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DUHAMEL (Jean) & DILL SMITH (J.)
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SIMONET (Jean-Baptiste)
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LEVOZ (Noël-Joseph)
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SAUTEL (Gérard)
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ATLAS JUDICIAIRE ET NOTARIAL PAR RESSORT DE COU...
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LE RAPPORT ENTRE LE POUVOIR JUDICIAIRE ET LE PO...
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JURISPRUDENCE CONSTITUTIONNELLE DE LA COUR SUPR...
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![[Organisation judiciaire] – Loi PORTANT QUE DANS LA SUITE, LES VACANCES DES TRIBUNAUX SERONT DE DEUX MOIS, À DATER DU 15 SEPTEMBRE. Donnée à Paris, le 28 Septembre 1791. Signé Louis M. L. F. Duport. Département de la Nièvre, bull. n° 1320](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/3597-1.jpg?v=1766939465&width=533)
![[Organisation judiciaire] – Loi PORTANT QUE LES PLACES DE PRÉSIDENT & DE GREFFIER DU TRIBUNAL CRIMINEL, SONT INCOMPATIBLES AVEC CELLES DE JUGE & DE GREFFIER DU TRIBUNAL DE DISTRICT. Donnéé à Paris, le 12 Septembre 1791. Signé Louis M. L. F. Duport. Départ](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/3601-1.jpg?v=1766939479&width=533)
![BONNIER (Édouard) – ÉLÉMENTS D’ORGANISATION JUDICIAIRE ET DE PROCÉDURE CIVILE, t. I [uniquement]](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/17936-1.jpg?v=1766923065&width=533)
![[Collectif] – BULLETIN N° 69 DE LA SOCIÉTÉ D’ÉTUDES HISTORIQUES DE LA NOUVELLE CALÉDONIE (S.E.H.), 4e trimestre 1986. Les Premiers pas de l’organisation judiciaire en Nouvelle-Calédonie (1853-1870)](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/35248-1.jpg?v=1766933720&width=533)
![[Corpus juris civilis], GALISSET – CORPUS JURIS CIVILIS ACADEMICUM PARISIENSE, IN QUO JUSTINIANI INSTITUTIONES, DIGESTA, SIVE PANDECTÆ, CODEX, AUTHENTICÆ, SEU NOVELLÆ CONSTITUTIONES, ET EDICTA COPREHENDUNTUR, Præterea Leonis et aliorum imperatorum novellæ](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/48563-1_2310764b-871a-49ff-904d-bcfca663fd2d.jpg?v=1766945343&width=533)
![[Organisation judiciaire] – Loi RELATIVE AU TRAITEMENT DES ACCUSATEURS PUBLICS ET DES COMMIS-GREFFIERS. Donnée à Paris, le 6 Septembre 1791. Signé Louis M. L. F. Duport. Département de la Nièvre, bull. n° 1246](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/3599-1.jpg?v=1766939472&width=533)
![[Collectif] – LA JUSTICE, Bibl. des Centres d’Études Supérieures Spécialisés, Université d’Aix-Marseille, Centre de sc. po. de l’Inst. d’études juridiques de Nice, t. VII](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/55640-1_0792bec0-f769-4e8d-ad70-2c6babc2f2f8.jpg?v=1774864446&width=533)
