassation de Paris](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/18567-1.jpg?v=1766923564&width=533)
![[Ordonnances] – PROCÈS-VERBAL DES CONFÉRENCES TENUES PAR ORDRE DU ROI Pour l’examen des Articles de l’ORDONNANCE CIVILE Du mois d’Avril 1667 et de l’ORDONNANCE CRIMINELLE, du mois d’Avril 1670, nouvelle éd. revue & corrigée sur l’Original, & augmentée d’u](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/39294-1.jpg?v=1766937120&width=533)
![NOUGUIER (Charles) – LA COUR D’ASSISES, TRAITÉ PRATIQUE, t. 3 et 4, [seconde partie uniquement / mq. les t. 1 & 2]](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/48666-1_b5f69f87-03f7-4f97-b9f5-b1533e278566.jpg?v=1771252920&width=533)
![[Collectif - CURAPP] – LE DROIT EN PROCÈS, Centre universitaire de rech. adm. et pol. de Picardie](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/53656-1.jpg?v=1766955624&width=533)
![[Collectif] – LOBBYING ET PROCÈS ORCHESTRÉS, Préface de Joëlle Simon, dir. Viviane de Beaufort et Antoine Masson, coll. Droit, Management et Stratégies](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/56649-1.jpg?v=1774861421&width=533)
![[Boivin-Champeaux] – PROCÈS-VERBAL D’INSTALLATION DE M. BOIVIN-CHAMPEAUX nommé Procureur général à la Cour d’appel de Poitiers le 22 novembre 1871](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/18568-1.jpg?v=1766923567&width=533)
![[Colloque] – LA VOIE D’APPEL, Colloque national de Droit judiciaire, Journées des 22 et 23 février 1963 à Aix-en-Provence, Avant-propos de Jean Boulouis, Annales de la Faculté de droit et des Sc. Éco. d’Aix-en-Provence, t. I](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/53736-1.jpg?v=1766955901&width=533)
![[GRAINVILLE (Charles-Joseph de Lespine de)] – RECUEIL D’ARRÊTS RENDUS SUR PLUSIEURS QUESTIONS JUGÉES DANS DES PROCÈS DE RAPPORT EN LA QUATRIÈME CHAMBRE DES ENQUÊTES](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/42825-1.jpg?v=1766940950&width=533)
![[VILLE (J. C. de la)] – CONTINUATION DES CAUSES CÉLÈBRES ET INTÉRESSANTES ; AVEC LES JUGEMENTS QUI LES ONT DÉCIDÉES, Tomes II, IV, V, VI, VII, VIII, XVIII](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/44915-1_f86d0db2-c071-4313-bc4a-901e2f7d198c.jpg?v=1771252913&width=533)
![[Collectif] – RÉUNION DES DÉPUTÉS PARTISANS DE LA LIBERTÉ COMMERCIALE. Procès-verbaux des séances, première partie du 8 avril 1871 au 19 janvier 1872](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/18583-1.jpg?v=1766923586&width=533)
![[Cour de cassation] – PROCÈS-VERBAL D’INSTALLATION DE M. CAZOT en qualité de premier Président, de M. LAROMBIÈRE en qualité de Président de Chambre et de M. VARAMBON en qualité de Conseiller près la Cour de cassation de Paris, audience solennelle du 25 av](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/18584-1.jpg?v=1766923589&width=533)
![[Revue] – JUSTICE & CASSATION, n° 1 (2005) au n° 15 (2019)](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/56455-1.jpg?v=1774865860&width=533)
