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  • [Code], TRIPIER (Louis) – LES CODES FRANÇAIS COLLATIONNÉS SUR LES ÉDITIONS OFFICIELLES contenant (…) et les seuls où sont rapportés LES TEXTES DU DROIT ANCIEN ET INTERMÉDIAIRE (…) concernant le CODE DE COMMERCE et la CONTRAINTE PAR CORPS avec COMPLÉMENT D

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  • [Codes], CARPENTIER (Adrien) – CODES ET LOIS POUR LA FRANCE, L’ALGÉRIE ET LES COLONIES. CODES ET TRAITÉS. LOIS ET DÉCRETS, Ouvrage contenant sous chaque article des codes de nombreuses références aux articles correspondants et aux lois d’intérêt général L

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  • [Encyclopédie] – RÉGIME POLITIQUE ET ADMINISTRATIF DANS LA POLOGNE PRUSSIENNE, IVe Volume - Ier Fascicule de l’Encyclopédie Polonaise, publiée par le Comité des publications encyclopédiques sur la Pologne

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  • COSTAZ (Claude-Anthelme) – HISTOIRE DE L’ADMINISTRATION EN FRANCE, De l’agriculture, des arts utiles, du commerce, des manufactures, des subsistances, des mines et des usines ; Accompagnée d’observations et de vues, et terminée par l’exposé des moyens qui

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  • [Code civil] – CODE CIVIL et principaux textes complémentaires, Avant-propos de M. André Rouast, Nouvelle éd. mise à jour par René Roblot

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  • BÉDARRIDE (Jassuda) – DROIT COMMERCIAL. Commentaire du CODE DE COMMERCE, LIVRE I : Tit. III DES SOCIÉTÉS, 2ème éd., revue corrigée et mise au courant des lois nouvelles, t. I

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  • [RDV] – DROIT ET VILLE, Revue de l’Institut des Études Juridiques de l’Urbanisme et de la Construction fondée par Michel Despax ; Urbanisme, Construction, Aménagement du Territoire, n° 9 et 10 (1980), du n° 13 (1982) au n° 21 (1986), du n° 44 (1997) au n°

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  • Loi RELATIVE AUX ASSIGNATS DE CINQ LIVRES. Donné à Paris, le 25 Juillet 1791. DU TRIBUNAL DE DISTRICT. Donnée à Paris, le 12 Septembre 1791. Signé Louis M. L. F. Duport. Département de la Nièvre, bull. n° 1142

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  • [Code] – CODE PÉNAL, annoté d’après la doctrine et la jurisprudence avec renvois aux publications Dalloz, 46e éd. entièrement refondue et mise à jour, coll. Petits Codes Dalloz

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  • [Sous la direction de SEGAUD (Marion), BRUN (Jacques) & DRIANT (Jean-Claude)] – DICTIONNAIRE DE L’HABITAT ET DU LOGEMENT

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  • COLARD (Daniel) – LE MOUVEMENT DES PAYS NON-ALIGNÉS, coll. Notes et études documentaires n° 4613-4614

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  • LESCUYER (Paul) – MANUEL PRATIQUE D’ADMINISTRATION COMMUNALE OU COMMENTAIRE DE LA LOI DU 5 AVRIL 1884. Avec le texte des lois, décrets et ordonnances demeurés en vigueur, 2e éd.  contenant un recueil alphabétique des documents législatifs et administratif

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  • COLAS (Bernard) – ACCORDS ÉCONOMIQUES INTERNATIONAUX. RÉPERTOIRE DES ACCORDS ET DES INSTITUTIONS, coll. Notes et études documentaires

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