Résultats de la recherche
-
AUGIER (le colonel) et LE POITTEVIN (Gustave)
TRAITÉ DES RECOURS EN RÉVISION Contre les jugem...
Prix habituel 90,00 €Prix habituel -
McWHINNEY (Edward)
CONFLICT AND COMPROMISE. International Law and ...
Prix habituel 10,00 €Prix habituel -
COLSON (Jean-Philippe)
L’OFFICE DU JUGE ET LA PREUVE DANS LE CONTENTIE...
Prix habituel 150,00 €Prix habituel -
FAURE (L.-G.)
RÉPERTOIRE ADMINISTRATIF DES PARQUETS, à l’usag...
Prix habituel 140,00 €Prix habituel -
COLSON (Jean-Philippe)
L’OFFICE DU JUGE ET LA PREUVE DANS LE CONTENTIE...
Prix habituel 140,00 €Prix habituel -
PIERRE (Eugène), POUDRA (Jules)
ORGANISATION DES POUVOIRS PUBLICS. Recueil des ...
Prix habituel 140,00 €Prix habituel -
GOULLIART (Pierre Louis) [également orthographié GOUILLARD]
EXPOSITION DES RÈGLES DU DROIT ANCIEN suivant l...
Prix habituel 300,00 €Prix habituel -
GALLUS (Franciscus)
FRANCISCI GALLI, J.C. AC IN COLLEGIO DD. JUDICU...
Prix habituel 600,00 €Prix habituel -
ROSINUS (Johannes), DEMPSTER (Thomas)
ANTIQUITATUM ROMANARUM CORPUS ABSOLUTISSIMUM, I...
Prix habituel 500,00 €Prix habituel -
[Journal officiel]
PROFESSIONS JUDICIAIRES ET JURIDIQUES - RÉFORME...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
[Boletin Oficial del Estado]
LEY DE PROCEDIMIENTO ADMINISTRATIVO Y DISPOSICI...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
DOSIÈRE (René), MASTIAS (Jean), FORTIER (Jean-Claude)
LE CONSEIL GÉNÉRAL
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
DOMAT (Jean)
LES LOIX CIVILES DANS LEUR ORDRE NATUREL, 2e éd...
Prix habituel 350,00 €Prix habituel -
RENUSSON (Philippe de)
ŒUVRES DE Me DE RENUSSON, Contenant LE TRAITÉ D...
Prix habituel 350,00 €Prix habituel -
FŒLIX (Jean Jacques Gaspard)
COMMENTAIRE SUR LA LOI DU 17 AVRIL 1832, RELATI...
Prix habituel 180,00 €Prix habituel -
CORMENIN (Louis de)
DROIT ADMINISTRATIF, 5e éd. revue et augmentée
Prix habituel 480,00 €Prix habituel -
MALAN (François)
LES OFFRES PUBLIQUES D’ACHAT (O.P.A.), L’EXPÉRI...
Prix habituel 60,00 €Prix habituel -
SOULATGES (Jean-Antoine)
STYLE UNIVERSEL DE TOUTES LES COURS ET JURISDIC...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
PELLAT (Charles-Auguste)
MANUALE JURIS SYNOPTICUM IN QUO CONTINENTUR JUS...
Prix habituel 45,00 €Prix habituel -
DÜRR (Charles)
DU CONTRAT D’ENTREPRISE, Titre onzième du code ...
Prix habituel 35,00 €Prix habituel -
[Recueil Lebon - Conseil d’État]
JURISPRUDENCE DU CONSEIL D’ÉTAT statuant au con...
Prix habituel 450,00 €Prix habituel -
REZEK (Stéphane)
ACHAT ET VENTE DE FONDS DE COMMERCE, Préface de...
Prix habituel 15,00 €Prix habituel -
LENOAN (Hervé)
LA PROCÉDURE DEVANT LE CONSEIL D’ÉTAT STATUANT ...
Prix habituel 180,00 €Prix habituel -
GHESTIN (Jacques), JAMIN (Christophe) et BILLIAU (Marc)
LES OBLIGATIONS, LE CONTRAT : FORMATION (2e éd....
Prix habituel 90,00 €Prix habituel
![AUGIER (le colonel) et LE POITTEVIN (Gustave) – TRAITÉ DES RECOURS EN RÉVISION Contre les jugements des conseils de guerre en temps de guerre, Organisation - Procédure - Moyen de cassation, [Avec] Supplément](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/56901-1_5cd92793-2a17-44b3-812e-b6b3948bc966.jpg?v=1779694692&width=533)
![GOULLIART (Pierre Louis) [également orthographié GOUILLARD] – EXPOSITION DES RÈGLES DU DROIT ANCIEN suivant l’ordre où elles se trouvent placées au digeste, avec les exceptions dont elles sont susceptibles, et des observations relatives à notre nouvelle l](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/29925-1.jpg?v=1766930620&width=533)
![[Boletin Oficial del Estado] – LEY DE PROCEDIMIENTO ADMINISTRATIVO Y DISPOSICIONES COMPLEMENTARIAS, coll. Textos legales](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/25704-1.jpg?v=1766928505&width=533)
![[Recueil Lebon - Conseil d’État] – JURISPRUDENCE DU CONSEIL D’ÉTAT statuant au contentieux et DU TRIBUNAL DES CONFLITS ET DE LA COUR DES COMPTES (Collection Macarel, Lebon et Halays-Dabot, fondée en 1821) : TABLES du RECUEIL PÉRIODIQUE DES ARRÊTS DU CONSE](http://www.memoiredudroit.fr/cdn/shop/files/55903-1.jpg?v=1774866301&width=533)
