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  • ROUSSILHE (Pierre) – LA JURISPRUDENCE DES DONATIONS ENTRE VIFS, suivant l’usage de tous les Parlements & Sièges du Royaume, soit Pays de Droit écrit, soit Pays coutumier, (mq. t. III)

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  • TROPLONG (Raymond-Théodore) – DROIT CIVIL EXPLIQUÉ : DES DONATIONS ENTRE-VIFS ET DES TESTAMENTS ou COMMENTAIRE DU TITRE II DU LIVRE III DU CODE NAPOLÉON, t. 1er (sur 4 au total)

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  • COLIN Ambroise) et CAPITANT (Henri) – PRÉCIS DE DROIT CIVIL publié d’après le Traité de Colin, Capitant, t. III, 4ème éd. : Régimes matrimoniaux ; Successions ; Dispositions à titre gratuit, donations entre vifs, institutions contractuelles et testaments

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  • JOLIVET (Yves) – ESSAI SUR LA TENDANCE ANTI-FORMALISTE DE LA JURISPRUDENCE EN MATIÈRE DE DONATIONS DÉGUISÉES, Thèse pour le Doctorat présentée et soutenue le mercredi 30 octobre 1940, à 14 heures dans la salle des actes publics de la Faculté

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    Prix habituel 80,00 €
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  • LABORDE-LACOSTE (Marcel) – PRÉCIS ÉLÉMENTAIRE DE PROCÉDURE CIVILE, t. I, première année de capacité, 5e éd. : Introduction à l’étude du droit. Les personnes. Les biens. Successions. Donations. Testaments ; t. II, 2e année de capacité : Les obligations. Le

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  • RICARD (Jean-Marie) – ŒUVRES DE M. JEAN MARIE RICARD. T. II [seul] contenant LES TRAITÉZ DU DON MUTUEL, DES DISPOSITIONS CONDITIONNELLES, & DES SUBSTITUTIONS DE LA REPRÉSENTATION & DU RAPPEL, en matière de Successions & plusieurs autres traités trouvé dan

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    Prix habituel 125,00 €
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  • AFTALION (Marcel) – DES LIBÉRALITÉS ENTRE ÉPOUX. DE LEUR IMPUTATION ET DES CONFLITS DE LOIS QU’ELLES SOULÈVENT, Thèse pour le Doctorat (Président : M. Lévy-Ullmann ; Suffragants : MM. Bartin et Julliot de la Morandière), Faculté de Droit de l’Université d

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  • RICARD (Jean-Marie) et CHEMIN (Michel du) – ŒUVRES DE M. JEAN MARIE RICARD. T. II [seul] contenant LES TRAITÉS DU DON MUTUEL, DES DISPOSITIONS CONDITIONNELLES, etc. DES SUBSTITUTIONS, DE LA REPRÉSENTATION & DU RAPPEL en matière de Successions, LA COUTUME

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  • MACHELARD (Eugène) – TEXTES DE DROIT ROMAIN SUR LA POSSESSION, LES HYPOTHÈQUES ET LES DONATIONS ENTRE ÉPOUX, SUIVI D’UN COMMENTAIRE À L’USAGE DES ÉLÈVES DE LA FACULTÉ DE DROIT DE PARIS POUR LE PREMIER EXAMEN DE LICENCE, ANNÉE 1855 - 1856

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    MACHELARD (Eugène)

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  • AFTALION (Marcel) – DES LIBÉRALITÉS ENTRE ÉPOUX DE LEUR IMPUTATION ET DES CONFLITS DE LOIS QU’ELLES SOULÈVENT, Thèse pour le Doctorat (Président : M. Lévy-Ullmann ; Suffragants : MM. Bartin et Julliot de la Morandière), Faculté de Droit de l’Université de

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  • [Collectif] – DROIT FAMILIAL ET DROIT PATRIMONIAL DE LA FAMILLE, Revue de la Faculté de droit de l’Université libre de Bruxelles, vol. 29

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  • [Travaux de l’Association Henri Capitant] – LE DROIT PATRIMONIAL DE LA FAMILLE : RÉFORMES ACCOMPLIES ET À VENIR, Journées nationales, tome IX / Strasbourg

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    Prix habituel 20,00 €
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  • [Travaux de l’Association Henri Capitant] – LES PROCÉDÉS DES INTÉRÊTS PATRIMONIAUX DE LA FAMILLE LÉGITIME, 3e Congrès international canadien, t. XII (1958)

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  • [Mélanges Catala] – LE DROIT PRIVÉ FRANÇAIS À LA FIN DU XXe SIÈCLE, Études offertes à Pierre CATALA

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  • JULIEN (Pierre) – LES CONTRATS ENTRE ÉPOUX, Préface de Pierre Kayser, Bibl. de droit privé, t. XXXIII

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  • SALLÉ (Jacques-Antoine) – L’ESPRIT DES ORDONNANCES ET DES PRINCIPAUX ÉDITS ET DÉCLARATIONS DE LOUIS XV, EN MATIÈRE CIVILE, CRIMINELLE ET BÉNÉFICIALE, nouvelle éd. revue, corrigée et augmentée, t. II et III (manque tome I)

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  • RICARD (Jean-Marie) – ŒUVRES DE M. JEAN MARIE RICARD. T. I : TRAITÉ DES DONATIONS ENTRE-VIFS ET TESTAMENTAIRES, AVEC LA COUTUME D’AMIENS commentée par le même auteur, dernière éd. augmentée de nouvelles remarques T. II : LES TRAITÉZ DU DON MUTUEL, DES DIS

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  • WOLOWSKI (Louis), TROPLONG (Raymond-Théodore), GIRAUD (Charles), LABOULAYE (Édouard), KOENIGSWARTER (Louis J.), HÉLIE (Faustin) et ORTOLAN – REVUE DE LÉGISLATION ET DE JURISPRUDENCE ; 16ème année, Nouvelle coll., Année 1850, t. I (janvier - avril 1850)

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