Résultats de la recherche
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[Thèse non publiée], MONÉGER (François)
RÉFLEXIONS SUR LE PRINCIPE DE LA COMPÉTENCE DE ...
Prix habituel 70,00 €Prix habituel -
BOUBLI (Bernard)
LA RESPONSABILITÉ ET L’ASSURANCE DES ARCHITECTE...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
LACHÈZE-PASQUET (Pierre)
L’ADMINISTRATION DE L’HÔPITAL, coll. L’administ...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
[Collectif]
LA RESPONSABILITÉ PÉNALE DU FAIT DE L’ENTREPRIS...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
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CHAPUS (René)
DROIT ADMINISTRATIF GÉNÉRAL, t. 2, 5e éd., coll...
Prix habituel 16,00 €Prix habituel -
Collectif
LA BANQUE DE FRANCE, 2ème éd., coll. L’Administ...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
[Thèse non publiée], HUET (Jérôme)
RESPONSABILITÉ CONTRACTUELLE ET RESPONSABILITÉ ...
Prix habituel 90,00 €Prix habituel -
[Colloque]
LA DÉCENTRALISATION GÉOGRAPHIQUE DES SERVICES P...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
[Collectif]
DISPERSION GÉOGRAPHIQUE DES ADMINISTRATIONS CEN...
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
RIVIÈRE (Charles)
DE L’INSTRUCTION DES INSTANCES INTÉRESSANT L’AD...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
VEDEL (Georges)
DROIT ADMINISTRATIF, coll. Thémis
Prix habituel 25,00 €Prix habituel -
[Collectif]
LE GOUVERNEMENT ÉCONOMIQUE EUROPÉEN, Préface de...
Prix habituel 40,00 €Prix habituel -
[Collectif]
L’ÉTAT EN FRANCE. SERVIR UNE NATION OUVERTE SUR...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
ODENT (Raymond)
CONTENTIEUX ADMINISTRATIF, cours professé à l’I...
Prix habituel 140,00 €Prix habituel -
BAILLY (A.)
EXPOSÉ DE L’ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET LOCALE D...
Prix habituel 120,00 €Prix habituel -
LEFEBVRE (Louis)
LA RESPONSABILITÉ CIVILE DU FAIT D’AUTRUI ET DU...
Prix habituel 90,00 €Prix habituel -
TAILLANDIER (A. de)
MANUEL-FORMULAIRE DES OFFICIERS DE L’ÉTAT CIVIL...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
MESTRE (Achille)
RESPONSABILITÉ DES PROPRIÉTAIRES D’ARBRES, À ra...
Prix habituel 50,00 €Prix habituel -
STEFANO (Alain Di)
LA PARTICIPATION DES FONCTIONNAIRES CIVILS À LA...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
MATHIOT (André)
COURS DE GRANDS SERVICES PUBLICS ET ENTREPRISES...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
LAUBADÈRE (André de)
COURS DE GRANDS SERVICES PUBLICS ET ENTREPRISES...
Prix habituel 160,00 €Prix habituel -
[Collectif]
L’ADMINISTRATION PUBLIQUE DES PAYS FRANCOPHONES...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
[Revue]
ANNUAIRE EUROPÉEN D’ADMINISTRATION PUBLIQUE, 20...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel
![[Thèse non publiée], MONÉGER (François) – RÉFLEXIONS SUR LE PRINCIPE DE LA COMPÉTENCE DE LA LOI LOCALE EN MATIÈRE DE RESPONSABILITÉ DÉLICTUELLE (Étude de Droit Comparé : France, États-Unis, Angleterre…), Thèse pour le Doctorat présentée et soutenue Publiq](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/45640-1.jpg?v=1766943099&width=533)
![[Collectif] – LA RESPONSABILITÉ PÉNALE DU FAIT DE L’ENTREPRISE, Journées d’Études Université de Paris XII, Association française des juristes d’entreprise, Institut de l’Entreprise, 14-15 octobre 1976](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/35017-1.jpg?v=1766933656&width=533)
![[Thèse non publiée], HUET (Jérôme) – RESPONSABILITÉ CONTRACTUELLE ET RESPONSABILITÉ DÉLICTUELLE, Essai de délimitation entre les deux ordres de responsabilité, Thèse [non publiée] pour le Doctorat d’État soutenue le 19 décembre 1978 devant Le Professeur F](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/45651-1_d8634baa-9e34-48de-9d2c-f8e292e21509.jpg?v=1785077949&width=533)
![[Colloque] – LA DÉCENTRALISATION GÉOGRAPHIQUE DES SERVICES PUBLICS ADMINISTRATIFS À COMPÉTENCE NATIONALE, colloque organisé les 30 et 31 mars 1979 avec le Concours de l’Association “Bureaux-Provinces”, Cahier de l’Institut français des sciences administra](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/31744-1.jpg?v=1766931247&width=533)
![[Collectif] – DISPERSION GÉOGRAPHIQUE DES ADMINISTRATIONS CENTRALES DE L’ÉTAT, Études coordonnés par Pierre LAVIGNE, coll. Recherches Panthéon-Sorbonne, Université Paris I, série : sciences juridiques Administration publique](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/32691-1.jpg?v=1766931871&width=533)
![[Collectif] – LE GOUVERNEMENT ÉCONOMIQUE EUROPÉEN, Préface de Enrico Letta, coll. Droit administratif, n° 23, sous la dir. de Jean-Bernard Auby et Pascale Idoux](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/57836-1_9e72693f-a6a2-4968-b598-90a19b8a7c95.jpg?v=1780998034&width=533)
![[Collectif] – L’ÉTAT EN FRANCE. SERVIR UNE NATION OUVERTE SUR LE MONDE, Mission sur les responsabilités et l’organisation de l’État présidée par Jean Picq. Coll. des Rapports officiels, rapport au Premier ministre.](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/33023-1.jpg?v=1766932126&width=533)
![[Collectif] – L’ADMINISTRATION PUBLIQUE DES PAYS FRANCOPHONES À L’AUBE DES ANNÉES 2000, Assises francophones de l’administration publique organisées par l’Institut international d’administration publique, Paris 12-14 déc. 1996 ; Coll. Dossiers et débats](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/33172-1.jpg?v=1766932333&width=533)
![[Revue] – ANNUAIRE EUROPÉEN D’ADMINISTRATION PUBLIQUE, 2002, n° XXV](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/56215-1_67fd3597-588f-4de9-93a9-35e6cd2d5011.jpg?v=1788854434&width=533)
