Résultats de la recherche
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TERRÉ (François) & LEQUETTE (Yves)
DROIT CIVIL : LES SUCCESSIONS - LES LIBÉRALITÉS...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
[Collectif]
LE STATUT CIVIL DU CONJOINT SURVIVANT dans la p...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
DUPONT DELESTRAINT (Pierre)
DROIT CIVIL, CONTRAT DE MARIAGE ET RÉGIMES MATR...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
LUBY (Štefan) et alii
LE DROIT CIVIL TCHÉCOSLOVAQUE, sous la dir. de ...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
[Colloque]
LES CONFLITS DE LOIS EN MATIÈRE DE RÉGIMES MATR...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
FOÜET DE CONFLANS (Jean-Baptiste-Hélène)
ESPRIT DE LA JURISPRUDENCE SUR LES PRINCIPALES ...
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CHABOT (Georges) [dit Chabot de L’Allier]
COMMENTAIRE SUR LA LOI DES SUCCESSIONS, FORMANT...
Prix habituel 200,00 €Prix habituel -
[Travaux de l’Association Henri Capitant]
LE DROIT PATRIMONIAL DE LA FAMILLE : RÉFORMES A...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
DUBRU (Marcel)
L’ÉGALITÉ CIVILE DES ÉPOUX DANS LE MARIAGE, Com...
Prix habituel 50,00 €Prix habituel -
FABRE-SURVEYER (Édouard)
PRINCIPES GÉNÉRAUX DE LA DÉVOLUTION SUCCESSORAL...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
MASSIP (Jacques), MORIN (Georges) et AUBERT (Jean-Luc)
LA RÉFORME DE LA FILIATION, commentaire de la l...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
LA BIGOTIÈRE (René de Perchambault de)
COMMENTAIRES SUR LA COUTUME DE BRETAGNE ou Inst...
Prix habituel 800,00 €Prix habituel -
CHABOT (Georges) [dit Chabot de L’Allier]
TABLEAU DE LA LÉGISLATION ANCIENNE SUR LES SUCC...
Prix habituel 200,00 €Prix habituel -
NICOLAÏDÈS (Nicolas)
LE DROIT À L’HÉRITAGE, Arbres généalogiques - R...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
SIZARET (Louis)
ESSAI SUR L’HISTOIRE DE LA DÉVOLUTION SUCCESSOR...
Prix habituel 40,00 €Prix habituel -
ARSAC (Pierre)
LE RÈGLEMENT DES DETTES SUCCESSORALES DANS LES ...
Prix habituel 50,00 €Prix habituel -
[Code civil]
CODE CIVIL AVEC DES NOTES EXPLICATIVES RÉDIGÉES...
Prix habituel 900,00 €Prix habituel -
BOULANGER (François)
LES SUCCESSIONS INTERNATIONALES, Problèmes cont...
Prix habituel 70,00 €Prix habituel -
VAZEILLE (François Antoine)
RÉSUMÉ ET CONFÉRENCE DES COMMENTAIRES DU CODE C...
Prix habituel 240,00 €Prix habituel -
CHARRON (André)
LE RÈGLEMENT JURIDIQUE DES SUCCESSIONS D’ÉTRANG...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
[Coutumes], DUNOD DE CHARNAGE (François Ignace)
OBSERVATIONS SUR LES TITRES DES DROITS DE JUSTI...
Prix habituel 300,00 €Prix habituel -
DUNOD DE CHARNAGE (François Ignace)
OBSERVATIONS SUR LES TITRES DES DROITS DE JUSTI...
Prix habituel 300,00 €Prix habituel -
BECK (Alexander)
GRUNDRISS DES SCHWEIZERISCHEN ERBRECHTS, Ein St...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
BERSANO (Bartholomæo) [BERSANO (Bartolommeo)]
DE ULTIMIS VOLUNTATIBUS, SUCCESSIONIBUS STATUTA...
Prix habituel 600,00 €Prix habituel
![[Collectif] – LE STATUT CIVIL DU CONJOINT SURVIVANT dans la pratique en en droit comparé, sous la dir. de J. Renauld, Bibl. de la Faculté de Droit de l’Université Catholique de Louvain, t. VII](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/50945-1.jpg?v=1766948401&width=533)
![[Colloque] – LES CONFLITS DE LOIS EN MATIÈRE DE RÉGIMES MATRIMONIAUX ET DE SUCCESSIONS, 58ème Congrès des Notaires de France, Nice 1960 ; Avant-propos de André Vaccharezza, Introduction de Jacques Vandenbussche](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/28208-1.jpg?v=1766929782&width=533)
![CHABOT (Georges) [dit Chabot de L’Allier] – COMMENTAIRE SUR LA LOI DES SUCCESSIONS, FORMANT LE TITRE PREMIER DU LIVRE TROISIÈME DU CODE CIVIL, 5e éd.](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/55892-1.jpg?v=1774865625&width=533)
![[Travaux de l’Association Henri Capitant] – LE DROIT PATRIMONIAL DE LA FAMILLE : RÉFORMES ACCOMPLIES ET À VENIR, Journées nationales, tome IX / Strasbourg](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/36211-1.jpg?v=1766934482&width=533)
![CHABOT (Georges) [dit Chabot de L’Allier] – TABLEAU DE LA LÉGISLATION ANCIENNE SUR LES SUCCESSIONS, ET DE LA LÉGISLATION NOUVELLE, ÉTABLIE PAR LE CODE CIVIL ; COMMENTAIRE SUR LA LOI DU 29 GERMINAL AN XI, RELATIVE AUX SUCCESSIONS, Formant le Titre Ier du L](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/53306-1.jpg?v=1766954504&width=533)
![[Code civil] – CODE CIVIL AVEC DES NOTES EXPLICATIVES RÉDIGÉES PAR DES JURISCONSULTES QUI ONT CONCOURU À LA CONFECTION DU CODE ; – Tableau de la législation ancienne sur les successions et de la législation nouvelle, établie par le Code civil, par Chabot](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/52285-1.jpg?v=1766951897&width=533)
![[Coutumes], DUNOD DE CHARNAGE (François Ignace) – OBSERVATIONS SUR LES TITRES DES DROITS DE JUSTICE, DES FIEFS, DES CENS, DES GENS MARIÉS ET DES SUCCESSIONS, DE LA COUTUME DU COMTÉ DE BOURGOGNE, AVEC LES TRAITÉS À L’USAGE DE LA MÊME PROVINCE SUR LES INSTI](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/13546-1_b76b770b-287e-4839-862d-2caf98f9a50b.jpg?v=1766916529&width=533)
![BERSANO (Bartholomæo) [BERSANO (Bartolommeo)] – DE ULTIMIS VOLUNTATIBUS, SUCCESSIONIBUS STATUTARIIS, ET VARIIS CONTRACTIBUS QUÆSTIONES SINGULARES, Selectæ ex variis Responsis per eumdem Authorem in Foro editis cum Rebus judicatis](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/53150-1.jpg?v=1766954071&width=533)
