Résultats de la recherche
-
WORMS (Emile)
SOCIÉTÉS HUMAINES ET PRIVÉES
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
[Mélanges Boivin]
FLORILÈGES DU DROIT PUBLIC, Recueil de Mélange...
Prix habituel 43,00 €Prix habituel -
LE PICAUT (Louis)
DE LA SAISIE-ARRÊT OU OPPOSITION et spécialemen...
Prix habituel 90,00 €Prix habituel -
LIGNIÈRES (Paul)
PARTENARIATS PUBLICS PRIVÉS
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
[Colloque]
REPROGRAPHIE ET DROIT D’AUTEUR, Compte-rendu de...
Prix habituel 7,00 €Prix habituel -
[Pouvoirs]
LA REPRÉSENTATION PROPORTIONNELLE. Pouvoirs n° ...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
VAREILLES-SOMMIÈRES (Gabriel de Labroüe de)
L’HYPOTHÈQUE JUDICIAIRE, Son passé, son présent...
Prix habituel 90,00 €Prix habituel -
[Thèse non publiée], LEROYER (Anne-Marie)
LES FICTIONS JURIDIQUES, Thèse, sous la directi...
Prix habituel 90,00 €Prix habituel -
SIMLER (Philippe) et DELEBECQUE (Philippe)
DROIT CIVIL : LES SÛRETÉS - LA PUBLICITÉ FONCIÈ...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
JACQUET (Pierre)
TRAITÉ DES JUSTICES DE SEIGNEUR, ET DES DROITS ...
Prix habituel 400,00 €Prix habituel -
[BRILLON (Pierre-Jacques)]
NOUVEAU DICTIONNAIRE CIVIL ET CANONIQUE DE DROI...
Prix habituel 280,00 €Prix habituel -
MONTIER (F.) et MONTIER (G. F.)
LE RÈGLEMENT DU PRIX DE VENTE DES FONDS DE COMM...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
DEGLAIRE (Emmanuelle)
LA SITUATION FISCALE DE L’ASSOCIÉ D’UNE SOCIÉTÉ...
Prix habituel 30,00 €Prix habituel -
RIOU (Michel)
LES FONDS DE COMMERCE DANS LES RÉGIMES MATRIMON...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
Journal Officiel, LES DROITS D’AUTEUR, mandatur...
Prix habituel 20,00 €Prix habituel -
CARTIER (Gallus)
INSTITUTIONES JURISPRUDENTIÆ CANONICO-CIVILIS q...
Prix habituel 250,00 €Prix habituel -
[Colloque]
LA DÉCLARATION DES DROITS DE L’HOMME ET DU CITO...
Prix habituel 70,00 €Prix habituel -
NÉZARD (Henry)
THÉORIE JURIDIQUE DE LA FONCTION PUBLIQUE
Prix habituel 90,00 €Prix habituel -
[Périodique]
LA FRANCE EN GUERRE, Pouvoirs n° 58, Revue fran...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
[Mélanges Petot]
ÉTUDES D’HISTOIRE DU DROIT PRIVÉ OFFERTES À PIE...
Prix habituel 120,00 €Prix habituel -
CREMIEU (Louis)
TRAITÉ ÉLÉMENTAIRE DE DROIT CIVIL (Capacité en ...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
Loi SUR LA DÉSIGNATION DES BIENS NATIONAUX À VE...
Prix habituel 40,00 €Prix habituel -
RIDEAU (Léon)
DE LA JURIDICTION DES RÉFÉRÉS ET DES CAS DANS L...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
POTHIER (Robert-Joseph)
TRAITÉ DU CONTRAT DE LOUAGE, SELON LES RÈGLES T...
Prix habituel 140,00 €Prix habituel
![[Mélanges Boivin] – FLORILÈGES DU DROIT PUBLIC, Recueil de Mélanges en l’honneur de Jean-Pierre BOIVIN, Institut de Droit Public des Affaires, Vingt ans de droit public au barreau de Paris, Préface de Ronny ABRAHAM et Avant-propos par Jean-Pierre FAUGÈRE](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/3907-1_b0494be7-4dc1-4eb0-94a1-2e047ba9215a.jpg?v=1771252740&width=533)
![[Colloque] – REPROGRAPHIE ET DROIT D’AUTEUR, Compte-rendu de la Réunion du Comité juridique de la Société des Gens de Lettres de France (…) du 3 décembre 1987](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/15247-1_1348206f-20c1-485b-89b2-043f5f020495.jpg?v=1766917056&width=533)
![[Pouvoirs] – LA REPRÉSENTATION PROPORTIONNELLE. Pouvoirs n° 36 Revue française d’études constitutionnelles et politiques](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/32263-1.jpg?v=1766931626&width=533)
![[Thèse non publiée], LEROYER (Anne-Marie) – LES FICTIONS JURIDIQUES, Thèse, sous la direction de Michelle Gobert, soutenue le 11 juillet 1995](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/45633-1_fa1992c6-ab5e-4f26-9330-f614fb517047.jpg?v=1791551747&width=533)
![[BRILLON (Pierre-Jacques)] – NOUVEAU DICTIONNAIRE CIVIL ET CANONIQUE DE DROIT, ET DE PRATIQUE, Contenant les étymologies, Définitions, Divisions, & Principes du Droit François & de la Procédure sur les matières civiles, criminelles & bénéficiales, Ouvrage](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/58131-1_8804a918-39fc-4864-b022-e82cfbd71334.jpg?v=1790509787&width=533)
![[Colloque] – LA DÉCLARATION DES DROITS DE L’HOMME ET DU CITOYEN ET LA JURISPRUDENCE, colloque des 25 et 26 mai 1989 au Conseil constitutionnel, coll. Recherches politiques](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/56191-1.jpg?v=1774863248&width=533)
![[Périodique] – LA FRANCE EN GUERRE, Pouvoirs n° 58, Revue française d’études constitutionnelles et politiques](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/25690-1.jpg?v=1766928467&width=533)
![[Mélanges Petot] – ÉTUDES D’HISTOIRE DU DROIT PRIVÉ OFFERTES À PIERRE PETOT](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/53743-1.jpg?v=1766955923&width=533)
![CREMIEU (Louis) – TRAITÉ ÉLÉMENTAIRE DE DROIT CIVIL (Capacité en Droit, Écoles de Notariat, Instituts Techniques), t. II [seul] : Théorie générale des obligations - Les contrats usuels (Vente, Louage de choses, Sociétés civiles) - Le contrat de mariage et](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/36218-1.jpg?v=1766934487&width=533)
