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MALAFOSSE (Jehan de)
LE DROIT AGRAIRE AU BAS EMPIRE ET DANS L’EMPIRE...
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RITLENG (Alfred) et GRUBER (Jules)
CODE DE COMMERCE POUR L’EMPIRE D’ALLEMAGNE Y CO...
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GANGHOFFER (Roland)
L’ÉVOLUTION DES INSTITUTIONS MUNICIPALES EN OCC...
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GRANGÉ (Ch.-A.)
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DE LA GORCE (Pierre)
HISTOIRE DU SECOND EMPIRE, 3e éd.
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DREYFUS (Robert)
MONSIEUR THIERS CONTRE L’EMPIRE, LA GUERRE, LA ...
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MORET (A.) et DAVY (G.)
DES CLANS AUX EMPIRES. L’ORGANISATION SOCIALE C...
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BULLETIN DES LOIS DE L'EMPIRE FRANÇAIS, XIÈME S...
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VON DER OSTEN SACKEN (Wolf)
LA CONDITION DE DROIT PUBLIC DU GRAND-DUCHÉ DE ...
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GODECHOT (Jacques)
LES INSTITUTIONS DE LA FRANCE SOUS LA RÉVOLUTIO...
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LA GARANTIE DES LIBERTÉS (1852-1870) Préfaces...
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BOUTARIC (Edgard)
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RONDONNEAU (Louis)
RÉPERTOIRE ALPHABÉTIQUE, CHRONOLOGIQUE ET PAR C...
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JAMES (Émile)
COURS D’ÉCONOMIE POLITIQUE, rédigé d’après les ...
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LERICHE (Antony)
LES DÉCRETS DU CHEF DE L’ÉTAT AYANT FORCE DE LO...
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ZEVORT (Edgar)
LA FRANCE SOUS LE RÉGIME DU SUFFRAGE UNIVERSEL,...
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[Napoléon]
TARIF DES FRAIS ET DÉPENS POUR LE RESSORT DE LA...
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MOREAU (Félix), DELPECH (Joseph)
LES RÈGLEMENTS DES ASSEMBLÉES LÉGISLATIVES, Pré...
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VALLÉE (Oscar de)
LES MANIEURS D’ARGENT, Études historiques et mo...
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DUC DE MORNY
UNE AMBASSADE EN RUSSIE, extrait des Mémoires d...
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RONDONNEAU (Louis)
TROISIÈME SUPPLÉMENT DES CODES NAPOLÉON, DE PRO...
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VIGNEAUX (Paul-Émile)
ESSAI SUR L’HISTOIRE DE LA PRAEFECTURA URBIS À ...
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BORY (Jean-Louis)
LES CINQ GIROUETTES ou Servitudes et souplesses...
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![[Napoléon] – TARIF DES FRAIS ET DÉPENS POUR LE RESSORT DE LA COUR D’APPEL DE PARIS rendu commun aux autres Cours et tribunaux de l’Empire Français, par Décret Impérial du 16 janvier 1807](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/12574-1_01bac700-05d5-422f-9f74-0f998820e689.jpg?v=1766916324&width=533)
![MOREAU (Félix), DELPECH (Joseph) – LES RÈGLEMENTS DES ASSEMBLÉES LÉGISLATIVES, Préface de Charles Benoist, t. I [seul] : Allemagne (Empire Prusse) - Angleterre - Autriche-Hongrie (Délégations. - Parlements autrichien et hongrois) - Belgique, Bibl. interna](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/53669-1.jpg?v=1766955652&width=533)
