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  • DURAND DE MAILLANE (Pierre Toussaint) – DICTIONNAIRE DE DROIT CANONIQUE ET DE PRATIQUE BÉNÉFICIALE, CONFÉRÉ AVEC LES MAXIMES ET LA JURISPRUDENCE DE FRANCE, c’est-à-dire, avec les Usages & Libertés de l’Église Gallicane, les Pragmatiques & Concordats, les

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  • [Chasse], LEBLOND (Paul) – CODE DE LA CHASSE ET DE LA LOUVETERIE CONTENANT 1° Le commentaire de la loi du 3 mai 1844 ; 2° Le résumé de la Doctrine et de la jurisprudence sur la responsabilité des propriétaires ou possesseurs du Droit de Chasse dans les Bo

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  • TROPLONG (Raymond-Théodore) – LE DROIT CIVIL EXPLIQUÉ SUIVANT L’ORDRE DES ARTICLES DU CODE DEPUIS ET Y COMPRIS LE TITRE DE LA VENTE, Ouvrage qui fait suite à celui de M. Toullier, mais dans lequel on a adopté la forme plus commode du commentaire : - DE LA

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  • LAGARDE (Maurice) et MÉJANÈS (Louis) – TRAITÉ FORMULAIRE DE LA FAILLITE ET DU RÉGLEMENT JUDICIAIRE, DÉCRET-LOI DU 20 MAI 1955

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    [Droit du Travail], Périodique – LES SANCTIONS PÉNALES EN DROIT DU TRAVAIL, Table ronde de la R.P.D.S. du 30 mai 1974, Revue pratique de droit social n° 357, janvier 1975

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  • ARSAC (Pierre) – LE RÈGLEMENT DES DETTES SUCCESSORALES DANS LES COUTUMES RÉDIGÉES, Préface de Jacques Maillet, Publications de l’Université des sciences sociales de Grenoble, Coll. du Centre de Recherche d’Histoire économique, sociale et institutionnelle,

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  • LAISNÉ DE VILLEVÊQUE – OPINION DE M. LAISNÉ DE VILLEVÊQUE, SUR LE PROJET DE LOI CONCERNANT LES ÉCHANGISTES ; prononcée dans la séance du 2 mai 1818, extrait du Moniteur du 4 mai 1818

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  • PASQUIER (M. LE BARON) – DISCOURS DE M. LE BARON PASQUIER, prononcé en comité secret de la Chambre des Députés, le 3 mai 1820 ; sur la proposition d’une adresse au Roi, faite par M. MANUEL

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  • DUMONT (François), BERTHEAU (Solange) et KUSTNER (Elisabeth) – INVENTAIRE DES ARRÊTS DU CONSEIL PRIVÉ (RÈGNES DE HENRI III ET IV), t. II : RÈGNE DE HENRI IV, fasc. I : du 31 mai 1591 au 30 décembre 1602

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  • ROQUIÈRE (Octave) – ÉLÉMENTS DE L’EXPROPRIATION DES IMMEUBLES POUR CAUSE D’UTILITÉ PUBLIQUE, Suivis du texte de la loi organique du 3 mai 1841

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  • FABRE-SURVEYER (Édouard) – PRINCIPES GÉNÉRAUX DE LA DÉVOLUTION SUCCESSORALE, extrait de la Revue du Droit (Québec), mai et juin 1937

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  • FURGOLE (Jean-Baptiste) – TRAITÉ DES TESTAMENS, CODICILES, DONATIONS À CAUSE DE MORT, ET AUTRES DISPOSITIONS DE DERNIÈRE VOLONTÉ, suivant les principes et les Décisions du Droit Romain, les Ordonnances, les Coutumes, & Maximes du Royaume, tant des Païs du

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  • BLANCHOUIN (Albert) – CAPITALISME, Cahiers de la Démocratie n° 24-25, mensuel, Mai-Juin 1935

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  • [E.N.A.] – REVUE DE L’ÉCOLE NATIONALE D’ADMINISTRATION / PROMOTIONS, du n° 1 (mai 1946) au n° 99 (1976)

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  • [Code], COCCEJI (Samuel von) et FORMEY (Johann, Heinrich, Samuel) – CODE FRÉDÉRIC ; OU CORPS DE DROIT, POUR LES ÉTATS DE SA MAJESTÉ LE ROI DE PRUSSE : fondé sur la Raison, & sur les Constitutions du Pays ; dans lequel le Roi a disposé le droit romain dans

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  • [Travaux de l’Association Henri Capitant] – LES NOTIONS D’ÉGALITÉ ET DE DISCRIMINATION EN DROIT INTERNE ET EN DROIT INTERNATIONAL, Journées de Luxembourg du 31 mai - 4 juin 1961. INEXISTENCE, NULLITÉ ET ANNULABILITÉ DES ACTES JURIDIQUES, Journées de Turin

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  • [Code-civil - Allemagne fédérale] – BÜRGERLICHES GESETZBUCH UND ZUGEHÖRIGE GESETZE, Textausgabe mit Verweisungen und Sachverzeichnis, 84ème éd. revue et à jour au 1er mai 1966

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  • JAVILLIER (Jean-Claude) – LES RÉFORMES DU DROIT DU TRAVAIL DEPUIS LE 10 MAI 1981

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