Résultats de la recherche
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[Collectif]
LE RÉFÉRENDUM DU 8 JANVIER 1961, sous la direct...
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CHRISTOPHLE (F.)
DE LA REPRÉSENTATION PROPORTIONNELLE
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JOURNAL DU PALAIS, Contenant les Jugements du t...
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[Périodique]
POLITIQUE n° 30, 22ème année, tome V, Janvier 1948
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Anonyme
ATLAS JUDICIAIRE ET NOTARIAL PAR RESSORT DE COU...
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ENFANTIN (Barthélémy-Prosper)
CORRESPONDANCE POLITIQUE, 1835 - 1840, Extrait ...
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DUROSELLE (Jean-Baptiste)
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[Mélanges Trotabas]
MÉLANGES OFFERTS À MONSIEUR LE DOYEN LOUIS TROT...
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[Assemblée Nationale]
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LE POITTEVIN (Gustave)
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[Organisation judiciaire]
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LÉGISLATION DE LA GUERRE DE 1914-1918, Lois , D...
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LA RÉFORME ÉLECTORALE, coll. Libres Entretiens,...
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AUBRY (Charles) et RAU (Charles-Frédéric)
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NÉGRIN (Jean-Paul)
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BOURJOL (Maurice)
LES INSTITUTIONS RÉGIONALES de 1789 à nos jours...
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COLLECTION DES PROCÈS-VERBAUX DE L’ASSEMBLÉE PR...
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LE POITTEVIN (Gustave)
DICTIONNAIRE-FORMULAIRE DES PARQUETS ET DE LA P...
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CABANTOUS (Louis Pierre François) et LIÉGEOIS (Jules)
RÉPÉTITIONS ÉCRITES SUR LE DROIT ADMINISTRATIF ...
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MARTIN-PANNETIER (Andrée)
INSTITUT ET VIE POLITIQUE FRANÇAISES de 1789 à ...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel
![[Collectif] – LE RÉFÉRENDUM DU 8 JANVIER 1961, sous la direction de François GOGUEL, Préface de Jean Touchard, Cahiers de la Fondation Nationale des Sciences politiques, série Partis et Élections, n° 119](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/54320-1.jpg?v=1774860874&width=533)
![[Recueil] – JOURNAL DU PALAIS, Contenant les Jugements du tribunal de Cassation, et des Tribunaux d’Appel de Paris et des Départements, Dans les principales Causes et Questions que les Lois nouvelles rendent douteuses et difficiles, IIe semestre de l’An X](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/54478-1.jpg?v=1788854251&width=533)
![[Périodique] – POLITIQUE n° 30, 22ème année, tome V, Janvier 1948](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/18060-1_a716e261-a999-4b6a-a1b3-21fb7b2c7725.jpg?v=1789983993&width=533)
![[Mélanges Trotabas] – MÉLANGES OFFERTS À MONSIEUR LE DOYEN LOUIS TROTABAS](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/54826-1_95cf1b8a-0735-4ad4-99c9-0b0b1ccbee8f.jpg?v=1774865594&width=533)
![[Assemblée Nationale] – Constitution du 4 octobre 1958 - Assemblé Nationale, Quatrième législature, LISTE PAR ORDRE ALPHABÉTIQUE ET PAR CIRCONSCRIPTION DE MESDAMES ET MESSIEURS LES DÉPUTÉS AVEC INDICATION DE LEURS ADRESSES, Groupes et Commissions - Organi](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/36172-1.jpg?v=1766934435&width=533)
![[Organisation judiciaire] – Loi PORTANT SUPPRESSION DE TOUTES LE CHAMBRES DE COMMERCE EXISTANT DANS LE ROYAUME. Signé Louis M. L. F. Duport. Donnée à Paris, le 16 Octobre 1791, Département de la Nièvre, bull. n° 1400](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/3591-1.jpg?v=1766939434&width=533)
![[Périodique] – LA RÉFORME ÉLECTORALE, coll. Libres Entretiens, 6e série fasc. n° I à n° VII,](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/56526-1.jpg?v=1774862845&width=533)
![LE POITTEVIN (Gustave) – DICTIONNAIRE-FORMULAIRE DES PARQUETS ET DE LA POLICE JUDICIAIRE, 7e éd. mise à jour au 1er octobre 1949 et considérablement augmentée par Antonin Besson, Raoul Combaldieu et Jacques Simon, t. III [seul] : G-O](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/39967-1.jpg?v=1766937905&width=533)
