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[Collectif]
INSTRUCTION SUR LA TAXE DES FRAIS ET DÉPENS dev...
Prix habituel 50,00 €Prix habituel -
DAILLIER (Patrick)
L’HARMONISATION DES LÉGISLATIONS DOUANIÈRES DES...
Prix habituel 35,00 €Prix habituel -
PIERQUIN (Hubert)
LES INSTITUTIONS et LES COUTUMES DES ANGLO-SAXONS
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
[Bourgogne], TAISAND (Pierre)
COUTUME GÉNÉRALE DES PAYS ET DUCHÉ DE BOURGOGNE...
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DEMOLOMBE (Charles) & GUILLOUARD (Louis)
COURS DE CODE NAPOLÉON, 1re éd.
Prix habituel 1.200,00 €Prix habituel -
ST-MAURICE (Comte de)
LES INSTRUMENTS MODERNES DE LA POLITIQUE ÉTRANG...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
[Code civil - Édition Originale]
CODE CIVIL DES FRANÇAIS, ÉDITION ORIGINALE ET S...
Prix habituel 1.400,00 €Prix habituel -
DENISART (Jean-Baptiste)
ACTES DE NOTORIÉTÉ DONNÉS AU CHÂTELET DE PARIS,...
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FOURNIVAL (Simon)
RECUEIL GÉNÉRAL DES TITRES, concernant les Fonc...
Prix habituel 600,00 €Prix habituel -
POULLAIN DU PARC (Augustin Marie)
LA COUTUME ET LA JURISPRUDENCE COUTUMIÈRE DE BR...
Prix habituel 350,00 €Prix habituel -
[Troyes], LE GRAND (Louis)
COUTUME DU BAILLIAGE DE TROYES AVEC LES COMMENT...
Prix habituel 450,00 €Prix habituel -
OLIVIER MARTIN (François)
HISTOIRE DE LA COUTUME DE LA PRÉVÔTÉ ET VICOMTÉ...
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BRISSAUD (Jacques)
LE CRÉANCIER “Premier Saisissant” dans l’Ancien...
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BOURDOT DE RICHEBOURG (Charles-Antoine)
NOUVEAU COUTUMIER GÉNÉRAL OU CORPS DES COUTUMES...
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VAREILLES-SOMMIÈRES (Marie-Gabriel-André de la Broüe, vicomte de)
LES PERSONNES MORALES, nouveau tirage conforme ...
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SÉFÉRIADÈS (Stélio)
APERÇUS SUR LA COUTUME JURIDIQUE INTERNATIONALE...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
LEPAULLE (Pierre)
DE LA CONDITION DES SOCIÉTÉS ÉTRANGÈRES AUX ÉTA...
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TESTE (Pierre)
LA RÉTROACTIVITÉ DES LOIS EN MATIÈRE D’ÉTAT ET ...
Prix habituel 90,00 €Prix habituel -
LACHAU (Charles)
DE LA COMPÉTENCE DES TRIBUNAUX FRANÇAIS À L’ÉGA...
Prix habituel 120,00 €Prix habituel -
GARY (Ferdinand)
DE LA CONDITION JURIDIQUE DES FRANÇAIS À L’ÉTRA...
Prix habituel 80,00 €Prix habituel -
ARBOIS DE JUBAINVILLE (Henri d’)
LES PREMIERS HABITANTS DE L’EUROPE d’après les ...
Prix habituel 140,00 €Prix habituel -
FERRIÈRE (Claude-Joseph de)
DICTIONNAIRE DE DROIT ET DE PRATIQUE contenant ...
Prix habituel 450,00 €Prix habituel -
BONCENNE (Pierre)
THÉORIE DE LA PROCÉDURE CIVILE, PRÉCÉDÉE D’UNE ...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
TYPALDO-BASSIA (Athanasios)
LA COMMUNAUTÉ DE BIENS CONJUGALE DANS L’ANCIEN ...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel
![[Collectif] – INSTRUCTION SUR LA TAXE DES FRAIS ET DÉPENS devant LE TRIBUNAL DE PREMIÈRE INSTANCE DU DÉPARTEMENT DE LA SEINE, D’APRÈS LES DISPOSITIONS DU CODE CIVIL, DU CODE DE PROCÉDURE ET DU TARIF ; Tableau des frais et dépens en la Cour royale de Paris](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/34615-1.jpg?v=1766933372&width=533)
![[Bourgogne], TAISAND (Pierre) – COUTUME GÉNÉRALE DES PAYS ET DUCHÉ DE BOURGOGNE AVEC LE COMMENTAIRE DE MONSIEUR TAISAND Conseiller du Roi Trésorier de France & Général des Finances en Bourgogne & Bresse, ci-devant avocat au Parlement de Dijon. Dans lequel](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/39251-1.jpg?v=1766937042&width=533)
![[Code civil - Édition Originale] – CODE CIVIL DES FRANÇAIS, ÉDITION ORIGINALE ET SEULE OFFICIELLE](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/58120-1_2019d4bb-6db2-41d7-b216-cae1de777917.jpg?v=1788164607&width=533)
![[Troyes], LE GRAND (Louis) – COUTUME DU BAILLIAGE DE TROYES AVEC LES COMMENTAIRES DE Me LOUIS LE GRAND, Dans lesquels il a confié le Droit Romain avec le Droit Coutumier, qui s’observe dans toutes les Provinces du Royaume ; où il a marqué ce qui est en us](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/39308-1.jpg?v=1766937151&width=533)
![OLIVIER MARTIN (François) – HISTOIRE DE LA COUTUME DE LA PRÉVÔTÉ ET VICOMTÉ DE PARIS, t. II fascicule II [mq. t. I et t. II fascicule I]](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/53679-1.jpg?v=1766955666&width=533)
![FERRIÈRE (Claude-Joseph de) – DICTIONNAIRE DE DROIT ET DE PRATIQUE contenant l’explication des termes de droit, d’ordonnances, de coutumes & de pratique avec les jurisdictions de France, 3e éd. Revue, corrigée et augmentée par M. *** [Boucher d’Argis]](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/52852-1_c2bc1864-7af4-4759-aa52-4399ec804675.jpg?v=1772457809&width=533)
