Résultats de la recherche
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MAGNOL (Joseph)
COMMENTAIRE DE LA LOI DU 25 MARS 1935 modifiant...
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JÈZE (Gaston)
COURS DE DROIT PUBLIC (Licence), Professé à la ...
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GABOLDE (Maurice)
COMMENTAIRE DE LA LOI DU 7 FÉVRIER 1933 SUR LES...
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PERREAU (Étienne-Hippolyte)
DE LA RESPONSABILITÉ ENVERS LES PARTICULIERS DE...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
GABOLDE (Maurice)
COMMENTAIRE DE LA LOI DU 7 FÉVRIER 1933 SUR LES...
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FAVOREU (Louis)
LE CONSEIL CONSTITUTIONNEL ET LA PROTECTION DE ...
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BETTEMS (Denis)
LES CONTRATS ENTRE ÉTATS ET PERSONNES PRIVÉES É...
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[Centre universitaire de recherches administratives et politiques de Picardie]
BIOTECHNOLOGIS ÉTHIQUE ET DROIT, La protection ...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
DUHAMEL (Jean) & DILL SMITH (J.)
DE QUELQUES PILIERS DES INSTITUTIONS BRITANNIQU...
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DUHAMEL (Jean) & DILL SMITH (J.)
DE QUELQUES PILIERS DES INSTITUTIONS BRITANNIQU...
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BECET (Jean-Marie)
LA RESPONSABILITÉ DE L’ÉTAT POUR LES DOMMAGES C...
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[Collectif]
INVESTISSEMENTS ÉTRANGERS ET ARBITRAGE ENTRE ÉT...
Prix habituel 70,00 €Prix habituel -
LAVELEYE (Émile de)
LE SOCIALISME CONTEMPORAIN, 5e éd. augmentée d’...
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[Colloque - Association Internationale des Sociologues de Langue Française]
« 1984… ET ALORS ? L’INDIVIDU ET LA MACHINE SOC...
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DUHAMEL (Jean) & DILL SMITH (J.)
DE QUELQUES PILIERS DES INSTITUTIONS BRITANNIQU...
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MAC-GRATH (Georges)
LA COMPÉTENCE DES CONSEILS DE PRÉFECTURE SUR LE...
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PASQUIER (M. LE BARON)
DISCOURS DE M. LE BARON PASQUIER, sur le projet...
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DUHAMEL (Jean) & DILL SMITH (J.)
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DUHAMEL (Jean) & DILL SMITH (J.)
DE QUELQUES PILIERS DES INSTITUTIONS BRITANNIQU...
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RASSAT (Michèle-Laure)
DROIT PÉNAL SPÉCIAL, Infractions des et contre ...
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Décret de la Convention nationale, du 26ème jou...
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VASSEUR (Michel)
DROIT DES AFFAIRES, Maîtrise, fasc. III, année ...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
CABRILLAC (Rémy), FRISON-ROCHE (Marie-Anne) et REVET (Thierry) et alii
LIBERTÉS ET DROITS FONDAMENTAUX, Notions et sou...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
HAMEL (Joseph) et LAGARDE (Gaston)
TRAITÉ DE DROIT COMMERCIAL : t. I : Introductio...
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![PERREAU (Étienne-Hippolyte) – DE LA RESPONSABILITÉ ENVERS LES PARTICULIERS DES FONCTIONNAIRES ADMINISTRATIFS AUTRES QUE LES MINISTRES (Droit français), [mq. le t. I : De la responsabilité civile et pénale des fonctionnaires publics en droit romain]](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/51817-1_3d955ea6-7d92-407b-8ca9-e35f5ab9cc4f.jpg?v=1789537918&width=533)
![FAVOREU (Louis) – LE CONSEIL CONSTITUTIONNEL ET LA PROTECTION DE LA LIBERTÉ INDIVIDUELLE ET DE LA VIE PRIVÉE, À propos de la décision du 12 janvier 1977 relative à la fouille des véhicules, [Extrait des] Études offertes à Pierre Kayser](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/56238-1.jpg?v=1774859871&width=533)
![[Centre universitaire de recherches administratives et politiques de Picardie] – BIOTECHNOLOGIS ÉTHIQUE ET DROIT, La protection juridique de la personne, responsable scientifique : Raphaël Draï](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/47976-1.jpg?v=1766944679&width=533)
![[Collectif] – INVESTISSEMENTS ÉTRANGERS ET ARBITRAGE ENTRE ÉTATS ET PERSONNES PRIVÉES, Convention B.I.R.D. du 18 mars 1965, Centre de Recherche sur le Droit des marchés et des investissments internationaux de la Fac. de droit et des sc. éco. de Dijon](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/48917-1.jpg?v=1766945782&width=533)
![[Colloque - Association Internationale des Sociologues de Langue Française] – « 1984… ET ALORS ? L’INDIVIDU ET LA MACHINE SOCIALE », Rapports présentés au XIIe colloque de l’A.I.S.L.F., les 20 au 24 mai 1985, Textes réunis et préparés par Chr. Lalive d’Ép](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/47923-1_0b2de2cc-7dc9-440f-b04b-4ac0350dffae.jpg?v=1771252881&width=533)
